Etude territoriale La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg- Ortenau octobre 2025 L’adaptation au réchauffement climatique est un enjeu global et ne s’arrête pas aux frontières : face à ce constat, l’Eurométropole de Strasbourg, l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau et la Banque des Territoires ont sollicité la MOT pour mener une étude sur le potentiel transfrontalier en matière de transition énergétique. Cette ambition fait écho à une coopération historiquement étroite sur le territoire de l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau, composé de 112 communes françaises et allemandes. Dans son rapport « La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg-Ortenau », la MOT dresse un état des lieux des principales dispositions législatives relative à la gestion de l’énergie locale et propose des leviers d’actions à l’échelle de l’Eurodistrict.
Magazine L'actu.transfrontalière L’actu. transfrontalière – Le magazine #08 Rétrospective Janvier-Juillet 2025 septembre 2025 Revivez six mois d'actualités transfrontalière avec le magazine de la newsletter.
Article scientifique / Dictionnaire « 1st Governance Workshop: Cross-Border governance » janvier 2019 Article de Jean Peyrony. Publié dans "Lectures on cross-border governance", Central European Service for Cross-Border Initiatives (CESCI), 2019, pp. 11-43.
Etude partenariale / nationale France-Allemagne : l’observation transfrontalière au cœur de l’Europe janvier 2019 Sous l'égide du Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET) côté français et du Ministère fédéral de l’Intérieur, de la Construction et du Territoire côté allemand, la MOT et le BBSR (Institut fédéral de la Recherche sur le Bâtiment, la Ville et le Développement Urbain) ont coordonné la publication de cette brochure publiée suite à la signature du Traité d'Aix-la-Chapelle, en janvier 2019.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Benchmark – les agences d’attractivité transfrontalières européennes janvier 2019 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT à tirer réalisé pour la Métropole Nice Côté d’Azur (MNCA), 2019 La note établie un benchmark sur les agences d’attractivité transfrontalières européennes comprenant les niveaux de relations partenariales, les activités concernées, l’organisation structurelle (structure, membres, etc.), et les résultats (investissements, actions, etc.).
Etude territoriale Mission d’accompagnement pour la prise en compte des enjeux transfrontaliers des métropoles frontalières décembre 2018 [Non disponible en ligne] Étude de la MOT pour le Commissariat Général à l'Egalite des Territoires (CGET)
Etude territoriale Élaboration d’outils pour la mise en œuvre du Programme régional d’appui à la coopération transfrontalière de la CEDEAO décembre 2018 [Non disponible en ligne] Étude de la MOT pour l'Agence de coopération internationale allemande pour le développement (GIZ)
Jeton / Hotline (anc. BAT) Valorisation de l’action du GECT Flandre – Dunkerque – Côte d’Opale à partir d’exemples comparables décembre 2018 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour l’Agence de développement et d’urbanisme de la région Flandre- Dunkerque (AGUR), 2018 Note d’assistance de l’AGUR dans la formulation de recommandations pour la valorisation de l’action du GECT Flandre – Dunkerque – Côte d’Opale dont elle est membre. Ces recommandations devront résulter de l’étude de l’action et de la plus-value de GECTs à composition et à missions comparables à celles du GECT Flandre – Dunkerque – Côte d’Opale.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Le détachement de travailleurs dans la Grande Région décembre 2018 [à télécharger uniquement pour les adhérents]. BAT réalisé pour le CRD EURES / Frontaliers Grand Est. En préparation d’un séminaire de formation qui s’est tenu le 7 décembre 2018 à Metz et à la demande du CRD EURES / Frontaliers Grand Est, la MOT est intervenue sur le détachement de travailleurs dans la Grande Région.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Etat des lieux des accords existants entre la France et ses voisins dans le domaine de la santé – Éléments de comparaison septembre 2018 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la République et Canton de Genève, 2018 La note vise une vue d’ensemble et un état des lieux des différents accords existants entre la France et ses territoires voisins portant sur le domaine de la santé. L’objectif est de s’inspirer des éléments de comparaison proposés des pratiques existantes, notamment à travers une liste des points positifs et des difficultés rencontrées au cours de la mise en œuvre des accords antérieurs aux frontières françaises, d’assurer l’application de l’accord-cadre sur la santé franco-suisse dans les meilleures conditions.
Brochure / Actes Les territoires transfrontaliers : La fabrique de l’Europe janvier 2017 Pour son 20ème anniversaire, la MOT a publié une brochure « Les territoires transfrontaliers : La fabrique de l’Europe », l'occasion de dresser un bilan et des perspectives pour son action et, plus largement, pour la coopération transfrontalière en Europe. - Les expériences présentées dans la première partie sont autant de bonnes pratiques transférables sur d’autres frontières. - En réponse aux obstacles qui persistent, les outils développés dans la deuxième partie constituent une véritable boîte à outils. - La partie trois propose des réponses politiques aux niveaux local, régional, national et européen pour faire face aux défis de la coopération.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Délégation de l’organisation d’une ligne de bus interurbaine transfrontalière à un GECT septembre 2016 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau, 2016 Cette note a pour objet d’examiner la faisabilité du portage d’un projet de ligne de bus interurbaine transfrontalière entre Erstein et Lahr par le GECT Eurodistrict Strasbourg-Ortenau, au regard notamment des nouvelles dispositions du Code des transports entrant en vigueur au 1er janvier 2017 et de la modification (en cours) des statuts de l’Eurodistrict.
Expériences et projets en matière de mobilité transfrontalière avril 2016 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour l’Agence d’urbanisme de Flandre-Dunkerque (AGUR), 2016 Cette note porte sur les thèmes "infrastructures et projets de transport en commun transfrontalier de proximité", "covoiturage et plateforme de mobilité transfrontalière", "politiques de tarification transfrontalière", et "observation de la mobilité transfrontalière".
Jeton / Hotline (anc. BAT) Schéma de Coopération transfrontalière des métropoles frontalières février 2016 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Métropole Européenne de Lille, Strasbourg Eurométropole Cette note présente ce qu’est le schéma de coopération transfrontalière, ses effets juridiques et explique comment lancer la procédure d’élaboration et le contenu de ce schéma. La note évoque par ailleurs comment associer les collectivités territoriales étrangères, s’il faut prévoir des démarches supplémentaires lors de l’élaboration de ce schéma, et résume enfin les principaux points à définir pour la rédaction de la délibération.
