Etude territoriale Etude de préfiguration d’une maison transfrontalière Guyane-Brésil mars 2014 Etude confiée à la MOT par la Chambre de Commerce et d'Industrie de Guyane
Prise de position / Manifeste Vers un cadre de qualité pour les stages janvier 2014 Contribution de la MOT sur l’opinion du Comité des Régions concernant la proposition de la Commission d’une recommandation du Conseil relative à un cadre de qualité pour les stages, 2014 (FR)
Prise de position / Manifeste L’énergie à la portée de tous janvier 2014 Contribution de la MOT sur l’opinion du Comité des Régions concernant la recommandation de la Présidence Grecque sur l’"Energie à la portée de tous".
Etude territoriale Appui technique du programme « LOBI » de l’ONU sur le renforcement de la gouvernance transfrontalière en Afrique de l’Ouest janvier 2014 [Non disponible en ligne] Etude confiée à la MOT par l'UNCDF (UN Capital Development Fund) entre 2013 et 2014.
Etude territoriale Stratégie transfrontalière de développement de l’Arc jurassien franco-suisse janvier 2014 Etude/diagnostic territorial confié à la MOT par la Préfecture Franche-Comté et l'Association arcjurassien.ch entre 2013 et 2014.
Etude territoriale Appui juridique à la constitution du Groupement Européen de Coopération Territoriale Espace Mont Blanc décembre 2013 [Non disponible en ligne] Etude confiée à la MOT par la Communauté de communes de la Vallée de Chamonix Mont Blanc.
Etude partenariale / nationale Cadre juridique de la coopération transfrontalière : Outils juridiques au service des projets transfrontaliers décembre 2013 [Document en accès réservé aux membres] Ce document vise à présenter de manière synthétique les principaux outils juridiques pouvant être utilisés pour le montage de projets transfrontaliers aux frontières françaises. Il vise à aider les praticiens de la coopération dans le choix de la forme juridique la plus adaptée à leurs besoins. Ce guide contient une série de fiches qui présentent pour chaque outil : sa définition, son fondement juridique, ses champs d’utilisation, les principaux avantages et limites.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Travail de recherche juridique sur les enjeux d’une transformation en Groupement Eurorégional de Coopération (GEC) novembre 2013 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la République et Canton de Genève, 2013 La demande portait sur : - Les enjeux d'une transformation du GLCT du projet d'agglomération franco-valdo-genevois en GEC (partie 1) - Le Groupement Eurorégional de Coopération (GEC)
Jeton / Hotline (anc. BAT) Travail de recherche juridique sur une convention de partenariat dans le domaine du tourisme et le siège d’un GECT novembre 2013 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour l'Agglomération Maubeuge Val de Sambre, 2013 Le travail a porté sur : - La convention de partenariat entre la Communauté d'Agglomération de Maubeuge Val de Sambre et l'ASBL Maison du Tourisme Val de Sambre et Thudinie (partie 1) - Les avantages et inconvéniants d'un siège en France ou en Wallonie pour un Groupement Européen de Coopération Territoriale (partie 2)
Prise de position / Manifeste Livre vert Climat et Energie à l’horizon 2030 octobre 2013 Contribution de la MOT à la consultation du Comité des Régions sur le livre vert : un cadre pour les politiques en matière de climat et d'énergie à l'horizon 2030.
Prise de position / Manifeste Programme Urbact 2014-2020 septembre 2013 Position de la MOT sur le futur programme Urbact 2014-2020.
Prise de position / Manifeste Débat national français sur la transition énergétique juillet 2013 Prise de position de la MOT sur "Les questions énergétiques dans les territoires transfrontaliers".
