Article scientifique / Dictionnaire « Toward Spatial visions contributing to Cross border and European cohesion » juillet 2025 Article de Jean Peyrony. Publié dans "disP - The Planning Review", 61(1), Taylor & Francis Group, 2025, pp. 53-62.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Élaboration d’un Schéma de coopération transfrontalière de la Communauté d’Agglomération Pays Basque décembre 2019 BAT réalisé pour la Communauté d'Agglomération Pays Basque (CAPB), 2019 La note donne un éclairage pour la définition des contenus d’un Schéma de coopération transfrontalière, et indique les grandes étapes d’élaboration d'un SCT adapté au contexte et enjeux spécifiques du territoire de la CAPB.
Etude territoriale Élaboration du Schéma de Coopération Transfrontalière de la Métropole Nice Côte d’Azur décembre 2019 Accompagnement de la MOT pour la Métropole Nice Côte d’Azur. La MOT a débuté au printemps 2018 une mission d’assistance technique pour l’élaboration du Schéma de Coopération Transfrontalière de la Métropole Nice Côte d’Azur. Ce travail, qui s'est achevé fin 2019, a permis à la métropole niçoise de mieux comprendre les caractéristiques socio-économiques, institutionnelles, politiques, culturelles et fonctionnelles du territoire transfrontalier au niveau local et régional.
Etude territoriale Élaboration du Schéma de coopération transfrontalière de l’Eurométropole de Strasbourg décembre 2019 Étude de la MOT pour l’Agence de développement et d’urbanisme de l’agglomération strasbourgeoise (ADEUS)
Etude territoriale Elaboration du Schéma de coopération transfrontalière de la Communauté d’Agglomération Pays Basque décembre 2019 [Non disponible en ligne] Etude de la MOT pour l'Agence d'Urbanisme Atlantique et Pyrénées (AUDAP)
Etude territoriale Plan stratégique pour le développement du territoire transfrontalier des Ardennes franco-belges décembre 2019 [Non disponible en ligne] Etude de la MOT pour la Communauté d’agglomération Ardennes Métropole
Etude territoriale Étude sur le Schéma de coopération transfrontalière (SCT) de la métropole européenne de Lille novembre 2019 [Non disponible en ligne] Accompagnement de la métropole européenne de Lille (MEL), de 2016 à 2019.
Etude territoriale Accompagnement juridique pour le choix d’une structure et l’acquisition de la personnalité juridique par la Conférence des Présidents des Régions ultrapériphériques (CPRUP) novembre 2019 [Non disponible en ligne] Assistance pour la Collectivité de Saint-Martin par la MOT
Jeton / Hotline (anc. BAT) Les enjeux, les obstacles et les perspectives de la coopération transfrontalière dans les zones de montagnes – Conférence des Hautes-Vallées et Comité de Pilotage PITer CoeurAlp octobre 2019 [à télécharger uniquement pour les adhérents]. BAT réalisé pour la Communauté de Communes du Briançonnais. La MOT est intervenue le 23 octobre 2019, à la demande de la Communauté de Communes du Briançonnais, lors de l’Assemblée Générale de la conférence des Hautes-Vallées, suivie du premier Comité de Pilotage du PITer CoeurAlp, qui se sont tenus à Modane. L’intervention de la MOT portait sur les enjeux, les obstacles et les perspectives de la coopération transfrontalière dans les zones de montagnes.
Jeton / Hotline (anc. BAT) État des lieux des structures juridiques constituées autour d’un fleuve en Europe octobre 2019 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Communauté d’Agglomération Ardenne Métropole, 2019 La MOT a fourni un état des lieux de recherche et d’explicitation des différents types de structures juridiques existantes en Europe autour d’un fleuve. Cette demande s’inscrit dans la démarche générale initiée par Ardenne Métropole de créer un réseau transfrontalier de maires des villes situées au bord de la Meuse. Ce réseau regroupera les élus et Maires des villes baignées par la Meuse (Français, Belges et Néerlandais) ou de ses affluents et aura pour but d’expérimenter ce fleuve (le comprendre et le connaitre), de l’aimer et de le respecter en prenant soin de lui.
Etude territoriale Hôpital de Cerdagne : accélérer la reconnaissance mutuelle des diplômes octobre 2019 [Non disponible en ligne] Etude de la MOT pour le compte de l’ARFE, dans le cadre de l'initiative b-solutions menée par la Commission européenne, DG REGIO
Jeton / Hotline (anc. BAT) Analyse comparative des outils juridiques FR/BE/NL disponibles pour la structuration d’un réseau de villes de la Meuse octobre 2019 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Communauté d’Agglomération Ardenne Métropole, 2019 La MOT a réalisé une analyse comparative des outils juridiques disponibles entre la France, la Belgique et les Pays-Bas, issu du droit européen et du droit français interne, susceptibles de porter un réseau transfrontalier association des villes de la Meuse. Cette démarche s’inscrit dans la démarche générale initiée par Ardenne Métropole de créer un réseau transfrontalier de maires des villes situées au bord de la Meuse.
Etude territoriale Aide médicale urgente et prise en charge financière des patients dans le cadre de la Convention SMUR transfrontalière France-Belgique de 2007 octobre 2019 [Non disponible en ligne] Etude de la MOT pour le compte de l’ARFE, dans le cadre de l'initiative b-solutions menée par la Commission européenne, DG REGIO
