Suite aux élections régionales et à la réforme qui a réduit le nombre de régions en France métropolitaine de 22 à 13, la MOT publie une note "Nouvelles régions françaises et réforme territoriale : quels effets sur la coopération transfrontalière ?".
Dans le cadre de sa présidence du Conseil de l’Union européenne, le Grand-Duché du Luxembourg a rassemblé les 26 et 27 novembre 2015 à Luxembourg, pour une réunion informelle, les ministres européens en charge de la cohésion territoriale et des politiques urbaines. Les discussions ont alimenté les conclusions de la Présidence grand-ducale, qui propose des actions pour faciliter la coopération transfrontalière au sein de l’Union.
La Présidence luxembourgeoise du Conseil de l’UE a accordé une haute priorité à la coopération transfrontalière.
Le Pas-de-Calais entretient de solides relations avec ses voisins britanniques, qui ont abouti à de nombreux projets et à la signature d’un accord de coopération avec le Comté du Kent.
Un séminaire intitulé “A world without borders: Refugees, cooperation and territories” a été organisé dans le cadre du programme ESPON 2020 en coopération avec la présidence luxembourgeoise du Conseil de l’UE, les 8 et 9 décembre 2015 à Luxembourg.
A l'initiative du SGAR Midi-Pyrénées, un séminaire de travail à destination des services déconcentrés de l'Etat des régions frontalières de l'Espagne et de l'Andorre s'est tenu le 25 novembre 2015 à Toulouse pour échanger sur les pratiques et envisager de nouvelles modalités d'organisation visant à lever les obstacles à la coopération franco-hispano-andorrane.
Le 26 novembre à Kortrijk, une journée placée sous le signe de l'innovation et du concept "Learn do share" (Apprendre. Faire. Partager) a été organisée par l'Eurométropole Lille-Kortrijk-Tournai. Ce sont près de 120 personnes qui ont réfléchi, ensemble, à la façon de faire évoluer l'Eurométropole et de s'y impliquer.
Le Conseil local de développement du Genevois français a présenté une nouvelle édition du dossier pédagogique consacré au Grand Genève : "Le Grand Genève, notre territoire du quotidien", destiné aux lycéens des classes de première, dans le cadre du programme de géographie.
Le Secrétariat commun de la Conférence du Rhin supérieur et le journaliste Reinhard Reck ont élaboré une brochure à l’occasion du 40ème anniversaire de la Commission intergouvernementale franco-germano-suisse. Le fascicule présente l’évolution, la diversité et le dynamisme de la coopération transfrontalière dans le Rhin supérieur depuis l’Accord de Bonn de 1975.
Édition spéciale de la revue de presse, réservée aux adhérents.
Après un atelier sur le GECT et la coopération territoriale en lien avec la plateforme GECT du Comité des Régions le 12 novembre 2015 à Bruxelles, une conférence s’est tenue le lendemain sur "L’avenir de la coopération transfrontalière en Europe", co-organisée par l'ARFE, la DG REGIO, le Comité des régions et le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l’Europe.
Le sujet de la conférence était le suivant : "Les réformes territoriales : quels impacts pour la coopération transfrontalière?"
La DG Migration et Affaires intérieures de la Commission européenne a réalisé sept films de deux minutes chacun sur les bénéfices de la libre circulation des personnes et des biens, en français, allemand et anglais. Ces films abordent des sujets transfrontaliers concrets comme l'emploi, l'éducation, la santé, le commerce, les contrôles aux frontières, etc.
Le Musée de l’Histoire de l’immigration organise du 10 novembre 2015 au 29 mai 2016 à Paris une exposition consacrée aux frontières. A travers des œuvres d’art, des cartes, des photographies contemporaines, des témoignages et récits de migrants, cette exposition inédite permet de mieux comprendre le rôle et les enjeux contemporains des frontières dans le monde.
Le 18 novembre, les membres du réseau se sont réunis au CGET, à Saint-Denis, pour une réunion de la plateforme des techniciens et du conseil d'orientation de la MOT. La plateforme des techniciens a porté sur le projet de mettre en place courant 2016 un forum en ligne d'échanges entre les membres du réseau.
L’étude propose une analyse critique des GECT et insiste sur le rôle primordial de cet outil pour le développement de la coopération transfrontalière en Europe.
"Plus de 150 000 Français passent chaque jour la frontière pour aller travailler en Suisse, attirés par les salaires élevés dans tous les secteurs. Beaucoup pensent y trouver un eldorado. La réalité n'est pas toujours celle imaginée…"
La suppression des frais d'itinérance de la téléphonie mobile en Europe (dit frais de "roaming") est définitivement programmée pour le 15 juin 2017, suite à une loi adoptée par le Parlement européen le 27 octobre 2015.
Un séminaire européen sur la gouvernance démocratique des espaces transfrontaliers s’est tenu les 22 et 23 octobre 2015 à Saint-Louis (France). Il a été organisé par le Conseil de l’Europe en collaboration avec la ville de Saint-Louis, l’Eurodistrict Trinational de Bâle, la MOT et l’Institut de Sociologie Internationale de Gorizia.
Le séminaire organisé par le Conseil de l’Europe a été l’occasion de décrire les actions de coopération transfrontalière organisées autour du travail de l’Eurodistrict Trinational de Bâle (ETB), de l’exposition internationale d’architecture IBA Basel 2020 et du programme d’agglomération de Bâle.
Prenant acte de la décision "de Ruyter" de la CJUE, "le Gouvernement [français] précise dans un communiqué paru le 20 octobre dernier les conditions d’introduction des réclamations relatives à la restitution des prélèvements sociaux acquittés sur les revenus du capital par les résidents et non-résidents qui sont affiliés à un régime de sécurité sociale d’un autre État membre de l’Union européenne, ou de l’Espace économique européen ainsi que de la Suisse."
A l'occasion de l'anniversaire de ses 10 ans d'existence, le réseau des centres d'information Europe Direct publie une information rappelant le rôle de ses centres d'information (500 dans toute l'Europe, dont 54 répartis sur le territoire français), pour informer les citoyens sur les activités européennes, mais également pour constituer un outil d'animation locale du territoire.
La MOT, en partenariat avec l'UNCDF, a organisé un atelier le 14 octobre lors de la session 2015 des OPEN DAYS à Bruxelles. Il a réuni plus de 250 personnes sur le thème "Coopération transfrontalière et intégration régionale dans une approche mondiale".
Anne Sander, eurodéputée, vice-présidente de la MOT, a présidé le 21 octobre la seconde réunion du groupe de travail sur la coopération transfrontalière du Parlement européen sur le thème de la santé transfrontalière.
