Publications et études de la MOT

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SRDEII – Région Auvergne-Rhône-Alpes

juillet 2016

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Région Auvergne Rhône-Alpes, 2016 Cette note présente les enjeux franco-suisses et franco-italiens à prendre en compte dans le volet transfrontalier du SRDEII de la Région Auvergne-Rhône-Alpes.

Expériences et projets en matière de mobilité transfrontalière

avril 2016

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour l’Agence d’urbanisme de Flandre-Dunkerque (AGUR), 2016 Cette note porte sur les thèmes "infrastructures et projets de transport en commun transfrontalier de proximité", "covoiturage et plateforme de mobilité transfrontalière", "politiques de tarification transfrontalière", et "observation de la mobilité transfrontalière".

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Le système institutionnel belge

février 2016

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Région Nord-Pas de Calais, 2015 Cette note présente de façon très détaillée l'organisation territoriale belge, ses institutions fédérales et fédérées, et la répartition des compétences entre État fédéral, régions, communautés, provinces et communes.

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Schéma de Coopération transfrontalière des métropoles frontalières

février 2016

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Métropole Européenne de Lille, Strasbourg Eurométropole Cette note présente ce qu’est le schéma de coopération transfrontalière, ses effets juridiques et explique comment lancer la procédure d’élaboration et le contenu de ce schéma. La note évoque par ailleurs comment associer les collectivités territoriales étrangères, s’il faut prévoir des démarches supplémentaires lors de l’élaboration de ce schéma, et résume enfin les principaux points à définir pour la rédaction de la délibération.

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Ligne de bus transfrontalière

février 2016

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour l'Agglomération Sud Pays Basque, 2016 Le contexte de réalisation de cette note est le projet de mise en place d’une ligne de bus transfrontalière desservant le centre-ville d’Irun et faisant l’objet d’un cofinancement par cette collectivité espagnole.

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Benchmark sur les projets d’échanges entre jeunes aux frontières françaises

décembre 2015

BAT réalisé pour l'Eurodistrict trinational de Bâle, 2015 Le travail a consisté en un recensement des projets INTERREG sur la jeunesse et le bilinguisme sur les frontières françaises.

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Cadre juridique et sanitaire des circuits courts agroalimentaires transfrontaliers

décembre 2015

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le GECT Alzette-Belval, 2015 Cette note concerne les règles juridiques et sanitaires à respecter pour la vente de produits frais de l’autre côté de la frontière (FR/LU), notamment pour la viande, produits laitiers ou autres produits nécessitant le respect de la chaîne du froid, dans le cadre d’un circuit court agroalimentaire transfrontalier.

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Logistique et transport entre les Antilles/Guyane et les Caraïbes

décembre 2015

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le Cluster GAT Caraïbes, 2015 Cette note présente un état des lieux des freins existants en matière de logistique et de transport entre les Antilles/Guyane française et les Caraïbes. Elle répond à la question des dispositifs existants ou à adopter, à mettre en œuvre pour faciliter la coopération transfrontalière.

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BAT réalisé pour Annemasse Agglo, 2015 Le Foron est une rivière des Alpes, affluent de l’Arve donc un sous-affluent du Rhône. Son bassin versant s’étend sur les communes françaises de Bons-en-Chablais, Machilly, Saint-Cergues, Juvigny, Cranves Sales, Ville-la-Grand, Annemasse, Ambilly, Gaillard et sur les communes suisse de Presinge, Puplinge et Thônex.

décembre 2015

BAT réalisé pour la Ville de Beausoleil, 2015 Le travail a porté sur : - Le projet d’élargissement du boulevard du TENAO sur la Commune de Beausoleil en partenariat avec la Principauté de Monaco (partie 1) - Le projet de création d’un système de vidéoprotection sur la Commune de Beausoleil en partenariat avec la Principauté de Monaco (partie 2)

Examen du projet de Convention transfrontalière pour la renaturation du Foron

décembre 2015

BAT réalisé pour Annemasse Agglo, 2015 Le Foron est une rivière des Alpes, affluent de l'Arve donc un sous-affluent du Rhône. Son bassin versant s'étend sur les communes françaises de Bons-en-Chablais, Machilly, Saint-Cergues, Juvigny, Cranves Sales, Ville-la-Grand, Annemasse, Ambilly, Gaillard et sur les communes suisse de Presinge, Puplinge et Thônex.

Dispositions juridiques et analyse des compétences des collectivités territoriales françaises et de leurs groupements

octobre 2015

[à télécharger uniquement pour les membres] BAT réalisé pour la République et Canton de Genève, 2015 Le travail a permis de dresser une synthèse des dispositions juridiques affectant l’organisation territoriale de la République française de 2013 à 2015

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Fonctionnement de l’aéroport international de Genève et opportunités de développement

octobre 2015

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour les Conseils départementaux de l'Ain et de la Haute-Savoie, 2014-2015 L’aéroport international de Genève est un aéroport situé sur territoire suisse, régi par le droit suisse et contrôlé par le Canton de Genève. Du fait de sa situation le long de la frontière franco-suisse, il bénéficie d’un accès depuis la France (route douanière) et comporte un secteur "France" sous douane française.