TERRITOIRES
Vers une zone d’aménagement transfrontalier franco-luxembourgeoise ?
Novembre 2022Le site du crassier des Terres Rouges constitue un site stratégique pour le territoire d’Alzette-Belval.
Le site du crassier des Terres Rouges constitue un site stratégique pour le territoire d’Alzette-Belval.
Publiée sous format papier en 2020, cette publication majeure, à laquelle la MOT a contribué, est enfin disponible en ligne.
Le 14 octobre, le Préfet de Moselle réunissait le Comité Local de Cohésion des Territoires (CLCT). A cette occasion, une démarche participative était proposée aux différents participants, via l’organisation de cinq groupes de travail, qui avaient pour objectif d’identifier les besoins en ingénierie des collectivités, les solutions existantes, et favoriser l’échange de bonnes pratiques et les retours de terrain.
Les 6 et 7 octobre, étaient organisées à Nancy les Assises Nationales du Foncier et des Territoires. Visant à mettre en débat la problématique foncière sous tous ses aspects, de l’amont à l’aval, de la stratégie à la mise en œuvre, elles ont réuni près de 600 personnes, élus comme professionnels, issus du secteur public tout autant que du secteur privé, autour de conférences, ateliers, tables-rondes, à travers 11 parcours thématiques.
Proches des frontières franco-allemande et franco-luxembourgeoise, Bouzonville et Sierck-les-Bains définissent leurs objectifs transfrontaliers avec l'aide de la MOT.
Le Fonds de coopération de la Grande Région est reconduit par le Sommet de la Grande Région avec un nouvel appel à projets. Son objectif : "Rapprocher les habitants de la Grande Région et leur faire expérimenter la richesse des échanges au-delà des frontières".
Le 23 février, la MOT a été conviée pour la première fois à participer au groupe de travail "Fiscalité et télétravail" du Comité consultatif du codéveloppement franco-luxembourgeois. Elle a pu notamment y évoquer les premiers résultats de ses investigations sur le télétravail frontalier et ses impacts.
Les Exécutifs du Sommet de la Grande Région ont dressé en janvier 2022 l'état des lieux à mi-mandat de la Présidence française, notamment en matière de transitions industrielle, numérique et énergétique, prévention des risques d’inondation et de sécheresse, alimentation et valorisation des circuits courts, culture, jeunesse, sports et tourisme, santé et sécurité.
Le GECT Alzette Belval a dévoilé sa nouvelle stratégie transfrontalière pour les six ans à venir.
Dans le cadre de son dossier consacré aux échanges frontaliers, le Journal des Français à l'étranger s’est intéressé aux difficultés auxquelles les travailleurs frontaliers font face au quotidien. L’occasion d’échanger avec la MOT sur cette question et la problématique du télétravail au cours de deux entretiens.
Afin d’être au plus proche de son réseau et de le faire participer à la préparation de son programme annuel, la MOT a organisé cet automne, et pour la deuxième année consécutive, neuf "Rencontres territoriales". Elles se sont tenues à la fois à distance et en présentiel, successivement à Besançon, Strasbourg, Lille, Annemasse, Charleville-Mézières, Nice, Urrugne, Perpignan et Metz, réunissant en tout près de 200 participants.
Suite à la sixième Commission intergouvernementale (CIG) franco-luxembourgeoise qui s'est tenue le 19 octobre à Esch-Belval en présence du Secrétaire d'Etat Clément Beaune, des accords entre les deux pays ont été trouvés notamment sur les transports et le télétravail.
Après son adoption en première lecture au Sénat le 21 juillet 2021, le projet de loi 3DS (pour "différenciation, décentralisation, déconcentration et diverses mesures de simplification de l’action publique locale") sera examiné en procédure accélérée à l’Assemblée nationale à partir de début décembre. Validant une partie des propositions portées par la MOT, les sénateurs ont adopté une série d’amendements relatifs aux enjeux transfrontaliers.
En vue de l'examen du projet de Loi 4D au Parlement, la MOT, au nom de son réseau, a adressé aux co-rapporteurs de la Commission des Lois du Sénat sur ce texte, des propositions d’amendements visant à renforcer le chapitre "Coopération transfrontalière". Elle souhaite se mobiliser tout au long du processus parlementaire pour l’enrichir, à l’appui de cette contribution.
Retrouvez l'éditorial de Sylvain Waserman, Député du Bas-Rhin, Vice-président de l’Assemblée Nationale, et Christophe Arend, Député de la Moselle.
En décembre 2020, lors de la Présidence allemande du Conseil de l'UE, a été approuvée une action pilote de l'Agenda territorial intitulée "A vision for a zero-carbon cross-border functional region".
Porté par le Pôle métropolitain du Sillon lorrain et la Région Grand Est, le Grenelle des mobilités a publié le 16 mars 2021 un livre blanc portant sur "neuf engagements sur les dix prochaines années destinés à connecter la Lorraine à ses voisins".
Le Système d’Information Géographique de la Grande Région et l’ATMO Grand Est ont uni leurs efforts afin de mettre au point une carte interactive permettant de consulter la qualité de l’air sur l’ensemble du territoire transfrontalier de la Grande Région.
En octobre 2020, la MOT a été missionnée par l’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT) et la Banque des Territoires en tant que "partenaire dans l’action" du programme national "Petites Villes de Demain".
Depuis le 31 janvier 2021, toute personne entrant sur le territoire français, y compris à l’intérieur des frontières européennes, est soumis à l’obligation d’avoir en sa possession un test PCR négatif, de moins de 72 heures. Toutefois, cette obligation ne s’applique pas aux résidents des bassins de vie frontaliers (pour un déplacement d’une durée inférieure à 24 heures), ni aux travailleurs frontaliers.
La conférence finale de l’étude "Analyse des apports des programmes de coopération transfrontalière 2014-2020 en Région Grand-Est", pilotée par la Région dans le cadre du programme européen Europ'Act, et animée par la MOT et l'Euro-Institut, a réuni, le 9 octobre 2020, dans un format webinaire, une centaine de participants.
Une déclaration d’intention sur l’avenir de la coopération institutionnelle dans les domaines de l’enseignement supérieur et de la recherche en Grande Région a été signée, le 25 novembre 2020 à Sarrebruck, lors d'une conférence ministérielle tenue sous présidence sarroise, au cours de laquelle les ministres et représentants des cinq régions partenaires ont tiré un bilan et échangé sur les conséquences de la crise sanitaire sur la coopération transfrontalière des institutions d’enseignement supérieur et de recherche.
Le CESER Grand Est a adopté en assemblée plénière en octobre dernier un avis sur la société civile transfrontalière. La MOT avait été officiellement auditionnée dans le cadre de la préparation de cette publication.
Dans le cadre de la crise sanitaire, l'ensemble des Etats frontaliers cherchent à favoriser le recours au télétravail. Une bonne nouvelle pour les frontaliers : l'incertitude juridique liée à la sécurité sociale applicable aux travailleurs frontaliers est écartée jusqu'au 31 décembre 2020.