FRANCE
10e anniversaire du Forum Transfrontalier Arc jurassien
Novembre 2017Le Forum Transfrontalier Arc jurassien a célébré son 10e anniversaire le samedi 21 octobre 2017 à la Mairie du Russey dans le Haut-Doubs.
Le Forum Transfrontalier Arc jurassien a célébré son 10e anniversaire le samedi 21 octobre 2017 à la Mairie du Russey dans le Haut-Doubs.
A la suite de la signature le 27 septembre 2016 de l’accord-cadre sur la coopération sanitaire transfrontalière entre la France et la Suisse, la première matinée de réflexion organisée par la Conférence Transjurassienne, qui a réuni des élus et acteurs de la coopération sanitaire transfrontalière, avait pour objectif de faire un état des lieux des coopérations transfrontalières existantes en matière de santé et de définir les pistes de coopération souhaitées.
Le 19 juin 2017, de nouvelles conventions ont été signées entre le Président du Conseil d'Etat de la République et Canton de Genève, François Longchamp, et le Président d'Annemasse Agglo, Christian Dupessey, permettant la participation de la Confédération suisse au financement de 3 projets emblématiques du Grand Genève à hauteur d'environ 26 millions d'euros.
La MOT publie chaque année un dossier mettant en avant des projets transfrontaliers exemplaires présents le long des frontières françaises.
Dans le contexte de l'accord régional pour l'application de la Convention d'Espoo (1991) dans un cadre tri national, la Conférence franco-germano-suisse du Rhin Supérieur publie un guide de procédures des consultations transfrontalières concernant les projets, plans et programmes ayant une incidence notable sur l'environnement.
Afin de peser d’avantage dans l’aménagement du territoire transfrontalier du Grand Genève, l’Arc syndicat mixte, versant hexagonal du Groupement local de coopération territorial, est devenu, le 1er mai 2017, le Pôle métropolitain du Genevois français.
A la demande du CGET*, la MOT a réalisé une étude sur les enjeux transfrontaliers dans les espaces de montagne, qui couvrent près de 42% des frontières métropolitaines françaises.
L’édition 2017 du salon des transfrontaliers, organisé par le Groupement transfrontalier européen (GTE) à Annemasse, a réuni près de 2000 visiteurs.
Aider les entrepreneurs établis de part et d’autre de la frontière à créer de nouveaux services numériques grâce aux géodonnées du Grand Genève, telle est l’ambition du projet Interreg "Geofab Grand Genève" lancé le 4 avril 2017*.
Les revenus du patrimoine (plus-values immobilières, revenus fonciers, etc.) réalisés en France sont soumis à des prélèvements sociaux. La Cour de justice de l’UE a pourtant confirmé en 2015 que les personnes affiliées à la sécurité sociale d’un autre pays ne doivent pas être taxées pour financer le système de sécurité sociale français.
Co-organisée par le Comité des Régions et la MOT, cette conférence a réuni plus de 60 personnes, le 3 février 2017 à Bruxelles. Son objectif était de présenter des bonnes pratiques en matière de prévention des risques naturels et de gestion de crise en transfrontalier : feux de forêt (ES-PT), inondations dans l’Eurorégion Nisa (DE-CZ-PL), risques sismiques dans les Alpes (FR-IT-CH), risques en zone de montagne (FR-ES) et plus généralement protection civile (GECT Euregio Senza Confini IT-AT).
Michel Charrat, président du Groupement transfrontalier européen, trésorier de la MOT, nous livre son analyse de la mise en application de la votation de février 2014 qui visait, en Suisse, à limiter le nombre de travailleurs étrangers.
Lors d'une rencontre à Belfort le 1er décembre 2016, un accord-cadre réunissant sept établissements universitaires de l'arc jurassien franco-suisse a été signé, mettant en place une "Communauté du savoir".
Près de 200 personnes se sont réunies le 8 décembre 2016 à Genève pour la signature du Projet de territoire Grand Genève 2016-2030, Projet d’agglomération de 3ème génération : « Nous voulons passer d’une logique financière à une vision politique commune. Nous voulons faire du Grand Genève un projet collectif, partagé, porté par les citoyens et les forces vives du territoire. Nous voulons travailler à la réalisation concrète et effective des projets. »
Le Forum Transfrontalier de l'Arc jurassien a commandé un travail original à Thomas Brasey dans le cadre de son Cycle thématique intitulé "Le Doubs Miroir", afin d’interroger par son regard de photographe un territoire transfrontalier, situé entre Saint-Ursanne dans le Jura suisse et Saint-Hippolyte en Franche-Comté, deux communes reliées par la rivière le Doubs.
Après plusieurs décennies de projets innovants menés entre pays voisins, les territoires transfrontaliers sont devenus des bassins de vie et des lieux d'apprentissage d'une "citoyenneté européenne" vécue au quotidien.
Les membres de la Commission Nationale de la Coopération Décentralisée (CNCD) ont approuvé le 23 novembre 2016 un Livre Blanc intitulé "Diplomatie et territoires" proposé par le Ministère des Affaires étrangères et du Développement international. Il propose "une véritable stratégie pour la coopération transfrontalière". Le document est disponible en ligne.
L'ouvrage de 174 pages propose un inventaire environnemental, social et économique du bassin de vie transfrontalier du Grand Genève à la frontière franco-suisse.
Près de 300 personnes se sont réunies à Strasbourg le 7 novembre pour un grand séminaire consacré aux relations transfrontalières de la région "Grand Est".
Mitoyenne de la Belgique, du Luxembourg, de l’Allemagne et de la Suisse avec 800 km de frontières, la nouvelle Région "Grand Est" ne peut concevoir son développement sans une coopération transfrontalière renforcée.
Le 23 septembre 2016, la jonction souterraine du chantier de la future ligne transfrontalière entre Genève et Annemasse a été réalisée par les équipes française et suisse.
Cet été, la MOT a intégralement mis à jour son fonds juridique en ligne dédié au droit de la coopération transfrontalière.
Dans le cadre de l’élaboration de son SRDEII*, la Région Auvergne-Rhône-Alpes a sollicité la MOT, à laquelle elle est adhérente, pour expertiser les enjeux transfrontaliers de la Région (frontières franco-suisse et franco-italienne) pouvant faire l’objet d’un volet transfrontalier du schéma régional.
L’INET a mis en ligne une plateforme qui permet de centraliser de nombreuses informations éparses sur les possibilités de mobilité à l’Europe et à l’international des fonctionnaires territoriaux.
Le 18 avril 2016, la Conférence TransJurassienne (CTJ) a présenté la nouvelle stratégie de coopération transfrontalière du territoire de l'Arc jurassien franco-suisse.