Etude territoriale Assistance technique pour l’élaboration du Programme de coopération Interreg IV « Caraïbes » septembre 2007 Mission confiée à la MOT par le Conseil régional de Guadeloupe
Etude territoriale Accompagnement du projet de parc naturel régional des Pyrénées ariégeoises juillet 2007 Etude confiée à la MOT par la Région Midi-Pyrénées et le Syndicat mixte de préfiguration du PNR Pyrénées ariégeoises
Etude partenariale / nationale Solidarités transfrontalières – Volet 2 : mécanismes financiers et fiscaux février 2007 Etude confiée à la MOT par la DATAR et la Caisse des Dépôts
Etude territoriale Etude sur les enjeux transfrontaliers des Alpes-Maritimes janvier 2007 Etude en deux parties confiée à la MOT et le Bureau TERTIO par la Direction Départementale de l'Equipement des Alpes-Maritimes
Etude partenariale / nationale Enjeux fonciers et immobiliers : littoraux transfrontaliers basque et catalan janvier 2007 Etudes confiées à la MOT et au bureau d'études IKEI par le Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement Durables Elles ont porté sur la réalisation d'un diagnostic des caractéristiques foncières et immobilières dans les zones transfrontalières du littoral basque et catalan afin d’en mesurer les enjeux et de déterminer les stratégies à mettre en place pour accompagner les évolutions au sein de ces deux territoires transfrontaliers.
Etude partenariale / nationale L’observation statistique des territoires transfrontaliers janvier 2007 Etude confiée à la MOT par la DIACT en 2007 Menée dans le cadre de l'Observatoire des territoires de la DATAR, la MOT a travaillé au lancement d’une phase expérimentale pour la mise en place d’un volet transfrontalier de cet Observatoire. L'étude a porté sur l’inventaire d’un premier corpus d’indicateurs sur trois territoires test (Métropole franco-valdo-genevoise, PED de Longwy et Dunkerque-Flandres occidentales) et la définition d’une grille de travail (quelles thématiques et indicateurs ?) devant préfigurer un système d’informations des territoires transfrontaliers généralisé et intégré à l'Observatoire des territoires.
Cahier thématique N°6 – Les transports transfrontaliers de voyageurs décembre 2006 Les transports collectifs transfrontaliers de voyageurs représentent un facteur important du processus d'intégration européenne. Ils sont susceptibles d'encourager la mobilité des travailleurs frontaliers en limitant la saturation des infrastructures routières aux frontières. Ils sont également constitutifs, par la multiplication des échanges qu'ils entraînent, de la création de projets de territoires transfrontaliers, propres à favoriser, dans les agglomérations notamment, une bonne articulation des territoires nationaux.
Etude partenariale / nationale Bonnes pratiques de gouvernance dans les agglomérations transfrontalières en Europe décembre 2006 Etude confiée à MOT, l'Institut IGEAT et l'Université libre de Bruxelles par le Secrétariat général pour les affaires régionales du Nord-Pas de Calais
Etude partenariale / nationale Problématiques foncières et immobilières dans les agglomérations transfrontalières de Genève et de Bâle avril 2006 Etude confiée à la MOT par Ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer
Etude partenariale / nationale Solidarités transfrontalières – Volet 1 : identification et analyse des mécanismes financiers des projets transfrontaliers avril 2006 Etude confiée à la MOT par la DIACT et la Caisse des Dépôts
Etude européenne Guide pratique de la coopération transfrontalière mars 2006 Ce guide pratique de la coopération transfrontalière a été rédigé par la Mission Opérationnelle Transfrontalière pour le compte du Conseil de l'Europe. Ce guide à destination des Etats membres du Conseil de l'Europe décrit le cadre juridique de la coopération transfrontalière et retrace les bonnes pratiques et les méthodologies de mise en place de démarches de coopération transfrontalière entre collectivités et autorités locales situées de part et d'autre des frontières des Etats membres du Conseil de l'Europe.
Etude partenariale / nationale Les transports publics transfrontaliers de voyageurs janvier 2006 Etude confiée à la MOT par le Ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer
