Etude territoriale La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg-Ortenau octobre 2025 L’adaptation au réchauffement climatique est un enjeu global et ne s’arrête pas aux frontières : face à ce constat, l’Eurométropole de Strasbourg, l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau et la Banque des Territoires ont sollicité la MOT pour mener une étude sur le potentiel transfrontalier en matière de transition énergétique.
Etude territoriale Appui juridique à la constitution du Groupement Européen de Coopération Territoriale Espace Mont Blanc décembre 2013 [Non disponible en ligne] Etude confiée à la MOT par la Communauté de communes de la Vallée de Chamonix Mont Blanc.
Etude partenariale / nationale Cadre juridique de la coopération transfrontalière : Outils juridiques au service des projets transfrontaliers décembre 2013 [Document en accès réservé aux membres] Ce document vise à présenter de manière synthétique les principaux outils juridiques pouvant être utilisés pour le montage de projets transfrontaliers aux frontières françaises. Il vise à aider les praticiens de la coopération dans le choix de la forme juridique la plus adaptée à leurs besoins. Ce guide contient une série de fiches qui présentent pour chaque outil : sa définition, son fondement juridique, ses champs d’utilisation, les principaux avantages et limites. Il est disponible en six langues : français, anglais, allemand, italien, espagnol et néerlandais.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Travail de recherche juridique sur les enjeux d’une transformation en Groupement Eurorégional de Coopération (GEC) novembre 2013 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la République et Canton de Genève, 2013 La demande portait sur : - Les enjeux d'une transformation du GLCT du projet d'agglomération franco-valdo-genevois en GEC (partie 1) - Le Groupement Eurorégional de Coopération (GEC)
Jeton / Hotline (anc. BAT) Travail de recherche juridique sur une convention de partenariat dans le domaine du tourisme et le siège d’un GECT novembre 2013 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour l'Agglomération Maubeuge Val de Sambre, 2013 Le travail a porté sur : - La convention de partenariat entre la Communauté d'Agglomération de Maubeuge Val de Sambre et l'ASBL Maison du Tourisme Val de Sambre et Thudinie (partie 1) - Les avantages et inconvéniants d'un siège en France ou en Wallonie pour un Groupement Européen de Coopération Territoriale (partie 2)
Prise de position / Manifeste Livre vert Climat et Energie à l’horizon 2030 octobre 2013 Contribution de la MOT à la consultation du Comité des Régions sur le livre vert : un cadre pour les politiques en matière de climat et d'énergie à l'horizon 2030.
Prise de position / Manifeste Programme Urbact 2014-2020 septembre 2013 Position de la MOT sur le futur programme Urbact 2014-2020.
Prise de position / Manifeste Débat national français sur la transition énergétique juillet 2013 Prise de position de la MOT sur "Les questions énergétiques dans les territoires transfrontaliers".
Prise de position / Manifeste Evaluation des besoins 2013 d’Interact juin 2013 Position de la MOT à l’évaluation des besoins 2013 d’Interact.
Prise de position / Manifeste Travailleurs frontaliers (CdR) avril 2013 Position de la MOT sur l'opinion du Comité des Régions : "Les travailleurs frontaliers : évaluation de la situation du marché unique - vingt ans après : problèmes et perspectives".
Prise de position / Manifeste Impacts territoriaux (CdR) mars 2013 Contribution de la MOT sur l'analyse des impacts territoriaux du Comité des Régions.
Prise de position / Manifeste Questionnaire Interact 2014-2020 mars 2013 Position de la MOT au questionnaire sur le programme Interact 2014-2020 (réponses "réseaux européens").
Prise de position / Manifeste Concertation nationale (DATAR) janvier 2013 Contribution de la MOT à la concertation nationale lancée par la DATAR pour la rédaction, au niveau français, de l'accord de partenariat 2014-2020.
