Publications et études de la MOT

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Région Auvergne Rhône-Alpes, 2018 Cette note vise à une vue d’ensemble et un état des lieux des différents accords existants entre, d’une part, la France et la Suisse (Confédération et cantons frontaliers) et, d’autre part, l’Union européenne et la Suisse (Confédération et cantons frontaliers) portant sur les domaines de compétences des régions françaises tels que prévus par les trois grands schémas d’élaboration régionale, le SRADDET, le SRDEII et le SRESRI.

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la collectivité de Saint-Martin, 2019 La collectivité de Saint-Martin a entamé un processus d’analyse générale de la faisabilité et des conditions de l’institutionnalisation de la coopération transfrontalière entre la partie française Saint-Martin et la partie hollandaise Sint Maarten. L’idée est de permettre la pérennisation de la coopération tout d’abord par la mise en place et la pérennisation d’un forum politique d’impulsion appelé Congrès (United Congress), instance qui devrait donner lieu à plus long terme à la création d’une véritable structure juridique à personnalité propre, à savoir un Groupement européen de coopération territoriale (GECT). Il s’agit pour la MOT, associée à ce processus de réflexion, de dresser un état des lieux des préalables technico-politiques au lancement de l’institutionnalisation de la coopération transfrontalière sur l’île de Saint-Martin. Pour ce faire, elle étudiera et tentera de dresser de manière exhaustive tant les conditions politiques que le cadre juridique de celle-ci et cela aussi bien du côté français et que du côté néerlandais.

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la République et Canton de Genève, 2018 La note vise une vue d’ensemble et un état des lieux des différents accords existants entre la France et ses territoires voisins portant sur le domaine de la santé. L’objectif est de s’inspirer des éléments de comparaison proposés des pratiques existantes, notamment à travers une liste des points positifs et des difficultés rencontrées au cours de la mise en œuvre des accords antérieurs aux frontières françaises, d’assurer l’application de l’accord-cadre sur la santé franco-suisse dans les meilleures conditions.

[à télécharger uniquement pour les adhérents]. BAT réalisé pour le Groupe IDELUX-AIVE. Le 3 mai 2018, la MOT est intervenue à la demande d’IDELUX, dans le cadre d’une réunion sur le « déclin socio-économique de la frange frontalière Wallonie Grand Est » organisée à Charleville-Mézières. Il s’agissait d’une présentation générale sur le fonctionnement de la coopération transfrontalière.

Article de Bernard Reitel, Birte Wassenberg et Jean Peyrony. Publié dans "European Territorial Cooperation: Theoretical and Empirical Approaches to the Process and Impacts of Cross-Border and Transnational Cooperation in Europe", Sous la direction de Eduardo Medeiros, Ed. Springer, Coll. The Urban Book Series, 2018, pp. 7-23.

Contribution de la MOT à la consultation publique sur les fonds de l'UE dans le domaine de la cohésion.

Article de Pierre Beckouche, Jean Peyrony et Caroline Roussy. Publié dans : "Les cahiers d’Europe 21 : Séminaire 2017 - 1ère session", Sous la direction de Claude Fischer-Herzog, Ed. ASCPE – Les Entretiens Européens et Eurafricains, 2018, pp. 65-75.

Article de Jean Peyrony. Publié dans "Territorio y Estados – Elementos para la coordinacion de las politicas de ordenacion del territorio en el siglo XXI", Sous la direction de Joaquin Farinos Dasi, Joaquin Farinos et Enrique Peiro, Ed. Tirant Humanidades, 2018, pp. 661-689.