Etude territoriale La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg- Ortenau octobre 2025 L’adaptation au réchauffement climatique est un enjeu global et ne s’arrête pas aux frontières : face à ce constat, l’Eurométropole de Strasbourg, l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau et la Banque des Territoires ont sollicité la MOT pour mener une étude sur le potentiel transfrontalier en matière de transition énergétique. Cette ambition fait écho à une coopération historiquement étroite sur le territoire de l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau, composé de 112 communes françaises et allemandes. Dans son rapport « La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg-Ortenau », la MOT dresse un état des lieux des principales dispositions législatives relative à la gestion de l’énergie locale et propose des leviers d’actions à l’échelle de l’Eurodistrict.
Magazine L'actu.transfrontalière L’actu. transfrontalière – Le magazine #08 Rétrospective Janvier-Juillet 2025 septembre 2025 Revivez six mois d'actualités transfrontalière avec le magazine de la newsletter.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Appui à l’établissement d’une stratégie de coopération transfrontalière pour le Département juin 2023 [à télécharger uniquement pour les adhérents] Département BAT réalisé pour le Territoire de Belfort, 2023. La MOT est intervenue pour le compte du Territoire de Belfort sur les questions : Quels projets transfrontaliers à développer par le Conseil départemental en tant que chef de file ? Quel outil pertinent de développement de la coopération transfrontalière ? Quel périmètre pertinent pour mettre en place une stratégie ? La présentation des recherches a eu lieu lors d’une réunion virtuelle le 12 juin 2023 en présence d’élus du territoire.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Analyse des nouvelles opportunités de coopération transfrontalière de la région au regard de la loi 3DS et du Traité du Quirinal juin 2023 [ à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes. La MOT a réalisé une analyse du texte de la Loi 3DS et de ses articles dédiés à la coopération transfrontalière, ainsi que du traité de Quirinal et de quelques autres dispositions légales récentes au regard des compétences et politiques de la Région AURA - mobilités, planification territoriale, formation professionnelle, transition écologique.... L’idée a été d’évaluer l’impact et les applications possibles de ces nouvelles dispositions sur la partie du territoire régional frontalière de l’Italie et de la Suisse.
Etude partenariale / nationale Étude pour analyser l’incidence de la législation nouvelle sur les régions frontalières mai 2023 Le Traité d’Aix-la-Chapelle a chargé le Comité de coopération transfrontalière (CCT) franco-allemand d’analyser l’impact de la législation sur les régions frontalières, avec pour objectif d’éviter "l’apparition de nouvelles difficultés juridiques dans la vie quotidienne transfrontalière". C'est dans ce cadre, qu'une étude sur l'évaluation de l'impact des législations sur les espaces transfrontaliers a été commanditée par le Ministère fédéral allemand des Affaires étrangères à l’Euro-Institut de Kehl, à l’Institute for Transnational and Euregional Cross Border Cooperation and Mobility de l’Université de Maastricht (ITEM) et à la MOT. Son objectif : développer des recommandations pour la mise en œuvre d'études d'impact sur les zones frontalières dans le cadre du processus législatif.
Jeton / Hotline (anc. BAT) La coopération transfrontalière comme levier de développement mars 2023 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Communauté de communes Guillestrois-Queyras. La MOT est intervenue le 9 mars 2023 à Guillestre lors de l’évènement de clôture du PITer Terres Monviso. Elle a introduit l’évènement avec une intervention sur "La coopération transfrontalière comme levier de développement".
Article scientifique / Dictionnaire « Sortir du territorialisme : une vision de l’Europe et de son aménagement » décembre 2022 Article de Jean Peyrony. Publié dans : "L’Espace géographique", Ed. Belin, 2022/3 (Tome 51), pp. 284-286. ISSN 0046-2497.
Article scientifique / Dictionnaire « Post-COVID symptoms in EU cross-border cooperation » novembre 2022 Article de Gyula Ocskay, Martín Guillermo Ramírez, Eduardo Medeiros, Jean Peyrony. Publié dans : "Strategic Issues of Northern Hungary Economy-Region-Society", Vol. 19, n°4, 2022, pp.22-30.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Les subventions d’entités privées étrangères par des collectivités publiques novembre 2022 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Communauté d’Agglomération Pays Basque, 2022 La MOT a réalisé une note juridique sur la problématique des financements d’entités privées étrangères par des collectivités territoriales françaises dans le cadre de la coopération transfrontalière, étant donné que le Code général des collectivités territoriales, et plus largement le droit français, ne prévoient pas ce type de conventionnement. La note inclut des éléments d’explication issus de différents territoires transfrontaliers, une analyse juridique approfondie basée sur le droit européen et français, ainsi que des recommandations de solutions permettant de contourner cette difficulté et ce cadre juridique manquant.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Les structures de coopération et les outils juridiques potentiellement applicables au bassin de vie transfrontalier FR-IT-MC octobre 2022 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT Bon réalisé pour la Communauté d'agglomération de la Riviera française (CARF). La MOT est intervenue le 11 octobre 2022 dans la préparation d'une réunion technique d'information du 24 octobre à Imperia concernant les structures de coopération et outils juridiques potentiellement applicables au bassin de vie transfrontalier FR-IT-MC.
Article scientifique / Dictionnaire « French border cities and their cross-border strategies » octobre 2022 Article de Jean Peyrony, Aurélien Biscaut, Thibault Devillard, Jean Rubio. Publié dans : "Border Cities and Territorial development", Sous la direction d'Eduardo Medeiros, Ed. Routledge Taylor & Francis Group, 2022, pp. 119-147.
Article scientifique / Dictionnaire « Intégration de la question transfrontalière dans le processus législatif : l’exemple français du projet de loi 3DS » juin 2022 Article de Petia Tzvetanova. Publié dans : "La gouvernance transfrontalière", Sous la direction de Géraldine Bachoué-Pedrouzo et Romélien Colavitti, Ed. Bruylant, Coll. Droit de l'Union européenne, juin 2022, pp.83-101.
Brochure / Actes Borders Forum : Territoires transfrontaliers : résignation ou résilience ? – Dossier de presse juin 2022
Article scientifique / Dictionnaire « French Aménagement du Territoire : roots and underlying narratives. New perspectives » avril 2022 Article de Guy Baudelle and Jean Peyrony. Publié dans : "A new Beginning? Spatial Planning and Research in europe between 1945 and 1975", Detlef Briesen, Wendelin Strubelt, Campus Verlag, ARL (Academy for Territorial Development in the Leibniz Association), 2022, pp. 347-371.
