MOT
Le réseau de la MOT à Besançon
Octobre 2019Les coopérations métropolitaines transfrontalières ont été à l’honneur de la journée du réseau de la MOT, co-organisée avec le Grand Besançon Métropole, le 25 septembre.
Les coopérations métropolitaines transfrontalières ont été à l’honneur de la journée du réseau de la MOT, co-organisée avec le Grand Besançon Métropole, le 25 septembre.
A partir d’un questionnement sur les déséquilibres entre économies productive et résidentielle, le Forum Transfrontalier de l'Arc jurassien a clos son cycle thématique sur l'économie en associant tous les membres de son comité.
Les dirigeants de neuf régions frontalières de la Suisse ont adressé le 2 septembre une lettre au président de la Commission européenne, dans laquelle ils s'inquiètent de l'état de la relation entre l'Union européenne et la Suisse. Ils craignent qu'un rejet par référendum de l'accord-cadre ne sape la base des traités bilatéraux - avec des conséquences économiques négatives pour les régions voisines.
Yann Dubois, Editions Alphil-Presses universitaires suisses, Collection "Espaces, mobilités et sociétés" n° 9, 613 p., 2019
Les actes de la conférence annuelle de la MOT qui s'est tenue le 21 mars 2019 dans le cadre de l'assemblée générale à Annemasse et à Genève sont en ligne.
Dans le cadre de la préparation des programmes 2021-2027, la DG REGIO a élaboré 38 documents d'orientation (Border Orientation Papers - BOP) pour l’ensemble des frontières terrestres de l’UE. Six de ces BOP correspondent aux frontières françaises.
En 2015, plus de 360 000 habitants des zones frontalières françaises travaillent dans un pays limitrophe, à proximité de la frontière. Le dynamisme économique des pays voisins tels que le Luxembourg, la Suisse et Monaco, ainsi que les salaires offerts, incitent les actifs résidant en France près des frontières à aller y travailler.
La dernière publication de la Fédération National des Agences d'Urbanisme (FNAU) intitulée "L'Europe par les territoires" alimente le débat sur l'Europe et croise les regards sur les enjeux de la politique de cohésion et la manière dont les villes et territoires se sont saisis de l'idéal européen et des outils de cette politique. La MOT y a contribué ; plusieurs territoires transfrontaliers sont mis à l'honneur.
La revue "Intercommunalités" de l'Assemblée des Communautés de France (AdCF) a publié dans son n° 238 un article rédigé par la MOT : "Concevoir les services publics transfrontaliers".
La MOT a tenu son assemblée générale et sa conférence annuelle les 20 et 21 mars 2019 à Annemasse et à Genève, réunissant 140 participants, à l'invitation d'Annemasse Agglo, du Pôle métropolitain du Genevois Français, du GLCT du Grand Genève et de la République et Canton de Genève. Autour des instances, une conférence sur les investissements transfrontaliers, et des visites de terrain, ont été organisées.
A l'occasion de son assemblée générale à Annemasse et à Genève les 20 et 21 mars 2019, à l'invitation d'Annemasse Agglo, du Pôle métropolitain du Genevois Français, du GLCT du Grand Genève et de la République et Canton de Genève, membres du réseau, la MOT publie une édition spéciale de sa newsletter sur le Grand Genève.
"Le Grand-Genève est l'outil actuel de construction de notre bassin de vie naturel transfrontalier. Avec l'intensification des flux dans notre région, il a fallu passer à la vitesse supérieure sur les questions de mobilité et de gestion durable du territoire."
Le Groupement transfrontalier européen (GTE) est une association à but non lucratif qui représente 32 500 frontaliers à la frontière franco-suisse.
Le décret créant la collectivité européenne d'Alsace par la fusion des départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin a été publié le 28 février. La nouvelle collectivité verra le jour le 1er février 2021.
L'Eurodistrict Trinational de Bâle (ETB) rassemble les trois pays de l'agglomération bâloise avec plus de 900 000 habitants. Membre historique de la MOT depuis 2005, il est le premier eurodistrict trinational à avoir été créé en Europe.
En décembre, la Région Grand Est a publié une brochure détaillant ses orientations stratégiques en matière de coopération transfrontalière.
Après deux années de co-construction, les élus de la Région Grand Est ont présenté les grands principes du SRADDET (Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Égalité des Territoires) Grand Est lors d'un événement à Metz, le 30 novembre 2018.
Un séminaire sur le juste partage de la fiscalité et des charges en zone transfrontalière a été organisé le 25 octobre à Genève par la Fondation FEDRE et le Congrès des Pouvoirs locaux et Régionaux du Conseil de l’Europe.
La MOT et l'Institut Jacques Delors ont compilé dans un document de 50 pages la synthèse des cinq consultations citoyennes transfrontalières qu'ils ont organisées avec leurs partenaires locaux.
Deux consultations citoyennes transfrontalières ont été organisées les 18 et 19 septembre 2018 par la MOT, l’Institut Jacques Delors, le Groupement transfrontalier européen et le Pôle métropolitain du Genevois français à Saint-Genis-Pouilly et Annemasse. Une cinquantaine de citoyens se sont mobilisés chaque jour pour témoigner de leur vécu de la frontière au quotidien et exprimer leurs attentes et ambitions vis-à-vis du Grand Genève et de l’UE.
Le 14 septembre le Gouvernement suisse a déposé son projet de loi relatif au financement des "Projets d'agglomération de 3ème génération".
Dans un communiqué publié en septembre, le Groupement trans-frontalier européen (GTE), fait le point sur les dossiers de la rentrée pour les frontaliers franco-suisses comme la "préférence indigène light" instaurée en Suisse, l'indemnisation des chômeurs frontaliers par la Suisse ou encore le prélèvement à la source.
Le Premier ministre Français a confié au Préfet de la Région Grand Est, Jean-Luc Marx, une mission relative aux pistes institutionnelles envisageables pour donner corps au "désir d'Alsace".