TERRITOIRES
Un nouvel espace pour l'Eurorégion Aquitaine Euskadi
Avril 2016Le 18 mars, Iñigo Urkullu, Lehendakari d’Euskadi, accueillait la première Assemblée de l’Eurorégion Aquitaine Euskadi de l’année, à Vitoria-Gasteiz.
Actualités
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PUBLICATION
"Les frontières européennes, sources d'innovation"
Mars 2016A l’heure où le paradigme des frontières ouvertes favorables à la circulation des flux semble remis en cause par des choix politiques, les frontières restent des objets géopolitiques complexes, qui continuent de marquer durablement les territoires à travers, selon les lieux, des dynamiques centripètes ou centrifuges.
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FRANCE
Nouvelles régions françaises et réforme territoriale : quels effets sur la coopération transfrontalière ?"
Décembre 2015Suite aux élections régionales et à la réforme qui a réduit le nombre de régions en France métropolitaine de 22 à 13, la MOT publie une note "Nouvelles régions françaises et réforme territoriale : quels effets sur la coopération transfrontalière ?".
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FRANCE
Séminaire des services de l'Etat à Toulouse
Décembre 2015A l'initiative du SGAR Midi-Pyrénées, un séminaire de travail à destination des services déconcentrés de l'Etat des régions frontalières de l'Espagne et de l'Andorre s'est tenu le 25 novembre 2015 à Toulouse pour échanger sur les pratiques et envisager de nouvelles modalités d'organisation visant à lever les obstacles à la coopération franco-hispano-andorrane.
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FRANCE
Bercy pose les conditions de la restitution des prélèvements sociaux aux non-résidents
Novembre 2015Prenant acte de la décision "de Ruyter" de la CJUE, "le Gouvernement [français] précise dans un communiqué paru le 20 octobre dernier les conditions d’introduction des réclamations relatives à la restitution des prélèvements sociaux acquittés sur les revenus du capital par les résidents et non-résidents qui sont affiliés à un régime de sécurité sociale d’un autre État membre de l’Union européenne, ou de l’Espace économique européen ainsi que de la Suisse."
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TERRITOIRES
Premier séminaire interuniversitaire transfrontalier européen
Octobre 2015L’Université de Pau et des Pays de l’Adour (UPPA) a accueilli, les 24 et 25 septembre 2015, douze groupements universitaires européens transfrontaliers lors d’un séminaire organisé dans le cadre du projet EBRoS 2020 (projet interuniversitaire franco-espagnol financé par le programme Interreg POCTEFA).
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MOT
La MOT publie deux brochures pour stimuler le développement économique transfrontalier
Septembre 2015La MOT conduit depuis janvier 2014 un projet soutenu par le programme national d'assistance technique Europ'Act sur le développement économique des territoires transfrontaliers aux frontières françaises. Les résultats du travail seront présentés lors de la conférence finale du projet le 30 septembre à Paris.
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FRANCE
Promulgation de la loi NOTRe
Septembre 2015La loi portant Nouvelle Organisation Territoriale de la République (loi NOTRe) a été promulguée le 7 août 2015. Elle redéfinit notamment les compétences des régions et des départements et renforce les intercommunalités.
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TERRITOIRES
Les outils de soutien aux approches territoriales intégrées, une opportunité pour la coopération territoriale? – Une étude sur le territoire France-Espagne-Andorre
Septembre 2015Sous l’impulsion de partenaires du Programme de coopération Espagne-France-Andorre (POCTEFA), une étude a été réalisée sur les Investissements Territoriaux Intégrés (ITI) et le Développement Local mené par les Acteurs Locaux (DLAL).
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FRANCE
Coopération France-Espagne : séminaire à Madrid
Juin 2015Pour la première fois, le 29 mai 2015, l’ambassade de France à Madrid a réuni des élus locaux et représentants de l’État des territoires frontaliers entre la France et l'Espagne ainsi que les responsables des Eurorégions Aquitaine-Euskadi et Pyrénées-Méditerranée, afin de permettre un échange approfondi sur l’ensemble des coopérations transfrontalières entre les deux pays.
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TERRITOIRES
Appel à projets de l'Eurorégion Aquitaine-Euskadi
Avril 2015L’Eurorégion Aquitaine-Euskadi lance un appel à projets thématique "Culture, Éducation, Plurilinguisme, Sports et Jeunesse".
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TERRITOIRES
Inauguration de la première ligne haute tension franco-espagnole
Mars 2015Manuel Valls, premier ministre français et Mariano Rajoy, chef du gouvernement espagnol ont inauguré le 20 février 2015 à Montesquieu-des-Albères, dans les Pyrénées Orientales, la nouvelle ligne d'interconnexion électrique haute tension entre les deux pays.
