Publications et études de la MOT

Jeton / Hotline (anc. BAT)

Note de positionnement stratégique : Définition des bases d’une coopération transfrontalière avec la Suisse

mai 2021

[télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le Département du Doubs, 2021 Afin de définir des bases d’une coopération transfrontalière du Département du Doubs avec la Suisse, la MOT a mené une enquête auprès des départements frontaliers, membres de son réseau et autres départements non-membres. Certains d’entre eux disposent d’une stratégie ou d’une politique de coopération transfrontalière. Une analyse complémentaire a par ailleurs porté sur le pourquoi et comment les collectivités coopèrent-elles, ce qu’est la coopération transfrontalière, le cadre juridique et les outils juridiques de la coopération transfrontalière.

Jeton / Hotline (anc. BAT)

Vers un renouvellement de la coopération Finistère-Cornwall dans un contexte post-Brexit

mars 2021

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le Département du Finistère, 2021 La MOT a réalisé un rapport d’étonnement sur la coopération transfrontalière entre le Finistère et Cornwall Council. Le Département du Finistère a fait savoir la nécessité de réinventer cette coopération et de lui donner plus de visibilité aux niveaux national, régional et européen. Cette demande s’inscrit aussi dans un contexte particulier, puisque, avec le Brexit et la crise COVID, les problématiques liées à la frontière deviennent plus prégnantes. La note réalisée par la MOT vise ainsi à évaluer l’impact de cette relation transfrontalière privilégiée, et à identifier les domaines porteurs pour mieux la valoriser.

Jeton / Hotline (anc. BAT)

Enjeux pour une stratégie de coopération transfrontalière – Agglomération urbaine du Doubs

janvier 2021

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour l’Agglomération Urbaine du Doubs, 2021 La MOT a réalisé une note sur les enjeux pour une stratégie de coopération transfrontalière. Après l’analyse du constat de départ de l’Agglomération Urbaine du Doubs, les réflexions ont porté sur l’outil pertinent, les thématiques pertinentes à l’échelle de l’AUD ainsi que les échelles pertinentes pour une stratégie transfrontalière de l’AUD.

Jeton / Hotline (anc. BAT)

Mission de préfiguration IBA : Conseil sur les possibilités de portage juridique pour un bureau IBA transfrontalier franco-luxembourgeois

décembre 2020

BAT réalisé pour le GECT Alzette Belval, 2020 Le GECT Alzette Belval a demandé à la MOT des conseils sur les possibilités de portage dans la cadre de la création d’un bureau IBA franco-luxembourgeois. Considérant différentes options, certaines issues du droit français et d’autres du droit luxembourgeois, les éléments de réponses de la MOT contribuent à la recherche de la meilleure structure juridique possible et de la gouvernance transfrontalière la plus efficace pour l’IBA Alzette Belval.

Etude territoriale

Accompagnement pour définir la méthodologie d’élaboration du Schéma Alsacien de coopération transfrontalière

décembre 2020

[non disponible en ligne] Étude de la MOT pour le compte des Conseils départementaux du Haut-Rhin et du Bas-Rhin

Etude territoriale

Refuges des Pyrénées : mise en place d’une structure de coopération transfrontalière

novembre 2020

[non disponible en ligne] Étude de la MOT pour la Fédération française des clubs alpins et de montagne

Etude territoriale

Analyse des apports des programmes de coopération transfrontalière 2014-2020 en Région Grand-Est

octobre 2020

[non disponible en ligne] Étude de la MOT pour le compte de la Région Grand Est, dans le cadre du Programme Europact

Article scientifique

Critical Dictionary on Borders, Cross-Border Cooperation and European Integration

octobre 2020

Peter Lang, by Birte Wassenberg (Volume editor) Bernard Reitel (Volume editor) History & Political Science, Series: Border Studies, Volume 1. Ce "Dictionnaire critique sur les Frontières, la Coopération transfrontalière et l'Intégration européenne" est une publication majeure qui contient 209 articles, rédigés par 124 auteurs de différents pays et disciplines scientifiques, accompagnés de 66 cartes originales réalisées par la MOT. Son ambition est de répondre aux questions suivantes : quel est le rôle des frontières dans l'intégration européenne ? Comment la coopération transfrontalière fonctionne-t-elle concrètement dans les régions frontalières de l'UE ? Contribue-t-elle à l'intégration européenne ? Quels sont les acteurs, leurs motifs, objectifs et outils ?

Etude partenariale / nationale

Premier bilan de la mise en place des SCT: vers une prise en charge intégrée du fait transfrontalier ?

octobre 2020

Cette publication a été réalisée par la MOT, en collaboration avec la Métropole Nice Côte d’Azur, l’Eurométropole de Strasbourg, la Métropole Européenne de Lille et la Communauté d’agglomération Pays Basque. Suite à l’adoption de "Schémas de Coopération Transfrontalière" (SCT) par les métropoles de Nice, Strasbourg et Lille, ainsi que par la Communauté d’agglomération du Pays Basque, la MOT s’est engagée avec ces partenaires dans la rédaction d’un premier bilan de ces démarches qui a abouti à une publication, co-écrite avec chacune de ces intercommunalités. Parmi les questions auxquelles l'ouvrage tente de répondre : quels sont les enseignements tirés de ce travail de mise en place d’un SCT ? Quelles perspectives, quelles traductions concrètes pour le développement du territoire ?

Jeton / Hotline (anc. BAT)

Réflexion sur le Conseil du Léman : analyse critique et benchmark autour de son fonctionnement, ses modes d’intervention et ses commissions thématiques

janvier 2020

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour les Départements français de l’Ain et de la Haute-Savoie, 2019 Les Départements de l’Ain et de la Haute-Savoie ont fait appel à l’expertise de la MOT pour établir une vue d’ensemble et une analyse comparative des différents fonctionnements, des domaines et modes d’intervention de plusieurs instances transfrontalières (comme les structures transfrontalières de l’Eurodistrict Trinational de Bâle, de l’Eurorégion Nouvelle-Aquitaine Euskadi Navarre, du GECT West-Vlaanderen / Flandre-Dunkerque-Côte d'Opale etc.) et le Conseil Léman. Le but de cette réflexion comparative vise à renouveler et à renforcer la dynamique de coopération transfrontalière au sein de la Région lémanique.

Jeton / Hotline (anc. BAT)

Élaboration d’un Schéma de coopération transfrontalière de la Communauté d’Agglomération Pays Basque

décembre 2019

BAT réalisé pour la Communauté d'Agglomération Pays Basque (CAPB), 2019 La note donne un éclairage pour la définition des contenus d’un Schéma de coopération transfrontalière, et indique les grandes étapes d’élaboration d'un SCT adapté au contexte et enjeux spécifiques du territoire de la CAPB.

Etude territoriale

Élaboration du Schéma de Coopération Transfrontalière de la Métropole Nice Côte d’Azur

décembre 2019

Accompagnement de la MOT pour la Métropole Nice Côte d’Azur. La MOT a débuté au printemps 2018 une mission d’assistance technique pour l’élaboration du Schéma de Coopération Transfrontalière de la Métropole Nice Côte d’Azur. Ce travail, qui s'est achevé fin 2019, a permis à la métropole niçoise de mieux comprendre les caractéristiques socio-économiques, institutionnelles, politiques, culturelles et fonctionnelles du territoire transfrontalier au niveau local et régional.