Article scientifique / Dictionnaire « Comment l’inter-territorialité est-elle traitée dans les autres pays européens ? » septembre 2017 Article de Jean Peyrony. Publié dans : "Les pôles métropolitains, accélérateurs de coopérations territoriales", Sous la direction de Brigitte Bariol-Mathais, Ed. Gallimard, Coll. Points Fnau – Alternatives, N°7, 2017, pp. 20-23.
Article scientifique / Dictionnaire « Un outil de dialogue par-delà les frontières » septembre 2017 Article de Jean Peyrony. Publié dans : "Les pôles métropolitains, accélérateurs de coopérations territoriales", Sous la direction de Brigitte Bariol-Mathais, Ed. Gallimard, Coll. Points Fnau – Alternatives, N°7, 2017, pp. 29-31.
Etude territoriale Mission d’accompagnement pour le développement de la coopération transfrontalière en Afrique centrale septembre 2017 [Non disponible en ligne] Mission d’accompagnement pour l’Association internationale des Maires francophones (AIMF) Juillet 2016 – Septembre 2017
Jeton / Hotline (anc. BAT) Détachement de personnels suisses dans le cadre de formations de santé suisses intégrées dans l’IFSI du Centre Hospitalier Alpes Léman août 2017 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour Annemasse Agglo, 2017. Cette note vise à identifier les conditions de détachement de personnels et formateurs suisses dans le cadre de formations suisses d’Assistant en soins et santé communautaire (CFC) intégrées dans l’Institut de formation en soins infirmiers (IFSI) du Centre Hospitalier Alpes Léman.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Dépôt d’une candidature de site transfrontalier à l’UNESCO Espace Mont-Blanc juillet 2017 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour l'Espace Mont-Blanc, 2017 Cette note doit examiner la procédure de dépôt d’une candidature de site transfrontalier à l’UNESCO, plus particulièrement la question des modes de gouvernance d’une telle candidature ainsi que celle des différences entre un dépôt en site mixte et un dépôt en site naturel.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Cadre juridique de la Coopération Transfrontalière entre polices municipales FR-IT juin 2017 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la métropole Nice Côte d'Azur Cette note vise à proposer un cadre d’action pour la coopération transfrontalière entre les polices municipales françaises et italiennes
Jeton / Hotline (anc. BAT) Pistes pour la création d’un Comité du Détroit du Pas-de-Calais juin 2017 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le Département Pas-de-Calais, 2017 Cette note détaille les pratiques de structures actives dans la coopération transfrontalière maritime afin de comparer différents modes de gouvernance et d’organisation, les types d’acteurs impliqués et les différentes orientations prises par la coopération transfrontalière sur ces territoires.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Nature juridique des aides du canton de Genève au profit de collectivités territoriales françaises mai 2017 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le Département de la Haute Savoie, 2017 Note relative à la nature des aides financières versées par le canton de Genève aux communes et intercommunalités du département de la Haute Savoie.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Procédure d’adhésion d’un nouveau membre au GLCT AUD mars 2017 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour l'agglomération urbaine du Doubs, 2017 L’agglomération urbaine du Doubs trouve ses origines dans le projet de Réseau Urbain Neuchâtelois (RUN) du canton suisse de Neuchâtel. Le RUN, projets à plusieurs composantes, a permis au projet d’agglomération de 2nde génération de voir le jour. En réalité, seule la composante TransRUN a temporairement échoué, rejeté par référendum. Le projet d’agglomération de 3ème génération, achevé par la suite, a lui bien intégré un projet ferroviaire de substitution approuvé par le peuple neuchâtelois dans le cadre d’un projet global baptisé « Mobilité 2030 ».
Etude partenariale / nationale Enjeux transfrontaliers dans les espaces de montagne en France métropolitaine février 2017 [Non disponible en ligne] Etude pour le Commissariat Général à l'Egalité des Territoires (CGET) Août 2016 - Février 2017
Jeton / Hotline (anc. BAT) Les compétences des collectivités en France/ Belgique/ Angleterre après les réformes territoriales et la coopération transfrontalière. janvier 2017 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour les collectivités françaises, belges et anglaises, 2017 Cette note a pour objet d’examiner les conséquences des récentes réformes territoriales françaises, belges et UK sur la coopération transfrontalière entre les territoires transfrontaliers concernés. La démarche est globale et tend à identifier à la fois les nouveaux partenaires actuels et potentiels de cette coopération mais également les compétences s’y rapportant.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Choix de structure de gouvernance de l’Espace Catalan Transfrontalier janvier 2017 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour l'Espace Catalan Transfrontalier, 2017 L’Espace Catalan Transfrontalier regroupe plus d’un million d’habitants et s’étend sur 10 000 km², du Département des Pyrénées-Orientales côté français à la Région de Gérone en Espagne Catalogne Sud). La coopération en son sein s’inscrit dans un processus de longue haleine associant initialement vingt-cinq partenaires locaux. Ces partenaires ont signé en juillet 2007 à Céretla Déclaration d’intention de création de l’Eurodistrict de l’Espace Catalan Transfrontalier. La question centrale qui s’est posée dès l’origine de cette coopération était celle de la recherche du meilleur mode d’organisation transfrontalière de portage du futur organisme de l’Eurodistrict.Les vingt-cinq partenaires de l’Espace Catalan Transfrontalier ont souligné la valeur ajoutée de l’Eurodistrict pour le développement du territoire commun et en faveur du renforcement de la coopération transfrontalière. Force est de constater que l’Espace Catalan Transfrontalier n’a encore bénéficié d’aucune base légale commune, telle qu’une convention de coopération ou toute autre forme de structuration juridique.