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TERRITOIRES
Un plan stratégique pour l'Eurorégion Aquitaine-Euskadi
Février 2015Le 19 décembre 2014, a été présenté, à Hendaye, le Plan Stratégique 2014-2020 du GECT de l'Eurorégion Aquitaine-Euskadi.
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MOT
Colloque à Paris sur les soins de santé transfrontaliers
Janvier 2015Le 10 décembre 2014 a eu lieu à l’Assemblée Nationale le colloque "Soins de santé transfrontaliers : quelles solutions ?". Organisé par le groupe d'études "Zones et travailleurs frontaliers" de l'Assemblée Nationale, avec l’appui de la MOT, ce colloque a rassemblé des experts des soins de santé transfrontaliers et des élus sur toutes les frontières de la France.
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TERRITOIRES
Vers de nouveaux projets d’interclustering Aquitaine-Euskadi
Décembre 2014La Chambre de Commerce transfrontalière du Pays Basque, BIHARTEAN et l’Institut de Compétitivité d’Euskadi, ORKESTRA, mènent depuis plus d’un an une démarche d’interclustering transfrontalier, reconnue comme projet d’intérêt eurorégional par le GECT Aquitaine-Euskadi.
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TERRITOIRES
L'Espace Pourtalet : de la frontière au symbole de la coopération
Novembre 2014Les deux institutions membres du groupement européen de coopération territoriale (GECT) "Espace Pourtalet", créé en 2011 entre les Pyrénées Atlantiques et le Gouvernement d’Aragon, ont inauguré, le 27 octobre 2014, "L’Espace Pourtalet", première réalisation opérationnelle du travail mené par le GECT.
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TERRITOIRES
Hôpital de Cerdagne : l'éditorial de Catherine Barnole, ARS Languedoc-Roussillon
Octobre 2014Catherine Barnole, Inspectrice hors classe DT66, Agence Régionale de Santé Languedoc-Roussillon
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TERRITOIRES
L'hôpital transfrontalier de Cerdagne accueille ses premiers patients
Octobre 2014Le premier hôpital transfrontalier d'Europe a ouvert ses portes le 19 septembre 2014 à la frontière franco-espagnole, sur le territoire de Cerdagne.
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TERRITOIRES
Ouverture du premier hôpital transfrontalier en Europe !
Septembre 2014L'Hôpital transfrontalier de Cerdagne ouvre ses portes le 19 septembre à la frontière franco-espagnole. Il s'agit d'un projet pionnier en Europe puisque c'est la première fois qu'un hôpital est géré dès sa construction de manière transfrontalière.
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MOT
Nouvelle publication de la MOT sur le cadre juridique de la coopération transfrontalière
Février 2014La MOT publie un guide sur le cadre juridique de la coopération transfrontalière et plus spécifiquement sur les outils juridiques au service des projets transfrontaliers. Ce document a pour vocation d'aider les praticiens de la coopération dans le choix de la forme juridique la plus adaptée à leurs besoins. Le document est disponible en six langues.
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EUROPE
Plateforme des GECT et prix pour l'Eurorégion Pyrénées-Méditerranée
Février 2014Le 18 février, le Comité des Régions a organisé la quatrième réunion annuelle de la Plateforme des GECT, centrée sur le rôle que pourront jouer les GECT dans la mise en œuvre de la Stratégie Europe 2020.
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EUROPE
Systèmes de santé et coopération transfrontalière
Janvier 2014L’Observatoire franco-belge de la santé (GEIE OFBS) et l’Observatoire Transfrontalier de la santé Wallonie-Lorraine-Luxembourg (GEIE LUXLORSAN) ont organisé le 18 décembre 2013 au Comité des Régions un colloque sur les systèmes de santé et la coopération transfrontalière.
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MOT
Cinq séminaires sur les montages opérationnels transfrontaliers
Novembre 2013En septembre et octobre 2013, la MOT a organisé cinq séminaires d’information sur les montages opérationnels des projets transfrontaliers aux frontières françaises. Chaque séminaire était dédié à une ou deux frontières françaises. Consultez les documents disponibles.
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TERRITOIRES
Le forum de l'Eurocité Basque
Novembre 2013Organisé par l'Agence transfrontalière pour le développement de l'Eurocité Basque et la Mairie de Donostia-San Sebastián, les 14 et 15 novembre 2013 à San Sebastián, cet événement a réuni les représentants politiques, techniques, institutionnels et socio-économiques de l'Eurocité Basque.
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MOT
La MOT publie une nouvelle carte transfrontalière !
Février 2013La MOT publie une carte des principaux accords, structures et programmes de coopération aux frontières françaises. Elle a été réalisée dans le cadre du guide méthodologique "Articuler la politique de cohésion, les dispositifs de gouvernance et les logiques territoriales transfrontalières". Ne visant pas l'exhaustivité, elle visualise les principaux accords, structures et programmes de coopération mis en place sur les frontières françaises.
