Focus thématique L’emploi transfrontalier avril 2025 Dans l’Union européenne, près de deux millions de travailleurs traversent quotidiennement une frontière pour exercer leur activité. Dans certaines zones, ils représentent plus de la moitié de la population active, faisant de l’emploi transfrontalier un enjeu majeur.
Zoom transfrontalier N°1 – Observer les dynamiques de l’économie et de l’emploi en transfrontalier novembre 2024 Dans le cadre de sa mission d’analyse et de soutien des territoires frontaliers, la MOT a lancé en novembre 2024 une nouvelle série de publications dédiée à l’observation transfrontalière.
Jeton/ Hotline (anc. BAT) Les subventions d’entités privées étrangères par des collectivités publiques novembre 2022 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Communauté d’Agglomération Pays Basque, 2022 La MOT a réalisé une note juridique sur la problématique des financements d’entités privées étrangères par des collectivités territoriales françaises dans le cadre de la coopération transfrontalière, étant donné que le Code général des collectivités territoriales, et plus largement le droit français, ne prévoient pas ce type de conventionnement. La note inclut des éléments d’explication issus de différents territoires transfrontaliers, une analyse juridique approfondie basée sur le droit européen et français, ainsi que des recommandations de solutions permettant de contourner cette difficulté et ce cadre juridique manquant.
Jeton/ Hotline (anc. BAT) TERACTION – Analyse de la conformité des statuts de l’association par rapport au droit français janvier 2022 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Communauté de Communes Cœur de Savoir, la Communauté de Communes Les Versants d’Aime et le GAL Valli del Canavese, 2022 La MOT a réalisé une analyse de la conformité des statuts de l’association TERACTION au droit français, en abordant notamment les démarches à effectuer côté français afin de devenir association reconnue. De même, la MOT a apporté un éclairage sur le rôle de l’expert-comptable, la fonction des membres du Bureau, le vote par procuration, le règlement de fonctionnement, ainsi que des questions fiscales liées au fonctionnement de l’outil associatif.
Jeton/ Hotline (anc. BAT) Structuration juridique de la Conférence transfrontalière du Mont-Blanc janvier 2022 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Conférence Espace Mont Blanc, 2022 La MOT a réalisé une note portant sur le cadre juridique de la coopération transfrontalière ainsi que sur la méthodologie pour identifier une forme juridique adapté au contexte de l’Espace Mont-Blanc. La note a par ailleurs fourni d’autres exemples de structures de coopération transfrontalière, notamment pour celles qui correspondent à un périmètre UNESCO, et a proposé des synergies entre cette démarche et la nouvelle programmation Interreg 2021-2027.
Jeton/ Hotline (anc. BAT) Cartographie institutionnelle et politique des acteurs belges – Focus sur la Wallonie, la Province de Hainaut, les Villes de Mons et de Charleroi décembre 2021 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour l’Agglomération Maubeuge Val de Sambre, 2021 La MOT a réalisé une analyse du paysage institutionnel belge, ainsi que des exécutifs 2021 de quatre collectivités centrales pour des perspectives de coopération avec la CAMVS (la région Wallonne, la Province de Hainaut, la ville de Charleroi, la ville de Mons). Elle a par ailleurs présenté des éléments des Intercommunale IGRECTEC et IDEA, organes techniques belges compétents en matière d’études et d’aménagement, et plusieurs axes potentiels de travail en transfrontalier, à partir de la lecture de différents documents stratégiques belges.
Jeton/ Hotline (anc. BAT) Note de positionnement stratégique : Définition des bases d’une coopération transfrontalière avec la Suisse mai 2021 [télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le Département du Doubs, 2021 Afin de définir des bases d’une coopération transfrontalière du Département du Doubs avec la Suisse, la MOT a mené une enquête auprès des départements frontaliers, membres de son réseau et autres départements non-membres. Certains d’entre eux disposent d’une stratégie ou d’une politique de coopération transfrontalière. Une analyse complémentaire a par ailleurs porté sur le pourquoi et comment les collectivités coopèrent-elles, ce qu’est la coopération transfrontalière, le cadre juridique et les outils juridiques de la coopération transfrontalière.
Jeton/ Hotline (anc. BAT) Vers un renouvellement de la coopération Finistère-Cornwall dans un contexte post-Brexit mars 2021 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le Département du Finistère, 2021 La MOT a réalisé un rapport d’étonnement sur la coopération transfrontalière entre le Finistère et Cornwall Council. Le Département du Finistère a fait savoir la nécessité de réinventer cette coopération et de lui donner plus de visibilité aux niveaux national, régional et européen. Cette demande s’inscrit aussi dans un contexte particulier, puisque, avec le Brexit et la crise COVID, les problématiques liées à la frontière deviennent plus prégnantes. La note réalisée par la MOT vise ainsi à évaluer l’impact de cette relation transfrontalière privilégiée, et à identifier les domaines porteurs pour mieux la valoriser.
Jeton/ Hotline (anc. BAT) Enjeux pour une stratégie de coopération transfrontalière – Agglomération urbaine du Doubs janvier 2021 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour l’Agglomération Urbaine du Doubs, 2021 La MOT a réalisé une note sur les enjeux pour une stratégie de coopération transfrontalière. Après l’analyse du constat de départ de l’Agglomération Urbaine du Doubs, les réflexions ont porté sur l’outil pertinent, les thématiques pertinentes à l’échelle de l’AUD ainsi que les échelles pertinentes pour une stratégie transfrontalière de l’AUD.
Jeton/ Hotline (anc. BAT) Mission de préfiguration IBA : Conseil sur les possibilités de portage juridique pour un bureau IBA transfrontalier franco-luxembourgeois décembre 2020 BAT réalisé pour le GECT Alzette Belval, 2020 Le GECT Alzette Belval a demandé à la MOT des conseils sur les possibilités de portage dans la cadre de la création d’un bureau IBA franco-luxembourgeois. Considérant différentes options, certaines issues du droit français et d’autres du droit luxembourgeois, les éléments de réponses de la MOT contribuent à la recherche de la meilleure structure juridique possible et de la gouvernance transfrontalière la plus efficace pour l’IBA Alzette Belval.
Etude territoriale Accompagnement pour définir la méthodologie d’élaboration du Schéma Alsacien de coopération transfrontalière décembre 2020 [non disponible en ligne] Étude de la MOT pour le compte des Conseils départementaux du Haut-Rhin et du Bas-Rhin
