Dispositions juridiques et analyse des compétences des collectivités territoriales françaises et de leurs groupements octobre 2015 [à télécharger uniquement pour les membres] BAT réalisé pour la République et Canton de Genève, 2015 Le travail a permis de dresser une synthèse des dispositions juridiques affectant l’organisation territoriale de la République française de 2013 à 2015
Jeton / Hotline (anc. BAT) Fonctionnement de l’aéroport international de Genève et opportunités de développement octobre 2015 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour les Conseils départementaux de l'Ain et de la Haute-Savoie, 2014-2015 L’aéroport international de Genève est un aéroport situé sur territoire suisse, régi par le droit suisse et contrôlé par le Canton de Genève. Du fait de sa situation le long de la frontière franco-suisse, il bénéficie d’un accès depuis la France (route douanière) et comporte un secteur "France" sous douane française.
Prise de position / Manifeste Initiative de la Convention des Maires septembre 2015 Contribution de la MOT à la consultation de la Commission européenne sur l'avenir de l’initiative de la Convention des Maires.
Etude européenne Building Legal Provisions to Overcome Obstacles to Cross-border Cooperation septembre 2015 Second volet de la mission de la MOT confiée par le Grand-Duché de Luxembourg dans le cadre de sa Présidence du Conseil de l'UE, ce document porte sur l'analyse de la mise en place d'un outil juridique - encadré par un règlement européen - qui permettrait aux autorités locales, confrontées à un obstacle juridique dans le cadre d’un projet transfrontalier, de proposer à leurs États respectifs un cadre juridique spécifique.
Etude européenne Développement économique transfrontalier : Guide pratique septembre 2015 Dans le cadre d'un projet européen, la MOT a publié deux brochures destinées aux porteurs de projet et acteurs du développement économique transfrontalier. Ce guide pratique de 40 pages propose aux acteurs les outils méthodologiques et conseils pratiques afin de les aider à la construction des partenariats et au montage de projets. Ouvrages publiés dans le cadre d'un projet co-financé par le programme Europ'Act.
Etude européenne Développement économique transfrontalier : Introduction à la thématique septembre 2015 Dans le cadre d'un projet européen, la MOT a publié deux brochures destinées aux porteurs de projet et acteurs du développement économique transfrontalier. Cette brochure de 132 pages est accompagnée de dix fiches projets emblématiques. Elle présente les enjeux transversaux et analyse neuf frontières européennes. Ce document contient également des recommandations pour mieux tirer parti du potentiel de développement économique des territoires transfrontaliers. Ouvrages publiés dans le cadre d'un projet co-financé par le programme Europ'Act.
Etude européenne Cross-border Cooperation : Obstacles to Overcome mai 2015 Dans le cadre de sa présidence du Conseil de l’UE au second semestre 2015, le Grand-Duché du Luxembourg a placé au cœur de ses priorités la résolution des obstacles à la coopération transfrontalière. Membre de la MOT, le Grand-Duché a confié à celle-ci une mission d’assistance qui a porté sur l'analyse des obstacles juridiques empêchant ou menaçant la réalisation de projets transfrontaliers, ainsi que des pistes de solutions pouvant passer par la création d'un nouvel outil juridique européen.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Travail de recherche dans le domaine de la coopération sportive transfrontalière mars 2015 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le GECT Alzette-Belval, 2014 Le travail a porté sur - Les modalités d'organiser des olympiades sportives pour des scolaires entre la France et le Luxembourg (partie 1) - Les modalités d'organisation d’une course transfrontalière entre la France et le Luxembourg (partie 2)
Jeton / Hotline (anc. BAT) Travail de recherche sur les ressources des collectivités territoriales en France février 2015 BAT réalisé pour la République et Canton de Genève, 2014
Etude territoriale Actualisation des travaux du Groupe de travail parlementaire franco-belge décembre 2014 Etude confiée à la MOT par la Préfecture de la Région Nord-Pas de Calais
Etude territoriale Animation de la coopération institutionnelle concernant l’offre ferroviaire de voyageurs transfrontalière entre Nice et Imperia décembre 2014 Etude confiée à la MOT, associée au cabinet EY et à Sergio Sergio Foà, par la Région Ligurie, la Région PACA et la Principauté de Monaco.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Travail de recherche sur la coopération sanitaire franco-italienne octobre 2014 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Communauté de communes du Briançonnais, 2013-2014 Le travail a porté sur : - le parcours de soins Hospitalisation : législation UE-EEE, réglement des frais - Italie (partie 1) - le parcours de soins Hospitalisation : comparaison France - Italie (partie 2)
