EUROPE
Réunion du groupe transfrontalier du Comité des Régions
Mars 2016Le groupe interrégional "coopération transfrontalière" du Comité des Régions, institué en juillet 2015, a organisé sa deuxième rencontre le 11 février 2016 à Bruxelles.
Le groupe interrégional "coopération transfrontalière" du Comité des Régions, institué en juillet 2015, a organisé sa deuxième rencontre le 11 février 2016 à Bruxelles.
"Il n’y a pas de phénomène plus contemporain que celui lié aux frontières" a souligné Jean-Barthélemy Debost, chef du département du réseau et des partenariats du musée national de l’histoire de l’immigration, en ouverture de la conférence organisée le 27 février par la MOT dans le cadre de l'exposition "Frontières" à Paris. Le compte-rendu de la conférence est en ligne.
L'ouvrage "Systèmes Territoriaux Régionaux" publié en janvier 2016 par la FNAU offre une analyse des enjeux et des interrelations territoriales en France, au prisme des évolutions législatives et des enjeux de politiques publiques. Une rubrique rédigée par la MOT est consacrée au transfrontalier.
La MOT a apporté une contribution sur le thème du tourisme transfrontalier en Europe à la Commission "NAT" ("Ressources naturelles") du Comité des Régions qui travaille actuellement à une opinion sur ce sujet intitulée "Tourism as a driving force for regional cooperation across the EU".
La toute première stratégie de développement régional transfrontalière depuis la création du programme européen LEADER se met en place sur la Moselle germano-luxembourgeoise.
Le potentiel du développement économique de la Martinique avec les autres pays de la Grande Caraïbe est sous exploité.
La Grande Caraïbe représente 4,3 millions de km² d’eau, de la mer des Caraïbes au Golfe du Mexique, et 800 millions d'habitants.
Thèse de doctorat en Géographie, par Nicolas Escach, sous la direction de Lydia Coudroy de Lille et de Boris Grésillon, soutenue en 2014, à l'École normale supérieure de Lyon.
Une nouvelle rubrique en ligne sur le site Internet de la MOT répertorie plus de 130 études opérationnelles réalisées par la MOT depuis sa création en 1997.
France-Stratégie publie une note d'analyse concernant les conséquences économiques d'un abandon des accords de Schengen.
Présenté le 22 janvier 2016 par Patrick Weiten, président du conseil départemental de Moselle, également premier vice-président de la région Alsace Champagne-Ardenne Lorraine en charge des coopérations territoriales et transfrontalières, le dispositif Trilingua destiné à favoriser l'apprentissage de l'allemand en Moselle est remplacé par deux nouvelles expérimentations en la matière.
Le premier Groupement européen de coopération territoriale (GECT) porté uniquement par des universités se situe dans le Rhin Supérieur.
Depuis le 1er janvier 2016, les retraités frontaliers entre la France et l'Allemagne ne risquent plus d'être soumis à la menace d'une double imposition. Un avenant signé par les ministres français et allemand simplifie l'imposition des retraités, anciens travailleurs frontaliers, qui perçoivent une pension de l'autre pays.
Du 26 au 28 janvier 2016 à Marseille, l'Institut Catholique de la Méditerranée, la Région PACA et la Villa Méditerranée, ont co-produit, avec des professeurs et étudiants de différentes universités, la 4ème édition de la Master-Class "Trans/frontières et dialogue des disciplines", sur le thème "L’âge des transitions vers une autre génération d’acteurs ?".
La plateforme "Grex" a été créée le 4 janvier 2016 afin d'apporter un soutien opérationnel à tout indépendant ou toute PME qui souhaite développer un partenariat économique dans la Grande Région.
L’unité de coopération transfrontalière de la DG REGIO mène depuis septembre 2015 une initiative importante appelée "Cross-border Review" visant à analyser les obstacles administratifs et légaux qui persistent le long des frontières internes de l’Union européenne.
Depuis sa création en 1997, la MOT a développé une expertise opérationnelle et juridique sur de nombreuses thématiques transfrontalières. Cette expérience est en premier lieu mise à disposition des adhérents. La MOT a instauré en 2011 le service du "bon-à-tirer" (BAT) qui permet à chaque adhérent aux frontières françaises de bénéficier d’une journée de travail annuelle de l’équipe technique de la MOT. Aujourd'hui, elle met à disposition sur l'Espace membres de son site Internet les notes techniques produites dans ce cadre.
En octobre 2015, le Groupement local de coopération transfrontalière (GLCT) Grand Genève a initié une démarche pour la réalisation d’un Projet de territoire à l’horizon 2016 – 2030, à l’échelle de l’Agglomération franco-valdo-genevoise. Cette réflexion sera finalisée à la fin de l’année 2016. Elle associe les élus du territoire, suisses et français, ainsi que la société civile transfrontalière organisée à travers le Forum d’agglomération du Grand Genève.
Fin 2015, le Groupement transfrontalier européen (GTE) a été alerté par les agences de travail temporaire en Suisse concernant la difficulté que rencontrent ces sociétés pour embaucher des chômeurs français en Intérim.
Le 3 décembre 2015, Jacques Melly, président du Conseil d'Etat valaisan, a transmis la présidence du Conseil du Léman à Virginie Duby-Muller, vice-présidente, déléguée à la coopération et aux affaires transfrontalières, du Conseil départemental de la Haute-Savoie, également vice-présidente de la MOT.
Suite à la décision de la Suède d'instaurer, le 4 janvier 2016, des contrôles systématiques à toute personnes venant du Danemark afin de maîtriser l'afflux de réfugiés, les 15 000 frontaliers qui font quotidiennement la navette en transport en commun entre les deux pays, empruntant le célèbre pont de l'Öresund, emblématique de la forte et ancienne intégration transfrontalière entre les deux pays, sont confrontés à de longues files d'attente quotidiennes.
Suite aux élections régionales et à la réforme qui a réduit le nombre de régions en France métropolitaine de 22 à 13, la MOT publie une note "Nouvelles régions françaises et réforme territoriale : quels effets sur la coopération transfrontalière ?".
Dans le cadre de sa présidence du Conseil de l’Union européenne, le Grand-Duché du Luxembourg a rassemblé les 26 et 27 novembre 2015 à Luxembourg, pour une réunion informelle, les ministres européens en charge de la cohésion territoriale et des politiques urbaines. Les discussions ont alimenté les conclusions de la Présidence grand-ducale, qui propose des actions pour faciliter la coopération transfrontalière au sein de l’Union.