Article scientifique / Dictionnaire « Toward Spatial visions contributing to Cross border and European cohesion » juillet 2025 Article de Jean Peyrony. Publié dans "disP - The Planning Review", 61(1), Taylor & Francis Group, 2025, pp. 53-62.
Etude territoriale Accompagnement du projet de parc naturel régional des Pyrénées ariégeoises juillet 2007 Etude confiée à la MOT par la Région Midi-Pyrénées et le Syndicat mixte de préfiguration du PNR Pyrénées ariégeoises
Etude partenariale / nationale Solidarités transfrontalières – Volet 2 : mécanismes financiers et fiscaux février 2007 Etude confiée à la MOT par la DATAR et la Caisse des Dépôts
Etude territoriale Etude sur les enjeux transfrontaliers des Alpes-Maritimes janvier 2007 Etude en deux parties confiée à la MOT et le Bureau TERTIO par la Direction Départementale de l'Equipement des Alpes-Maritimes
Etude partenariale / nationale Bonnes pratiques de gouvernance dans les agglomérations transfrontalières en Europe décembre 2006 Etude confiée à MOT, l'Institut IGEAT et l'Université libre de Bruxelles par le Secrétariat général pour les affaires régionales du Nord-Pas de Calais
Etude partenariale / nationale Problématiques foncières et immobilières dans les agglomérations transfrontalières de Genève et de Bâle avril 2006 Etude confiée à la MOT par Ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer
Etude partenariale / nationale Solidarités transfrontalières – Volet 1 : identification et analyse des mécanismes financiers des projets transfrontaliers avril 2006 Etude confiée à la MOT par la DIACT et la Caisse des Dépôts
Etude européenne Guide pratique de la coopération transfrontalière mars 2006 Ce guide pratique de la coopération transfrontalière a été rédigé par la Mission Opérationnelle Transfrontalière pour le compte du Conseil de l'Europe. Ce guide à destination des Etats membres du Conseil de l'Europe décrit le cadre juridique de la coopération transfrontalière et retrace les bonnes pratiques et les méthodologies de mise en place de démarches de coopération transfrontalière entre collectivités et autorités locales situées de part et d'autre des frontières des Etats membres du Conseil de l'Europe.
Etude partenariale / nationale Les transports publics transfrontaliers de voyageurs janvier 2006 Etude confiée à la MOT par le Ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer
Cahier thématique N°5 – L’intercommunalité transfrontalière mai 2005 Les textes relatifs à la coopération transfrontalière définissent des modalités de coopération simples : les collectivités territoriales coopèrent dans leurs domaines communs de compétence, dans le respect de leur droit interne et des engagements internationaux. Dans la pratique, coopérer au travers des frontières, c’est, pour les collectivités, confronter des différences d’échelle territoriale, de mode d’intervention, de contrôle, de culture administrative et de répartition des compétences, résultant des évolutions historiques propres à chaque Etat.
Cahier thématique N°2 – Droit et pratique de la coopération transfrontalière juin 2002 Comment réaliser un projet transfrontalier réunissant des collectivités territoriales, leurs groupements ou toute autre personne de droit public ou privé de pays différents ? La MOT a travaillé depuis janvier 2000 à la constitution d’une “boîte à outils” juridique se fondant sur les expériences de terrain qu’elle a décrites et analysées.
