Publications et études de la MOT

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour l'Espace Catalan Transfrontalier, 2017 L’Espace Catalan Transfrontalier regroupe plus d’un million d’habitants et s’étend sur 10 000 km², du Département des Pyrénées-Orientales côté français à la Région de Gérone en Espagne Catalogne Sud). La coopération en son sein s’inscrit dans un processus de longue haleine associant initialement vingt-cinq partenaires locaux. Ces partenaires ont signé en juillet 2007 à Céretla Déclaration d’intention de création de l’Eurodistrict de l’Espace Catalan Transfrontalier. La question centrale qui s’est posée dès l’origine de cette coopération était celle de la recherche du meilleur mode d’organisation transfrontalière de portage du futur organisme de l’Eurodistrict.Les vingt-cinq partenaires de l’Espace Catalan Transfrontalier ont souligné la valeur ajoutée de l’Eurodistrict pour le développement du territoire commun et en faveur du renforcement de la coopération transfrontalière. Force est de constater que l’Espace Catalan Transfrontalier n’a encore bénéficié d’aucune base légale commune, telle qu’une convention de coopération ou toute autre forme de structuration juridique.

Pour son 20ème anniversaire, la MOT a publié une brochure « Les territoires transfrontaliers : La fabrique de l’Europe », l'occasion de dresser un bilan et des perspectives pour son action et, plus largement, pour la coopération transfrontalière en Europe. - Les expériences présentées dans la première partie sont autant de bonnes pratiques transférables sur d’autres frontières. - En réponse aux obstacles qui persistent, les outils développés dans la deuxième partie constituent une véritable boîte à outils. - La partie trois propose des réponses politiques aux niveaux local, régional, national et européen pour faire face aux défis de la coopération.

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour les Conseils départementaux de l'Ain et de la Haute-Savoie, 2014-2015 L’aéroport international de Genève est un aéroport situé sur territoire suisse, régi par le droit suisse et contrôlé par le Canton de Genève. Du fait de sa situation le long de la frontière franco-suisse, il bénéficie d’un accès depuis la France (route douanière) et comporte un secteur "France" sous douane française.

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour l'Agglomération Maubeuge Val de Sambre, 2013 Le travail a porté sur : - La convention de partenariat entre la Communauté d'Agglomération de Maubeuge Val de Sambre et l'ASBL Maison du Tourisme Val de Sambre et Thudinie (partie 1) - Les avantages et inconvéniants d'un siège en France ou en Wallonie pour un Groupement Européen de Coopération Territoriale (partie 2)