Jeton / Hotline (anc. BAT) Note d’orientation sur la définition d’une stratégie de coopération transfrontalière pour l’Eurométropole Metz octobre 2023 [à télécharger uniquement pour les adhérents] Note pour l’Eurométropole de Metz par la MOT. La MOT a réalisé une note d’orientation visant à proposer les bases d’une stratégie de coopération transfrontalière. Ce document s’appuie d’abord sur un benchmark des Schémas de coopération transfrontalière (SCT) aux frontières françaises et des thématiques qui y sont intégrées. Après avoir identifié quatre échelles pertinentes de coopération pour la Ville et l’Eurométropole de Metz, la note formule des recommandations thématiques d’action inspirées des expériences d’autres métropoles transfrontalières.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Conditions de superposition de gestion transfrontalière du domaine public fluvial de la Lys (FR-BE) septembre 2023 [à télécharger uniquement pour les adhérents] Note pour la Métropole Européenne de Lille (MEL). La MOT a réalisé une analyse juridique des conditions de superposition de gestion transfrontalière du domaine public fluvial de la Lys entre la France et la Belgique. Elle a d’abord présenté l’état du droit pour la gestion transfrontalière de la Lys, ensuite recherché des bonnes pratiques de superposition de gestion transfrontalière d’un domaine public fluvial en Europe, et, enfin sur cette base, analysé le fondement juridique d’une superposition de gestion transfrontalière d’une partie du domaine public fluvial de la Lys au profit de la MEL.
Article scientifique / Dictionnaire « Coopération territoriale transfrontalière entre la France et l’Allemagne : évolution, convergence et perspectives » septembre 2023 Article de Jean Peyrony, Franziska Sielker, Thomas Perrin. Publié dans : "Villes et métropoles en France et en Allemagne", Forschungsberichte der ARL 20, Sous la direction d'Evelyn Gustedt, Ulrike Grabski-Kieron, Christophe Demazière, Didier Paris, 2023, pp.193-215.
Etude territoriale Diagnostic des enjeux transfrontaliers du territoire du Val de Sambre juillet 2023 Étude de la MOT pour le compte de la Communauté d’Agglomération Maubeuge-Val de Sambre (CAMVS).
Jeton / Hotline (anc. BAT) Appui à l’établissement d’une stratégie de coopération transfrontalière pour le Département juin 2023 [à télécharger uniquement pour les adhérents] Département BAT réalisé pour le Territoire de Belfort, 2023. La MOT est intervenue pour le compte du Territoire de Belfort sur les questions : Quels projets transfrontaliers à développer par le Conseil départemental en tant que chef de file ? Quel outil pertinent de développement de la coopération transfrontalière ? Quel périmètre pertinent pour mettre en place une stratégie ? La présentation des recherches a eu lieu lors d’une réunion virtuelle le 12 juin 2023 en présence d’élus du territoire.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Analyse des nouvelles opportunités de coopération transfrontalière de la région au regard de la loi 3DS et du Traité du Quirinal juin 2023 [ à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes. La MOT a réalisé une analyse du texte de la Loi 3DS et de ses articles dédiés à la coopération transfrontalière, ainsi que du traité de Quirinal et de quelques autres dispositions légales récentes au regard des compétences et politiques de la Région AURA - mobilités, planification territoriale, formation professionnelle, transition écologique.... L’idée a été d’évaluer l’impact et les applications possibles de ces nouvelles dispositions sur la partie du territoire régional frontalière de l’Italie et de la Suisse.
Etude partenariale / nationale Étude pour analyser l’incidence de la législation nouvelle sur les régions frontalières mai 2023 Le Traité d’Aix-la-Chapelle a chargé le Comité de coopération transfrontalière (CCT) franco-allemand d’analyser l’impact de la législation sur les régions frontalières, avec pour objectif d’éviter "l’apparition de nouvelles difficultés juridiques dans la vie quotidienne transfrontalière". C'est dans ce cadre, qu'une étude sur l'évaluation de l'impact des législations sur les espaces transfrontaliers a été commanditée par le Ministère fédéral allemand des Affaires étrangères à l’Euro-Institut de Kehl, à l’Institute for Transnational and Euregional Cross Border Cooperation and Mobility de l’Université de Maastricht (ITEM) et à la MOT. Son objectif : développer des recommandations pour la mise en œuvre d'études d'impact sur les zones frontalières dans le cadre du processus législatif.
Jeton / Hotline (anc. BAT) La coopération transfrontalière comme levier de développement mars 2023 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Communauté de communes Guillestrois-Queyras. La MOT est intervenue le 9 mars 2023 à Guillestre lors de l’évènement de clôture du PITer Terres Monviso. Elle a introduit l’évènement avec une intervention sur "La coopération transfrontalière comme levier de développement".
Article scientifique / Dictionnaire « Sortir du territorialisme : une vision de l’Europe et de son aménagement » décembre 2022 Article de Jean Peyrony. Publié dans : "L’Espace géographique", Ed. Belin, 2022/3 (Tome 51), pp. 284-286. ISSN 0046-2497.
Article scientifique / Dictionnaire « Post-COVID symptoms in EU cross-border cooperation » novembre 2022 Article de Gyula Ocskay, Martín Guillermo Ramírez, Eduardo Medeiros, Jean Peyrony. Publié dans : "Strategic Issues of Northern Hungary Economy-Region-Society", Vol. 19, n°4, 2022, pp.22-30.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Les subventions d’entités privées étrangères par des collectivités publiques novembre 2022 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Communauté d’Agglomération Pays Basque, 2022 La MOT a réalisé une note juridique sur la problématique des financements d’entités privées étrangères par des collectivités territoriales françaises dans le cadre de la coopération transfrontalière, étant donné que le Code général des collectivités territoriales, et plus largement le droit français, ne prévoient pas ce type de conventionnement. La note inclut des éléments d’explication issus de différents territoires transfrontaliers, une analyse juridique approfondie basée sur le droit européen et français, ainsi que des recommandations de solutions permettant de contourner cette difficulté et ce cadre juridique manquant.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Les structures de coopération et les outils juridiques potentiellement applicables au bassin de vie transfrontalier FR-IT-MC octobre 2022 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT Bon réalisé pour la Communauté d'agglomération de la Riviera française (CARF). La MOT est intervenue le 11 octobre 2022 dans la préparation d'une réunion technique d'information du 24 octobre à Imperia concernant les structures de coopération et outils juridiques potentiellement applicables au bassin de vie transfrontalier FR-IT-MC.
