Contribution de la MOT à l’appel de la DG REGIO "Faciliter les solutions aux frontières (proposition modifiée)" sur le mécanisme visant à lever les obstacles juridiques et administratifs dans un contexte transfrontalier.
Contribution de la MOT à la consultation des membres de l’Instance Nationale de Coordination de l’Accord de Partenariat, INCOPAP sur l’avenir de la politique de cohésion européenne après 2027.
Contribution de la MOT et de la Conférence des Présidents des Universités (CPU) à la définition de la prochaine politique européenne en matière d’enseignement supérieur et de recherche
Position de la MOT sur la révision de l'Agenda Territorial 2020 de l'Union européenne.
Contribution de la MOT au Grand Débat National en France sur les questions de coopération transfrontalière
Contribution de la MOT au débat sur les questions de coopération transfrontalière
Contribution de la MOT à la consultation publique sur les fonds de l'UE dans le domaine de la cohésion.
La position de la MOT pour la mise en oeuvre de la politique de cohésion européenne pour le post 2020 vise une meilleure prise en compte des spécificités des territoires transfrontaliers qui représentent 40 % du territoire de l’Union européenne. Cette position et les recommandations de la MOT sont présentées dans la brochure « Les territoires transfrontaliers : la fabrique de l’Europe » publiée à l’occasion de ses 20 ans.
Contribution de la MOT dans le cadre d'un projet d'avis du Comité des Régions intitulé "Tourism as a driving force for regional cooperation across the EU".
Contributions de la MOT et de la CECICN à la consultation publique de la Commission européenne "Surmonter les obstacles dans les régions frontalières".
Contribution de la MOT à la consultation de la Commission européenne sur le avenir de l’initiative de la Convention des Maires.
Contribution de la CECICN à la consultation de la Commission européenne sur la stratégie Europe 2020.
Lettre du président de la MOT, Michel Delebarre, au président de la République, François Hollande, sur la question des frais d'itinérance de la téléphonie mobile en Europe, très impactante pour les populations des territoires frontaliers.
Réponse de la MOT au questionnaire de consultation publique sur le programme Interact 2014-2020.
Contribution de la MOT à la consultation du Comité des Régions sur la "Mobilité dans les régions qui souffrent de handicaps naturels ou démographiques" dont les régions frontalières.
Contribution de la MOT à la consultation sur le programme ESPON 2020.
Contribution de la MOT à la consultation lancée sur la mise en oeuvre du programme INTERREG EUROPE 214-2020.
Contribution de la CECICN à la consultation sur "Un agenda urbain de l'UE ?" de la Commission européenne.
Contribution de la CECICN au questionnaire sur l'exécution du budget de l'UE lancé par le Comité des Régions.
Contribution de la MOT sur l’opinion du Comité des Régions concernant la recommandation de la Présidence Grecque sur l’ "Energie à la portée de tous".
Contribution de la MOT sur l’opinion du Comité des Régions concernant la proposition de la Commission d’une recommandation du Conseil relative à un cadre de qualité pour les stages, 2014 (FR)
Contribution de la MOT à la consultation du Comité des Régions sur le livre vert : un cadre pour les politiques en matière de climat et d'énergie à l'horizon 2030.
Position de la MOT sur le futur programme Urbact 2014-2020.
Prise de position de la MOT sur "Les questions énergétiques dans les territoires transfrontaliers".
Position de la MOT à l’évaluation des besoins 2013 d’Interact.
Position de la MOT sur l'opinion du Comité des Régions : "Les travailleurs frontaliers : évaluation de la situation du marché unique - vingt ans après : problèmes et perspectives".
Position de la MOT au questionnaire sur le programme Interact 2014-2020 (réponses "réseaux européens").
Contribution de la MOT sur l'analyse des impacts territoriaux du Comité des Régions.
Contribution de la MOT à la concertation nationale lancée par la DATAR pour la rédaction, au niveau français, de l'accord de partenariat 2014-2020.
