Magazine L'actu.transfrontalière L’actu. transfrontalière – Le magazine #08 Rétrospective Janvier-Juillet 2025 septembre 2025 Revivez six mois d'actualités transfrontalière avec le magazine de la newsletter.
Etude territoriale La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg- Ortenau octobre 2025 L’adaptation au réchauffement climatique est un enjeu global et ne s’arrête pas aux frontières : face à ce constat, l’Eurométropole de Strasbourg, l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau et la Banque des Territoires ont sollicité la MOT pour mener une étude sur le potentiel transfrontalier en matière de transition énergétique. Cette ambition fait écho à une coopération historiquement étroite sur le territoire de l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau, composé de 112 communes françaises et allemandes. Dans son rapport « La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg-Ortenau », la MOT dresse un état des lieux des principales dispositions législatives relative à la gestion de l’énergie locale et propose des leviers d’actions à l’échelle de l’Eurodistrict.
Etude territoriale Accompagnement du projet de parc naturel régional des Pyrénées ariégeoises juillet 2007 [Non disponible en ligne] Etude confiée à la MOT par la Région Midi-Pyrénées et le Syndicat mixte de préfiguration du PNR Pyrénées ariégeoises
Etude partenariale / nationale Solidarités transfrontalières, volet 2 : mécanismes financiers et fiscaux février 2007 [Non disponible en ligne] Etude confiée à la MOT par la DATAR et la Caisse des Dépôts
Etude territoriale Etude sur les enjeux transfrontaliers des Alpes-Maritimes janvier 2007 [Non disponible en ligne] Etude confiée à la MOT et le Bureau TERTIO par la Direction Départementale de l'Equipement des Alpes-Maritimes
Etude partenariale / nationale Bonnes pratiques de gouvernance dans les agglomérations transfrontalières en Europe décembre 2006 Etude confiée à MOT, l'Institut IGEAT et l'Université libre de Bruxelles par le Secrétariat général pour les affaires régionales du Nord-Pas de Calais
Etude partenariale / nationale Problématiques foncières et immobilières dans les agglomérations transfrontalières de Genève et de Bâle avril 2006 Etude confiée à la MOT par Ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer
Etude partenariale / nationale Solidarités transfrontalières, volet 1 : identification et analyse des mécanismes financiers des projets transfrontaliers avril 2006 [Non disponible en ligne] Etude confiée à la MOT par la DIACT et la Caisse des Dépôts
Etude européenne Guide pratique de la coopération transfrontalière mars 2006 Ce guide pratique de la coopération transfrontalière a été rédigé par la Mission Opérationnelle Transfrontalière pour le compte du Conseil de l'Europe. Ce guide à destination des Etats membres du Conseil de l'Europe décrit le cadre juridique de la coopération transfrontalière et retrace les bonnes pratiques et les méthodologies de mise en place de démarches de coopération transfrontalière entre collectivités et autorités locales situées de part et d'autre des frontières des Etats membres du Conseil de l'Europe.
Etude partenariale / nationale Les transports publics transfrontaliers de voyageurs janvier 2006 Etude confiée à la MOT par le Ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer
Cahier thématique N°5 – L’intercommunalité transfrontalière mai 2005 Les textes relatifs à la coopération transfrontalière définissent des modalités de coopération simples : les collectivités territoriales coopèrent dans leurs domaines communs de compétence, dans le respect de leur droit interne et des engagements internationaux. Dans la pratique, coopérer au travers des frontières, c’est, pour les collectivités, confronter des différences d’échelle territoriale, de mode d’intervention, de contrôle, de culture administrative et de répartition des compétences, résultant des évolutions historiques propres à chaque Etat.
Cahier thématique N°2 – Droit et pratique de la coopération transfrontalière juin 2002 Comment réaliser un projet transfrontalier réunissant des collectivités territoriales, leurs groupements ou toute autre personne de droit public ou privé de pays différents ? La MOT a travaillé depuis janvier 2000 à la constitution d’une “boîte à outils” juridique se fondant sur les expériences de terrain qu’elle a décrites et analysées.
