Focus thématique L’emploi transfrontalier avril 2025 Dans l’Union européenne, près de deux millions de travailleurs traversent quotidiennement une frontière pour exercer leur activité. Dans certaines zones, ils représentent plus de la moitié de la population active, faisant de l’emploi transfrontalier un enjeu majeur.
Zoom transfrontalier N°1 – Observer les dynamiques de l’économie et de l’emploi en transfrontalier novembre 2024 Dans le cadre de sa mission d’analyse et de soutien des territoires frontaliers, la MOT a lancé en novembre 2024 une nouvelle série de publications dédiée à l’observation transfrontalière.
Cahier thématique N°11 – Les nouveaux défis de la mobilité transfrontalière décembre 2022 Que ce soit pour le fret ou les passagers, pour les déplacements occasionnels ou quotidiens, la mobilité est au cœur de la vie transfrontalière. Ce 11ème Cahier thématique de la MOT donne un aperçu des expériences et des politiques menées en matière de mobilité transfrontalière dans divers territoires européens. Il met en avant une grande variété de projets, mais également d’obstacles, d’enjeux et de défis majeurs à relever pour les années à venir.
Jeton/ Hotline (anc. BAT) Le rôle des GECT dans le domaine de l’aménagement et en tant que mandataire en matière de transport public transfrontalier novembre 2022 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le GECT Strasbourg Ortenau, 2022 La MOT a réalisé une analyse juridique pour le compte du GECT Strasbourg Ortenau, afin d’une part, d’expliciter le rôle que des structures de type GECT pourraient jouer dans le domaine de l’aménagement territorial notamment transfrontalier, et d’autre part, d’apporter un éclairage sur la délégation au profit du GECT de l’exercice de la compétence mobilités, délégation introduite en France par la loi LOM du 26 décembre 2019.
Focus thématique L’environnement sans frontières octobre 2022 La protection de l’environnement et la gestion rationnelle des ressources sont des priorités pour les politiques publiques européennes et nationales. Quels sont les enjeux pour les territoires transfrontaliers ? Quelles actions sont à mener ? Ce «focus» présente des bonnes pratiques et initiatives exemplaires menées dans les régions frontalières, ainsi que des recommandations.
Jeton/ Hotline (anc. BAT) État des lieux des modes de financement de la mobilité et des moyens financiers alloués – Analyse comparative entre le Grand Genève et d’autres agglomérations transfrontalières européennes septembre 2022 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le Pôle métropolitain du Genevois français et le GLCT du Grand Genève, 2022 La MOT a réalisé une note qui portait à la fois sur une sélection d’études de cas autour des services de transport public transfrontaliers d’agglomérations européennes de taille comparable ; ainsi que sur une analyse comparative des modes de financement de la mobilité et des moyens financiers alloués, avec un zoom sur le Tessin, l’agglomération trinationale de Bâle et l’Euregio Meuse-Rhin.
Copyright : iStock Leonid Andronov Copyright : iStock Leonid Andronov Etude territoriale Etude-action Projet H2 transfrontalier août 2022 [Non disponible en ligne] Étude de la MOT pour le compte de la Communauté d’Agglomération Mulhouse Alsace Agglomération (M2A) et la Banque des territoires.
Fiche projet Projet «Atmo-VISION» Stratégies pour un air meilleur dans le Rhin Supérieur novembre 2021
Crédit : Jean-Christophe Verhaegen Crédit : Jean-Christophe Verhaegen Etude territoriale Planification et autorisations dans les projets de surfaces destinées à la grande distribution dans l’Eurodistrict SaarMoselle septembre 2021 [Non disponible en ligne] Étude de la MOT pour le compte du Regionalverband de Sarrebruck. La MOT et le cabinet allemand Junker+Kruse ont réalisé, entre février et septembre 2021, une étude comparative sur la planification et les autorisations dans les projets de surfaces destinées à la grande distribution dans l’Eurodistrict SaarMoselle, à la frontière franco-allemande. Elle s’est inscrite dans le cadre de l’élaboration par l’Eurodistrict SaarMoselle de sa stratégie territoriale pour la période de programmation Interreg 2021-2027 et dans celui d’un futur concept de développement régional et de stratégie de planification transfrontalière.
Etude territoriale Organisation d’un processus participatif permettant d’associer les citoyens dans l’élaboration de la Stratégie 2030 de l’ETB juin 2021 [Non disponible en ligne] Étude de la MOT pour le compte de l’Eurodistrict Trinational de Bâle.
Etude territoriale Mise en place d’une structure administrative commune pour le Parc archéologique européen transfrontalier de Bliesbruck-Reinheim juin 2021 [Non disponible en ligne] Etude de la MOT pour le compte de l’ARFE, dans le cadre de l'initiative b-solutions menée par la Commission européenne, DG REGIO.
Jeton/ Hotline (anc. BAT) Recherches sur des exemples d’application aux frontières françaises – Convention signée à Espoo en 1991 ou « Convention sur l’évaluation de l’impact environnemental dans un contexte transfrontalier » mai 2021 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la République et le Canton de Genève, 2021 La MOT a analysé les éléments généraux et a présenté des exemples d’application aux frontières françaises de la convention signée à Espoo en 1991 ou "Convention sur l’évaluation de l’impact environnemental dans un contexte transfrontalier".
Fiche projet Brochure et Fiches projets produites dans le cadre du Programme national Petites Villes De demain (PVD) relatives aux petites villes aux frontières janvier 2021 En octobre 2020, la MOT a été missionnée par l’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT) et la Banque des Territoires en tant que "partenaire dans l’action" du programme national Petites Villes de Demain. Ciblant près de 1500 communes, le programme touche notamment un certain nombre de petites centralités situées près des frontières nationales, et en proie à des difficultés économiques et démographiques. La proximité de la frontière peut autant être pour celles-ci un atout qu’un vecteur de renforcement de ces difficultés, en impliquant un accès plus contraint aux infrastructures de mobilité, à l’offre de soins ou à l’emploi.
