Etude territoriale La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg-Ortenau octobre 2025 L’adaptation au réchauffement climatique est un enjeu global et ne s’arrête pas aux frontières : face à ce constat, l’Eurométropole de Strasbourg, l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau et la Banque des Territoires ont sollicité la MOT pour mener une étude sur le potentiel transfrontalier en matière de transition énergétique.
Article scientifique / Dictionnaire « Toward Spatial visions contributing to Cross border and European cohesion » juillet 2025 Article de Jean Peyrony. Publié dans "disP - The Planning Review", 61(1), Taylor & Francis Group, 2025, pp. 53-62.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Ligne de bus transfrontalière février 2016 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour l'Agglomération Sud Pays Basque, 2016 Le contexte de réalisation de cette note est le projet de mise en place d’une ligne de bus transfrontalière desservant le centre-ville d’Irun et faisant l’objet d’un cofinancement par cette collectivité espagnole.
Prise de position / Manifeste Surmonter les obstacles dans les régions frontalières décembre 2015 Contributions de la MOT et de la CECICN à la consultation publique de la Commission européenne "Surmonter les obstacles dans les régions frontalières".
Jeton / Hotline (anc. BAT) Benchmark sur les projets d’échanges entre jeunes aux frontières françaises décembre 2015 BAT réalisé pour l'Eurodistrict trinational de Bâle, 2015 Le travail a consisté en un recensement des projets INTERREG sur la jeunesse et le bilinguisme sur les frontières françaises.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Cadre juridique et sanitaire des circuits courts agroalimentaires transfrontaliers décembre 2015 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le GECT Alzette-Belval, 2015 Cette note concerne les règles juridiques et sanitaires à respecter pour la vente de produits frais de l’autre côté de la frontière (FR/LU), notamment pour la viande, produits laitiers ou autres produits nécessitant le respect de la chaîne du froid, dans le cadre d’un circuit court agroalimentaire transfrontalier.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Logistique et transport entre les Antilles/Guyane et les Caraïbes décembre 2015 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le Cluster GAT Caraïbes, 2015 Cette note présente un état des lieux des freins existants en matière de logistique et de transport entre les Antilles/Guyane française et les Caraïbes. Elle répond à la question des dispositifs existants ou à adopter, à mettre en œuvre pour faciliter la coopération transfrontalière.
Jeton / Hotline (anc. BAT) BAT réalisé pour Annemasse Agglo, 2015 Le Foron est une rivière des Alpes, affluent de l’Arve donc un sous-affluent du Rhône. Son bassin versant s’étend sur les communes françaises de Bons-en-Chablais, Machilly, Saint-Cergues, Juvigny, Cranves Sales, Ville-la-Grand, Annemasse, Ambilly, Gaillard et sur les communes suisse de Presinge, Puplinge et Thônex. décembre 2015 BAT réalisé pour la Ville de Beausoleil, 2015 Le travail a porté sur : - Le projet d’élargissement du boulevard du TENAO sur la Commune de Beausoleil en partenariat avec la Principauté de Monaco (partie 1) - Le projet de création d’un système de vidéoprotection sur la Commune de Beausoleil en partenariat avec la Principauté de Monaco (partie 2)
Examen du projet de Convention transfrontalière pour la renaturation du Foron décembre 2015 BAT réalisé pour Annemasse Agglo, 2015 Le Foron est une rivière des Alpes, affluent de l'Arve donc un sous-affluent du Rhône. Son bassin versant s'étend sur les communes françaises de Bons-en-Chablais, Machilly, Saint-Cergues, Juvigny, Cranves Sales, Ville-la-Grand, Annemasse, Ambilly, Gaillard et sur les communes suisse de Presinge, Puplinge et Thônex.
Etude territoriale Initiative transfrontalière de développement local en Afrique novembre 2015 [Non disponible en ligne] Étude confiée à la MOT par UNCDF (UN Capital Development Fund), entre février 2014 et novembre 2015.
Etude territoriale Guyane – Grands projets de développement économique du territoire et de ses régions transfrontalières novembre 2015 [Non disponible en ligne] Étude confiée à la MOT par la Préfecture de Guyane, Guyanes Performances, entre novembre 2014 et novembre 2015
Dispositions juridiques et analyse des compétences des collectivités territoriales françaises et de leurs groupements octobre 2015 [à télécharger uniquement pour les membres] BAT réalisé pour la République et Canton de Genève, 2015 Le travail a permis de dresser une synthèse des dispositions juridiques affectant l’organisation territoriale de la République française de 2013 à 2015
Jeton / Hotline (anc. BAT) Fonctionnement de l’aéroport international de Genève et opportunités de développement octobre 2015 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour les Conseils départementaux de l'Ain et de la Haute-Savoie, 2014-2015 L’aéroport international de Genève est un aéroport situé sur territoire suisse, régi par le droit suisse et contrôlé par le Canton de Genève. Du fait de sa situation le long de la frontière franco-suisse, il bénéficie d’un accès depuis la France (route douanière) et comporte un secteur "France" sous douane française.
Prise de position / Manifeste Initiative de la Convention des Maires septembre 2015 Contribution de la MOT à la consultation de la Commission européenne sur l'avenir de l’initiative de la Convention des Maires.
