Etude territoriale La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg- Ortenau octobre 2025 L’adaptation au réchauffement climatique est un enjeu global et ne s’arrête pas aux frontières : face à ce constat, l’Eurométropole de Strasbourg, l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau et la Banque des Territoires ont sollicité la MOT pour mener une étude sur le potentiel transfrontalier en matière de transition énergétique. Cette ambition fait écho à une coopération historiquement étroite sur le territoire de l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau, composé de 112 communes françaises et allemandes. Dans son rapport « La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg-Ortenau », la MOT dresse un état des lieux des principales dispositions législatives relative à la gestion de l’énergie locale et propose des leviers d’actions à l’échelle de l’Eurodistrict.
Magazine L'actu.transfrontalière L’actu. transfrontalière – Le magazine #08 Rétrospective Janvier-Juillet 2025 septembre 2025 Revivez six mois d'actualités transfrontalière avec le magazine de la newsletter.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Stratégies transfrontalières des départements avril 2022 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le Département des Pyrénées-Atlantiques. Intervention du 11 avril 2022 à Bayonne. La MOT est intervenue sur les stratégies transfrontalières des départements lors de la réunion sur la politique transfrontalière du Département des Pyrénées-Atlantiques.
Jeton / Hotline (anc. BAT) TERACTION – Analyse de la conformité des statuts de l’association par rapport au droit français janvier 2022 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Communauté de Communes Cœur de Savoir, la Communauté de Communes Les Versants d’Aime et le GAL Valli del Canavese, 2022 La MOT a réalisé une analyse de la conformité des statuts de l’association TERACTION au droit français, en abordant notamment les démarches à effectuer côté français afin de devenir association reconnue. De même, la MOT a apporté un éclairage sur le rôle de l’expert-comptable, la fonction des membres du Bureau, le vote par procuration, le règlement de fonctionnement, ainsi que des questions fiscales liées au fonctionnement de l’outil associatif.
Article scientifique / Dictionnaire « Cohésion territoriale : un regard européen et transfrontalier » janvier 2022 Article de Jean Peyrony. Publié dans : "La cohésion des territoires Des mots pour panser des maux", Sous la direction de Patricia Demaye-Simoni, Ed. Berger Levrault, Coll : Au fil du débat-Études, janvier 2022, pp. 49-62.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Structuration juridique de la Conférence transfrontalière du Mont-Blanc janvier 2022 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Conférence Espace Mont Blanc, 2022 La MOT a réalisé une note portant sur le cadre juridique de la coopération transfrontalière ainsi que sur la méthodologie pour identifier une forme juridique adapté au contexte de l’Espace Mont-Blanc. La note a par ailleurs fourni d’autres exemples de structures de coopération transfrontalière, notamment pour celles qui correspondent à un périmètre UNESCO, et a proposé des synergies entre cette démarche et la nouvelle programmation Interreg 2021-2027.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Cartographie institutionnelle et politique des acteurs belges – Focus sur la Wallonie, la Province de Hainaut, les Villes de Mons et de Charleroi décembre 2021 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour l’Agglomération Maubeuge Val de Sambre, 2021 La MOT a réalisé une analyse du paysage institutionnel belge, ainsi que des exécutifs 2021 de quatre collectivités centrales pour des perspectives de coopération avec la CAMVS (la région Wallonne, la Province de Hainaut, la ville de Charleroi, la ville de Mons). Elle a par ailleurs présenté des éléments des Intercommunale IGRECTEC et IDEA, organes techniques belges compétents en matière d’études et d’aménagement, et plusieurs axes potentiels de travail en transfrontalier, à partir de la lecture de différents documents stratégiques belges.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Appui à la stratégie 2021-2027 du GECT Alzette-Belval septembre 2021 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le GECT Alzette Belval. Intervention le 14 septembre 2021 à Russange : la MOT est intervenue le 14 septembre 2021 à Russange lors de l’évènement du GECT Alzette Belval pour la rédaction de la 3ème stratégie du GECT Alzette Belval. L’intervention a porté sur des exemples et procédures à l’appui à la stratégie 2021-2027 du GECT Alzette-Belval.
Article scientifique / Dictionnaire « Le Traité d’Aix-la-Chapelle : potentiels et défis du chapitre sur la coopération transfrontalière » septembre 2021 Article de Jean Peyrony. Publié dans : "La coopération transfrontalière après la pandémie : Flexibilisation juridique et institutionnelle dans le cadre du Traité d'Aix-la-Chapelle, Sous la direction de Joachim Beck, Ed. Peter Lang, Série Border Studies, Volume 3, 2021, pp. 359-384.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Note de positionnement stratégique : Définition des bases d’une coopération transfrontalière avec la Suisse mai 2021 [télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le Département du Doubs, 2021 Afin de définir des bases d’une coopération transfrontalière du Département du Doubs avec la Suisse, la MOT a mené une enquête auprès des départements frontaliers, membres de son réseau et autres départements non-membres. Certains d’entre eux disposent d’une stratégie ou d’une politique de coopération transfrontalière. Une analyse complémentaire a par ailleurs porté sur le pourquoi et comment les collectivités coopèrent-elles, ce qu’est la coopération transfrontalière, le cadre juridique et les outils juridiques de la coopération transfrontalière.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Vers un renouvellement de la coopération Finistère-Cornwall dans un contexte post-Brexit mars 2021 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le Département du Finistère, 2021 La MOT a réalisé un rapport d’étonnement sur la coopération transfrontalière entre le Finistère et Cornwall Council. Le Département du Finistère a fait savoir la nécessité de réinventer cette coopération et de lui donner plus de visibilité aux niveaux national, régional et européen. Cette demande s’inscrit aussi dans un contexte particulier, puisque, avec le Brexit et la crise COVID, les problématiques liées à la frontière deviennent plus prégnantes. La note réalisée par la MOT vise ainsi à évaluer l’impact de cette relation transfrontalière privilégiée, et à identifier les domaines porteurs pour mieux la valoriser.
Brochure / Actes Borders Forum : Les territoires transfrontaliers en première ligne ? – Les Actes février 2021
Jeton / Hotline (anc. BAT) Enjeux pour une stratégie de coopération transfrontalière – Agglomération urbaine du Doubs janvier 2021 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour l’Agglomération Urbaine du Doubs, 2021 La MOT a réalisé une note sur les enjeux pour une stratégie de coopération transfrontalière. Après l’analyse du constat de départ de l’Agglomération Urbaine du Doubs, les réflexions ont porté sur l’outil pertinent, les thématiques pertinentes à l’échelle de l’AUD ainsi que les échelles pertinentes pour une stratégie transfrontalière de l’AUD.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Mission de préfiguration IBA : Conseil sur les possibilités de portage juridique pour un bureau IBA transfrontalier franco-luxembourgeois décembre 2020 BAT réalisé pour le GECT Alzette Belval, 2020 Le GECT Alzette Belval a demandé à la MOT des conseils sur les possibilités de portage dans la cadre de la création d’un bureau IBA franco-luxembourgeois. Considérant différentes options, certaines issues du droit français et d’autres du droit luxembourgeois, les éléments de réponses de la MOT contribuent à la recherche de la meilleure structure juridique possible et de la gouvernance transfrontalière la plus efficace pour l’IBA Alzette Belval.
