Publications et études de la MOT

Etude territoriale

Mission d’appui à la réalisation du Schéma de développement territorial de la Grande Région

novembre 2016

Étude confiée à la MOT par le Ministère du développement durable et des infrastructures du Luxembourg, agissant pour le compte du Sommet de la Grande Région

Etude territoriale

Mise en place de la première assemblée du GECT du Parc marin international des Bouches de Bonifacio

novembre 2016

[Non disponible en ligne] Accompagnement de l'Office de l'Environnement de la Corse

Etude territoriale

Mise en place d’un projet « éco bonus » mobilité à la frontière franco-luxembourgeoise

novembre 2016

[Non disponible en ligne] Mission d'accompagnement confiée à la MOT par le groupe EGIS (filiale Caisse des Dépôts)

Etude territoriale

Élaboration d’un « policy paper » sur la plus-value de la coopération transfrontalière pour le Luxembourg

novembre 2016

[Non disponible en ligne] Mission pour le Ministère du développement durable et des infrastructures du Grand-Duché de Luxembourg

Jeton / Hotline (anc. BAT)

Délégation de l’organisation d’une ligne de bus interurbaine transfrontalière à un GECT

septembre 2016

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau, 2016 Cette note a pour objet d’examiner la faisabilité du portage d’un projet de ligne de bus interurbaine transfrontalière entre Erstein et Lahr par le GECT Eurodistrict Strasbourg-Ortenau, au regard notamment des nouvelles dispositions du Code des transports entrant en vigueur au 1er janvier 2017 et de la modification (en cours) des statuts de l’Eurodistrict.

Etude territoriale

Étude économique du territoire à l’échelle du PETR du Pays de Saint-Louis et des Trois Frontières

octobre 2016

[Non disponible en ligne] Étude pour le Pôle d’Équilibre Territorial et Rural du Pays de Saint-Louis et des Trois Frontières, menée de septembre 2016 à octobre 2016.

Jeton / Hotline (anc. BAT)

SRDEII – Région Auvergne-Rhône-Alpes

juillet 2016

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Région Auvergne Rhône-Alpes, 2016 Cette note présente les enjeux franco-suisses et franco-italiens à prendre en compte dans le volet transfrontalier du SRDEII de la Région Auvergne-Rhône-Alpes.

Etude territoriale

Liaisons maritimes hivernales de fret et de passagers entre la Corse et la Sardaigne

mai 2016

Étude pour la Collectivité territoriale de Corse Mai 2016

Expériences et projets en matière de mobilité transfrontalière

avril 2016

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour l’Agence d’urbanisme de Flandre-Dunkerque (AGUR), 2016 Cette note porte sur les thèmes "infrastructures et projets de transport en commun transfrontalier de proximité", "covoiturage et plateforme de mobilité transfrontalière", "politiques de tarification transfrontalière", et "observation de la mobilité transfrontalière".

Prise de position / Manifeste

La coopération transfrontalière en matière de tourisme

mars 2016

Contribution de la MOT dans le cadre d'un projet d'avis du Comité des Régions intitulé "Tourism as a driving force for regional cooperation across the EU".

Jeton / Hotline (anc. BAT)

Le système institutionnel belge

février 2016

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Région Nord-Pas de Calais, 2015 Cette note présente de façon très détaillée l'organisation territoriale belge, ses institutions fédérales et fédérées, et la répartition des compétences entre État fédéral, régions, communautés, provinces et communes.

Jeton / Hotline (anc. BAT)

Schéma de Coopération transfrontalière des métropoles frontalières

février 2016

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Métropole Européenne de Lille, Strasbourg Eurométropole Cette note présente ce qu’est le schéma de coopération transfrontalière, ses effets juridiques et explique comment lancer la procédure d’élaboration et le contenu de ce schéma. La note évoque par ailleurs comment associer les collectivités territoriales étrangères, s’il faut prévoir des démarches supplémentaires lors de l’élaboration de ce schéma, et résume enfin les principaux points à définir pour la rédaction de la délibération.