Jeton / Hotline (anc. BAT) Stratégies transfrontalières des départements avril 2022 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le Département des Pyrénées-Atlantiques. Intervention du 11 avril 2022 à Bayonne. La MOT est intervenue sur les stratégies transfrontalières des départements lors de la réunion sur la politique transfrontalière du Département des Pyrénées-Atlantiques.
Fiche projet Projet «Atmo-VISION» Stratégies pour un air meilleur dans le Rhin Supérieur novembre 2021
Etude territoriale Planification et autorisations dans les projets de surfaces destinées à la grande distribution dans l’Eurodistrict SaarMoselle septembre 2021 [Non disponible en ligne] Étude de la MOT pour le compte du Regionalverband de Sarrebruck. La MOT et le cabinet allemand Junker+Kruse ont réalisé, entre février et septembre 2021, une étude comparative sur la planification et les autorisations dans les projets de surfaces destinées à la grande distribution dans l’Eurodistrict SaarMoselle, à la frontière franco-allemande. Elle s’est inscrite dans le cadre de l’élaboration par l’Eurodistrict SaarMoselle de sa stratégie territoriale pour la période de programmation Interreg 2021-2027 et dans celui d’un futur concept de développement régional et de stratégie de planification transfrontalière.
Article scientifique / Dictionnaire « Le Traité d’Aix-la-Chapelle : potentiels et défis du chapitre sur la coopération transfrontalière » septembre 2021 Article de Jean Peyrony. Publié dans : "La coopération transfrontalière après la pandémie : Flexibilisation juridique et institutionnelle dans le cadre du Traité d'Aix-la-Chapelle, Sous la direction de Joachim Beck, Ed. Peter Lang, Série Border Studies, Volume 3, 2021, pp. 359-384.
Etude territoriale Organisation d’un processus participatif permettant d’associer les citoyens dans l’élaboration de la Stratégie 2030 de l’ETB juin 2021 [Non disponible en ligne] Étude de la MOT pour le compte de l’Eurodistrict Trinational de Bâle.
Etude territoriale Mise en place d’une structure administrative commune pour le Parc archéologique européen transfrontalier de Bliesbruck-Reinheim juin 2021 [Non disponible en ligne] Etude de la MOT pour le compte de l’ARFE, dans le cadre de l'initiative b-solutions menée par la Commission européenne, DG REGIO.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Recherches sur des exemples d’application aux frontières françaises – Convention signée à Espoo en 1991 ou « Convention sur l’évaluation de l’impact environnemental dans un contexte transfrontalier » mai 2021 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la République et le Canton de Genève, 2021 La MOT a analysé les éléments généraux et a présenté des exemples d’application aux frontières françaises de la convention signée à Espoo en 1991 ou "Convention sur l’évaluation de l’impact environnemental dans un contexte transfrontalier".
Fiche projet Brochure et Fiches projets produites dans le cadre du Programme national Petites Villes De demain (PVD) relatives aux petites villes aux frontières janvier 2021 En octobre 2020, la MOT a été missionnée par l’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT) et la Banque des Territoires en tant que "partenaire dans l’action" du programme national Petites Villes de Demain. Ciblant près de 1500 communes, le programme touche notamment un certain nombre de petites centralités situées près des frontières nationales, et en proie à des difficultés économiques et démographiques. La proximité de la frontière peut autant être pour celles-ci un atout qu’un vecteur de renforcement de ces difficultés, en impliquant un accès plus contraint aux infrastructures de mobilité, à l’offre de soins ou à l’emploi.
Etude territoriale Accompagnement pour définir la méthodologie d’élaboration du Schéma Alsacien de coopération transfrontalière décembre 2020 [Non disponible en ligne] Étude de la MOT pour le compte des Conseils départementaux du Haut-Rhin et du Bas-Rhin
Benchmarking sur les systèmes de billettique interopérables transfrontaliers novembre 2020 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Communauté d’Agglomération du Pays Basque, 2020 La Communauté d’Agglomération du Pays Basque a demandé à la MOT de mener une étude benchmarking sur les systèmes de billettique interopérables transfrontaliers. Cette demande s’inscrit dans le cadre du projet POCTEFA « E-MOBASK », dont le but est de rendre les transports en commun dans la zone transfrontalière du Pays basque plus simples d’utilisation, plus attractifs et plus durables et respectueux de l’environnement.
Etude territoriale Analyse des apports des programmes de coopération transfrontalière 2014-2020 en Région Grand-Est octobre 2020 [Non disponible en ligne] Étude de la MOT pour le compte de la Région Grand Est, dans le cadre du Programme Europact
