Jeton / Hotline (anc. BAT) Avis juridique sur la double casquette du GECT Pirineos-Pyrénées en tant que coordinateur de l’Aire Fonctionnelle Centre (AFC-Interreg POCTEFA) et porteur de projets dans le cadre de la même aire fonctionnelle et sur les mécanismes permettant d’éviter un éventuel conflit d’intérêts octobre 2024 [à télécharger uniquement pour les adhérents] Note pour le département des Hautes-Pyrénées par la MOT. La MOT a réalisé une note juridique portant sur la double fonction de coordinateur de l’Aire Fonctionnelle Centre (AFC-Interreg POCTEFA) et de porteur de projets au sein de cette même aire, du GECT Pirineos- Pyrénées.
Etude territoriale Vision 360° du massif du Jura : vers un diagnostic transfrontalier août 2024 Étude partenariale menée avec le Commissariat à l’aménagement, au développement et à la protection du massif du Jura. En mars 2023, le Commissariat à l’aménagement, au développement et à la protection du Massif du Jura et la MOT se sont engagés dans la réalisation d’une étude territoriale transfrontalière à l’échelle du Massif franco-suisse. Cette démarche est née de la volonté d’une meilleure prise en compte de la nature transfrontalière du Massif dans un souci de cohérence du projet de territoire porté par le Commissariat (le Schéma Interrégional du Massif du Jura) et de sa déclinaison financière (le Contrat de Plan Interrégional Etat-Régions).
Jeton / Hotline (anc. BAT) Relecture analytique des projets de convention et de statuts du GECT EMB juillet 2024 [document non disponible en ligne]. Note pour la communauté de communes de la Vallée de Chamonix Mont-Blanc réalisé par la MOT. La MOT a réalisé une note dans le cadre de la création en cours du GECT de l’EMB. Il s’est agi pour la MOT d’effectuer une analyse approfondie des projets d’actes constitutifs et de rendre un avis circonstancié au vu de la finalisation de ces actes et de la suite de la procédure.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Faisabilité d’un « Euro-institut franco-italien » juin 2024 [à télécharger uniquement pour les adhérents] Note pour la Métropole Nice Côte d’Azur. La MOT a réalisé une note portant sur la faisabilité de créer un Euro-Institut franco-italien. S’appuyant sur les modèles de l’Euro-Institut franco-allemand de Kehl et du projet Euro-Institut Pyrene, la note examine les options de structuration, de gouvernance, de financement et d’activités pour un tel institut et formule des recommandations.
Etude partenariale / nationale Expérimentation « Bassins de vie transfrontaliers » : Connaitre, comprendre et agir à l’échelle des bassins de vie transfrontaliers mai 2024 Etude multipartenariale réalisée par la MOT avec le soutien de dix-sept partenaires. Entre 2023 et 2024, pendant plus d'un an, la MOT a mené une expérimentation sur les bassins de vie transfrontaliers sur cinq sites pilotes : l’Eurodistrict PAMINA (frontière franco-allemande), l’Eurométropole Lille-Kortrijk-Tournai (frontière franco-belge), le Nord Lorrain – Luxembourg (frontière franco-luxembourgeoise), Alpes du sud – Riviera (frontière franco-italo-monégasque), Agglomération franco-valdo-genevoise (frontière franco-suisse).
Jeton / Hotline (anc. BAT) Repères essentiels sur la coopération transfrontalière – Dispositifs, acteurs et actualités en FR-BE février 2024 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour l'AGUR. Intervention lors d'un "Petit Déj' de l'AGUR" le 20 février 2024, avec objectif de présenter aux pertenaires de l'AGUR un panorama et un point d'actualité dynthétique des coopération transfrontalières en Europe avec un zoom sur la frontière franco-belge.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Atelier de co-construction du PITER+ des Hautes Vallées / Alte Valli décembre 2023 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT pour le Syndicat du Pays de Maurienne. Intervention le 18 décembre 2023 à Clavière, Italie. Suite à la relecture de la stratégie du PITER Cœur Alpes auprès de la conférence des Hautes Vallées (CHAV), la MOT a organisé en décembre 2023 un atelier fransfrontalier pour la définition de la nouvelle stratégie Hautes Vallées 2030.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Cartographie de la répartition des compétences institutionnelles France-Suisse (République et Canton de Genève) décembre 2023 [à télécharger uniquement pour les adhérents]. BAT réalisé pour la République et le Canton de Genève par la MOT. La MOT a réalisé une cartographie comparant la répartition des compétences institutionnelles entre la France et la Suisse (République et Canton de Genève). Ce document vise à clarifier les niveaux d’action et les responsabilités respectives des différents échelons territoriaux et nationaux des deux pays, dans le contexte transfrontalier de la région genevoise.
Focus thématique Coopération transfrontalière : résoudre les obstacles novembre 2023 Qu’il s’agisse de trouver un emploi, de recevoir des soins, de se déplacer, de résoudre des problèmes administratifs, les habitants des régions frontalières sont confrontés dans leur vie quotidienne à des difficultés liées à la présence de la frontière. C’est pourquoi l’identification des obstacles à la coopération - et la recherche de solutions - est l’un des défis majeurs de la coopération transfrontalière.
Prise de position / Manifeste Facilitons les solutions aux frontières (proposition modifiée) – ECBM2 novembre 2023 Contribution de la MOT à l’appel de la DG REGIO "Faciliter les solutions aux frontières (proposition modifiée)" sur le mécanisme visant à lever les obstacles juridiques et administratifs dans un contexte transfrontalier. En anglais.
Article scientifique / Dictionnaire « En Europe: Vers des régions transfrontalières et une gouvernance multi-niveaux des frontières » novembre 2023 Article de Jean Peyrony, directeur général de la Mission Opérationnelle Transfrontalière. Résumé de l'étude : "Analysis of the impact of border-related measures taken by Member States in the fight against COVID-19", réalisée par la MOT pour le compte de la DG REGIO, 2022.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Note d’orientation sur la définition d’une stratégie de coopération transfrontalière pour l’Eurométropole Metz octobre 2023 [à télécharger uniquement pour les adhérents] Note pour l’Eurométropole de Metz par la MOT. La MOT a réalisé une note d’orientation visant à proposer les bases d’une stratégie de coopération transfrontalière. Ce document s’appuie d’abord sur un benchmark des Schémas de coopération transfrontalière (SCT) aux frontières françaises et des thématiques qui y sont intégrées. Après avoir identifié quatre échelles pertinentes de coopération pour la Ville et l’Eurométropole de Metz, la note formule des recommandations thématiques d’action inspirées des expériences d’autres métropoles transfrontalières.
