Brochure / Actes Les territoires transfrontaliers : La fabrique de l’Europe janvier 2017 Pour son 20ème anniversaire, la MOT a publié une brochure « Les territoires transfrontaliers : La fabrique de l’Europe », l'occasion de dresser un bilan et des perspectives pour son action et, plus largement, pour la coopération transfrontalière en Europe. Les projets présentés illustrent le bilan de plus de 20 ans de coopération. 20 expériences uniques menées par des adhérents à la MOT au service des habitants des territoires transfrontaliers sont mises en exergue ainsi que d’autres projets remontés par les membres de la MOT suite à la mobilisation du réseau.
Etude territoriale Gestion et exploitation d’un bac assurant la liaison internationale entre Saint-Laurent-du-Maroni (Guyane) et Albina (Suriname) novembre 2016 [Non disponible en ligne] Étude confiée à la MOT par la Collectivité territoriale de Guyane
Etude territoriale Mise en place de la première assemblée du GECT du Parc marin international des Bouches de Bonifacio novembre 2016 [Non disponible en ligne] Accompagnement de l'Office de l'Environnement de la Corse
Etude territoriale Élaboration d’un « policy paper » sur la plus-value de la coopération transfrontalière pour le Luxembourg novembre 2016 [Non disponible en ligne] Mission pour le Ministère du développement durable et des infrastructures du Grand-Duché de Luxembourg
Etude territoriale Liaisons maritimes hivernales de fret et de passagers entre la Corse et la Sardaigne mai 2016 Étude pour la Collectivité territoriale de Corse Mai 2016
Jeton / Hotline (anc. BAT) Le système institutionnel belge février 2016 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Région Nord-Pas de Calais, 2015 Cette note présente de façon très détaillée l'organisation territoriale belge, ses institutions fédérales et fédérées, et la répartition des compétences entre État fédéral, régions, communautés, provinces et communes.
Etude territoriale Initiative transfrontalière de développement local en Afrique novembre 2015 [Non disponible en ligne] Étude confiée à la MOT par UNCDF (UN Capital Development Fund), entre février 2014 et novembre 2015.
Etude territoriale Guyane – Grands projets de développement économique du territoire et de ses régions transfrontalières novembre 2015 [Non disponible en ligne] Étude confiée à la MOT par la Préfecture de Guyane, Guyanes Performances, entre novembre 2014 et novembre 2015
Dispositions juridiques et analyse des compétences des collectivités territoriales françaises et de leurs groupements octobre 2015 [à télécharger uniquement pour les membres] BAT réalisé pour la République et Canton de Genève, 2015 Le travail a permis de dresser une synthèse des dispositions juridiques affectant l’organisation territoriale de la République française de 2013 à 2015
Jeton / Hotline (anc. BAT) Fonctionnement de l’aéroport international de Genève et opportunités de développement octobre 2015 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour les Conseils départementaux de l'Ain et de la Haute-Savoie, 2014-2015 L’aéroport international de Genève est un aéroport situé sur territoire suisse, régi par le droit suisse et contrôlé par le Canton de Genève. Du fait de sa situation le long de la frontière franco-suisse, il bénéficie d’un accès depuis la France (route douanière) et comporte un secteur "France" sous douane française.
Prise de position / Manifeste Initiative de la Convention des Maires septembre 2015 Contribution de la MOT à la consultation de la Commission européenne sur l'avenir de l’initiative de la Convention des Maires.
Etude européenne Building Legal Provisions to Overcome Obstacles to Cross-border Cooperation septembre 2015 Second volet de la mission de la MOT confiée par le Grand-Duché de Luxembourg dans le cadre de sa Présidence du Conseil de l'UE, ce document porte sur l'analyse de la mise en place d'un outil juridique - encadré par un règlement européen - qui permettrait aux autorités locales, confrontées à un obstacle juridique dans le cadre d’un projet transfrontalier, de proposer à leurs États respectifs un cadre juridique spécifique.
