Etude territoriale Hôpital de Cerdagne : accélérer la reconnaissance mutuelle des diplômes octobre 2019 [Non disponible en ligne] Etude de la MOT pour le compte de l’ARFE, dans le cadre de l'initiative b-solutions menée par la Commission européenne, DG REGIO
Jeton / Hotline (anc. BAT) Analyse comparative des outils juridiques FR/BE/NL disponibles pour la structuration d’un réseau de villes de la Meuse octobre 2019 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Communauté d’Agglomération Ardenne Métropole, 2019 La MOT a réalisé une analyse comparative des outils juridiques disponibles entre la France, la Belgique et les Pays-Bas, issu du droit européen et du droit français interne, susceptibles de porter un réseau transfrontalier association des villes de la Meuse. Cette démarche s’inscrit dans la démarche générale initiée par Ardenne Métropole de créer un réseau transfrontalier de maires des villes situées au bord de la Meuse.
Etude territoriale Aide médicale urgente et prise en charge financière des patients dans le cadre de la Convention SMUR transfrontalière France-Belgique de 2007 octobre 2019 [Non disponible en ligne] Etude de la MOT pour le compte de l’ARFE, dans le cadre de l'initiative b-solutions menée par la Commission européenne, DG REGIO
Etude territoriale Inventaire des projets d’investissement et de développement économique transfrontalier : besoins, obstacles, outils juin 2019 [Non disponible en ligne] Étude de la MOT pour la Banque Européenne d’Investissement (BEI)
Jeton / Hotline (anc. BAT) Regards croisés sur la législation applicable en matière de harcèlement au travail en Allemagne, Belgique, France et Luxembourg juin 2019 [à télécharger uniquement pour les adhérents]. BAT réalisé pour le CRD EURES / Frontaliers Grand Est. Le 24 juin 2019, à la demande du CRD EURES / Frontaliers Grand Est, la MOT a fait une présentation sur la prévention du harcèlement au travail, à travers une comparaison entre les législations allemande, française, belge et luxembourgeoise.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Enjeux de l’économie résidentielle et présentielle sur le territoire franco-luxembourgeois – Éléments de contextualisation mai 2019 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le Forum transfrontalier, 2019 Le Forum Transfrontalier de l’Arc Jurassien a engagé un cycle thématique consacré aux enjeux de l’économie résidentielle et présentielle en zone transfrontalière qui se clôture en juin 2019. La MOT a été sollicité afin de bénéficier d’éléments de comparaison d’un autre territoire transfrontalier, confronté à des problématiques similaires, voire s’étant penché sur la question de l’économie résidentielle/présentielle transfrontalière. La MOT considère que le territoire franco-luxembourgeois est le plus adéquat. La note vise ainsi à présenter les éléments de contexte de la situation transfrontalière franco-luxembourgeoise ; à préciser les travaux qui ont pu être menés sur ce territoire en matière d’économie résidentielle et présentielle ; et à proposer des personnes ressources pouvant être sollicitées par le Forum par la suite en tant que de besoin.
Article scientifique / Dictionnaire « Le Grand Luxembourg ou le défi de la métropolisation transfrontalière » avril 2019 Article d'Aurélien Biscaut. Publié dans : "L'Europe par les territoires", Sous la direction de Brigitte Bariol-Mathais, Karine Hurel et Marianne Malez, Ed. Gallimard, Coll. Points Fnau – Alternatives, N°10, 2019, pp. 88-90.
Article scientifique / Dictionnaire « Les territoires transfrontaliers, laboratoires de l’Europe » avril 2019 Article de Jean Peyrony. Publié dans : "L'Europe par les territoires", Sous la direction de Brigitte Bariol-Mathais, Karine Hurel et Marianne Malez, Ed. Gallimard, Coll. Points Fnau – Alternatives, N°10, 2019, pp. 68-71.
Article scientifique / Dictionnaire « Le transfrontalier dans la politique européenne de cohésion » avril 2019 Article de Jean Peyrony. Publié dans : "L'Europe par les territoires", Sous la direction de Brigitte Bariol-Mathais, Karine Hurel et Marianne Malez, Ed. Gallimard, Coll. Points Fnau – Alternatives, N°10, 2019, pp. 20-22.
Article scientifique / Dictionnaire « Concevoir les services publics frontaliers » avril 2019 Article de Jean Peyrony. Publié dans la revue "Intercommunalités", Ed. ADCF, N°238, avril 2019, pp. 5.
