Jeton / Hotline (anc. BAT) Les compétences des collectivités en France/ Belgique/ Angleterre après les réformes territoriales et la coopération transfrontalière. janvier 2017 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour les collectivités françaises, belges et anglaises, 2017 Cette note a pour objet d’examiner les conséquences des récentes réformes territoriales françaises, belges et UK sur la coopération transfrontalière entre les territoires transfrontaliers concernés. La démarche est globale et tend à identifier à la fois les nouveaux partenaires actuels et potentiels de cette coopération mais également les compétences s’y rapportant.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Choix de structure de gouvernance de l’Espace Catalan Transfrontalier janvier 2017 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour l'Espace Catalan Transfrontalier, 2017 L’Espace Catalan Transfrontalier regroupe plus d’un million d’habitants et s’étend sur 10 000 km², du Département des Pyrénées-Orientales côté français à la Région de Gérone en Espagne Catalogne Sud). La coopération en son sein s’inscrit dans un processus de longue haleine associant initialement vingt-cinq partenaires locaux. Ces partenaires ont signé en juillet 2007 à Céretla Déclaration d’intention de création de l’Eurodistrict de l’Espace Catalan Transfrontalier. La question centrale qui s’est posée dès l’origine de cette coopération était celle de la recherche du meilleur mode d’organisation transfrontalière de portage du futur organisme de l’Eurodistrict.Les vingt-cinq partenaires de l’Espace Catalan Transfrontalier ont souligné la valeur ajoutée de l’Eurodistrict pour le développement du territoire commun et en faveur du renforcement de la coopération transfrontalière. Force est de constater que l’Espace Catalan Transfrontalier n’a encore bénéficié d’aucune base légale commune, telle qu’une convention de coopération ou toute autre forme de structuration juridique.
Brochure / Actes Les territoires transfrontaliers : La fabrique de l’Europe janvier 2017 Pour son 20ème anniversaire, la MOT a publié une brochure « Les territoires transfrontaliers : La fabrique de l’Europe », l'occasion de dresser un bilan et des perspectives pour son action et, plus largement, pour la coopération transfrontalière en Europe. Les projets présentés illustrent le bilan de plus de 20 ans de coopération. 20 expériences uniques menées par des adhérents à la MOT au service des habitants des territoires transfrontaliers sont mises en exergue ainsi que d’autres projets remontés par les membres de la MOT suite à la mobilisation du réseau.
Etude territoriale Assistance technique à la mise en place du programme CEDEAO de financement de projets de coopération transfrontalière décembre 2016 [Non disponible en ligne] Mission d'accompagnement réalisée par la MOT confiée par la Communauté Economique des Etats de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO)
Etude territoriale Gestion et exploitation d’un bac assurant la liaison internationale entre Saint-Laurent-du-Maroni (Guyane) et Albina (Suriname) novembre 2016 [Non disponible en ligne] Étude confiée à la MOT par la Collectivité territoriale de Guyane
Etude territoriale Mission d’appui à la réalisation du Schéma de développement territorial de la Grande Région novembre 2016 Étude confiée à la MOT par le Ministère du développement durable et des infrastructures du Luxembourg, agissant pour le compte du Sommet de la Grande Région
Etude territoriale Mise en place de la première assemblée du GECT du Parc marin international des Bouches de Bonifacio novembre 2016 [Non disponible en ligne] Accompagnement de l'Office de l'Environnement de la Corse
Etude territoriale Mise en place d’un projet « éco bonus » mobilité à la frontière franco-luxembourgeoise novembre 2016 [Non disponible en ligne] Mission d'accompagnement confiée à la MOT par le groupe EGIS (filiale Caisse des Dépôts)
Etude territoriale Élaboration d’un « policy paper » sur la plus-value de la coopération transfrontalière pour le Luxembourg novembre 2016 [Non disponible en ligne] Mission pour le Ministère du développement durable et des infrastructures du Grand-Duché de Luxembourg
Jeton / Hotline (anc. BAT) Délégation de l’organisation d’une ligne de bus interurbaine transfrontalière à un GECT septembre 2016 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau, 2016 Cette note a pour objet d’examiner la faisabilité du portage d’un projet de ligne de bus interurbaine transfrontalière entre Erstein et Lahr par le GECT Eurodistrict Strasbourg-Ortenau, au regard notamment des nouvelles dispositions du Code des transports entrant en vigueur au 1er janvier 2017 et de la modification (en cours) des statuts de l’Eurodistrict.
Etude territoriale Étude économique du territoire à l’échelle du PETR du Pays de Saint-Louis et des Trois Frontières octobre 2016 [Non disponible en ligne] Étude pour le Pôle d’Équilibre Territorial et Rural du Pays de Saint-Louis et des Trois Frontières, menée de septembre 2016 à octobre 2016.
Jeton / Hotline (anc. BAT) SRDEII – Région Auvergne-Rhône-Alpes juillet 2016 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Région Auvergne Rhône-Alpes, 2016 Cette note présente les enjeux franco-suisses et franco-italiens à prendre en compte dans le volet transfrontalier du SRDEII de la Région Auvergne-Rhône-Alpes.
