PUBLICATION
Une étude du Parlement européen sur les programmes de coopération territoriale
Novembre 2016Une étude du Parlement européen analyse les programmes de coopération territoriale pour la période 2014-2020.
Une étude du Parlement européen analyse les programmes de coopération territoriale pour la période 2014-2020.
L’ITEM (Institut pour la coopération transfrontalière et transnationale et la mobilité aux frontières néerlandaises), a organisé sa conférence annuelle le 28 octobre 2016 à Maastricht, sur le thème "Europe sous pression : effets sur les régions frontalières - 25 ans après le traité de Maastricht". Le rapport annuel de l'ITEM qui analyse chaque année l'impact des législations sur les territoires frontaliers de l'Eurégio Meuse-Rhin, y a été présenté et discuté.
Dans le cadre d'une journée d'étude sur la diplomatie territoriale organisée à Strasbourg le 27 janvier 2017, un appel à communications est lancé jusqu'au 30 novembre (Association Parlementaire Européenne, Université de Strasbourg).
La MOT a participé à deux réunions européennes importantes fin septembre à Bruxelles, concernant la "Cross-border Review" et le "Groupe de travail intergouvernemental sur les solutions innovantes aux obstacles transfrontaliers".
Lors de la Semaine européenne des régions et des villes, la MOT a organisé deux ateliers : le premier sur les investissements transfrontaliers et le second sur les espaces ruraux.
Près de 600 personnes se sont retrouvées pour la 37ème rencontre nationale des agences d'urbanisme les 5, 6 et 7 octobre au Pays basque.
Avec la récente approbation à la fois par les Länder et le niveau fédéral allemands de ses "Principes directeurs", l’Allemagne met l’accent sur la coopération transfrontalière dans sa politique d’aménagement du territoire.
Les nouveaux "Principes directeurs" pour le développement territorial de l’Allemagne ont été adoptés en mars 2016, suivant l'idée que "l’Allemagne n’est pas une île !".
Plusieurs projets pilotes de recherche spatiale (MORO), comme celui qui a abouti à la création de l’IMeG*, ont été lancés en Allemagne intégrant des réflexions frontalières et transfrontalières.
L’événement annuel du programme Interreg VA ALCOTRA a réuni le 6 octobre 2016 plus de 400 participants à Chamonix.
Mitoyenne de la Belgique, du Luxembourg, de l’Allemagne et de la Suisse avec 800 km de frontières, la nouvelle Région "Grand Est" ne peut concevoir son développement sans une coopération transfrontalière renforcée.
Portées par la Métropole Nice Côte d’Azur, les journées européennes de la coopération transfrontalière organisées à Nice les 21 et 22 septembre ont été un véritable succès avec près de 400 participants.
L'itinérance au sein de l'UE sera gratuite de façon illimitée dans le temps à partir du 15 juin 2017. La première proposition de limiter cette gratuité à 90 jours par an a été corrigée par la CE car jugée discriminante par exemple pour les travailleurs frontaliers ou les étudiants Erasmus qui passent beaucoup de temps dans un autre pays.
Le 23 septembre 2016, la jonction souterraine du chantier de la future ligne transfrontalière entre Genève et Annemasse a été réalisée par les équipes française et suisse.
Le projet "ACTS" a été lancé en février 2015 par le Ministère des Affaires étrangères et du Développement International*. Il s’agit d’un projet du Fonds de Solidarité Prioritaire (FSP) financé par la France. Il vise à aider le Mali, le Niger et le Burkina-Faso à préserver leur souveraineté grâce à une meilleure gestion des espaces frontaliers, en termes de sécurité et de développement local.
Suite à la Présidence luxembourgeoise du Conseil de l’Union européenne et à sa proposition de créer un nouvel outil juridique dédié à la coopération transfrontalière, un "Groupe de travail sur les solutions innovantes aux obstacles transfrontaliers" a été mis en place par le Luxembourg et la France. Il a tenu sa première réunion le 5 juillet 2016 à Vienne.
Une nouvelle rubrique du site présente les enjeux de l'identification et de la résolution des obstacles à la coopération transfrontalière.
Cet été, la MOT a intégralement mis à jour son fonds juridique en ligne dédié au droit de la coopération transfrontalière.
Dans le cadre de l’élaboration de son SRDEII*, la Région Auvergne-Rhône-Alpes a sollicité la MOT, à laquelle elle est adhérente, pour expertiser les enjeux transfrontaliers de la Région (frontières franco-suisse et franco-italienne) pouvant faire l’objet d’un volet transfrontalier du schéma régional.
La Plateforme GECT du Comité des Régions a présenté trois études récentes sur la coopération transfrontalière.
Dans le cadre du "Lab périurbain" (plateforme visant à recenser, valoriser et diffuser les projets innovants et initiatives remarquables dans les territoires périurbains), le Ministre de l'Aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, Jean-Michel Baylet, avec l'appui du CGET, a lancé le Prix de l'innovation périurbaine.
"Connect Innovation Bai!", "MAREA", "H2Ogurea" et "EDERBIDEA", sont les noms de quatre nouveaux projets retenus lors du 1er appel à projets POCTEFA 2014-2020.
Grâce au projet Kubic, porté par l'Eurodistrict Saarmoselle et financé par le programme Interreg IVA, cinq télévisions locales françaises et allemandes ont mis en commun leur savoir-faire et leurs moyens techniques pour créer une émission musicale hebdomadaire transfrontalière.
Émission "C dans l'air", sur France 5, diffusée le 10 août 2016
Chaque année, la MOT publie un dossier actualisé présentant des projets transfrontaliers exemplaires. Son objectif est d'illustrer le rôle de la coopération transfrontalière au quotidien et son impact dans la vie des habitants des territoires frontaliers.