Etude territoriale La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg- Ortenau octobre 2025 L’adaptation au réchauffement climatique est un enjeu global et ne s’arrête pas aux frontières : face à ce constat, l’Eurométropole de Strasbourg, l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau et la Banque des Territoires ont sollicité la MOT pour mener une étude sur le potentiel transfrontalier en matière de transition énergétique. Cette ambition fait écho à une coopération historiquement étroite sur le territoire de l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau, composé de 112 communes françaises et allemandes. Dans son rapport « La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg-Ortenau », la MOT dresse un état des lieux des principales dispositions législatives relative à la gestion de l’énergie locale et propose des leviers d’actions à l’échelle de l’Eurodistrict.
Magazine L'actu.transfrontalière L’actu. transfrontalière – Le magazine #08 Rétrospective Janvier-Juillet 2025 septembre 2025 Revivez six mois d'actualités transfrontalière avec le magazine de la newsletter.
Etude partenariale / nationale La crise du covid-19 aux frontières : retours d’expérience du réseau de la MOT juin 2020 Cette publication analyse les conséquences aux frontières françaises de la crise sanitaire. Elle est le fruit d’un appel à témoignages lancé auprès des adhérents de la MOT. Structurée en trois grandes parties, elle a pour objet de rendre compte des impacts, des difficultés et des initiatives liés à la gestion de crise sanitaire du Covid-19 dans les territoires transfrontaliers. Elle revient dans un premier temps sur les mesures de contrôle déployées aux frontières. Dans une deuxième partie, elle dresse le bilan des impacts pour les travailleurs, les patients, les résidents, familles, commerçants et autorités évoluant au sein de ces espaces. La dernière rubrique analyse du ressenti des habitants vis-à-vis de la crise et du confinement, dans un contexte où les fermetures des frontières se sont traduites par un renforcement des contraintes et de phénomènes discriminatoires spécifiques pour ces populations.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Ligne de bus transfrontalière entre Erstein (FR) et Lahr (DE) mai 2020 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le GECT Eurodistrict Strasbourg-Ortenau, 2019 Note d’assistance dans le cadre de la transformation de la ligne de bus spécialisée à destination des travailleurs transfrontaliers entre Erstein (FR) et Lahr (DE) en une ligne de bus transfrontalière régulière intégrée au réseau public local. Plusieurs points d’interrogation ont été soumis à la MOT : 1) Quel(s) montage(s) juridique(s) transfrontalier(s) possible(s) ? Quels délais ? Les possibilités d’intégration tarifaire ? Les possibilités d’une délégation de compétence au profit du GECT via les dispositifs juridiques actuels et à venir (notamment le Projet de loi d’orientation des mobilités – Projet LOM) ?
Cadre juridique de l’exercice des médecins belges en France avril 2020 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le Département des Ardennes, 2020 Dans le cadre de situations de blocage que peuvent rencontrer les médecins en déplacements professionnels en France, suite à des conditions légales différentes d’une frontière à l’autre, le Département des Ardennes a demandé à la MOT de réaliser une étude sur cette problématique. La MOT a alors fourni des recherches sur le cadre légal de l’installation des médecins belges en France, dont l’application qui en est faite au niveau local, dans les Ardennes.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Benchmarking autour d’actions mettant en lien la culture et la jeunesse, ainsi qu’autour de démarches de prospective, notamment en matière de développement économique mars 2020 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour les Départements de l’Ain et de la Haute-Savoie, 2020 Suite à un précédent travail d’analyse comparative (« Réflexion sur le Conseil du Léman : analyse critique et benchmark autour de son fonctionnement, ses modes d’intervention et ses commissions thématiques »), les Départements de l’Ain et de la Haute-Savoie ont à nouveau fait appel à la MOT, afin qu’elle étende ses recherches aux actions menées dans les domaines de la culture et de la jeunesse sur d’autres territoires transfrontaliers, ainsi qu’aux démarches de prospective économique. Les recherches de la MOT initient une réflexion autour d’un nouveau projet phare mettant en lien la culture et la jeunesse à l’échelle du bassin lémanique.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Réflexion sur le Conseil du Léman : analyse critique et benchmark autour de son fonctionnement, ses modes d’intervention et ses commissions thématiques janvier 2020 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour les Départements français de l’Ain et de la Haute-Savoie, 2019 Les Départements de l’Ain et de la Haute-Savoie ont fait appel à l’expertise de la MOT pour établir une vue d’ensemble et une analyse comparative des différents fonctionnements, des domaines et modes d’intervention de plusieurs instances transfrontalières (comme les structures transfrontalières de l’Eurodistrict Trinational de Bâle, de l’Eurorégion Nouvelle-Aquitaine Euskadi Navarre, du GECT West-Vlaanderen / Flandre-Dunkerque-Côte d'Opale etc.) et le Conseil Léman. Le but de cette réflexion comparative vise à renouveler et à renforcer la dynamique de coopération transfrontalière au sein de la Région lémanique.
Article scientifique / Dictionnaire « Diplomatie territoriale et coopération transfrontalière. Le cas des frontières françaises » décembre 2019 Article de Jean Peyrony. Publié dans "La diplomatie des collectivités territoriales des années 1980 à nos jours", Sous la direction de Birte Wassenberg et Marion Aballéa, Ed. L'Harmattan, Coll. Cahiers de Fare, N°17, 2019, pp. 75-102.
Etude territoriale Élaboration du Schéma de coopération transfrontalière de l’Eurométropole de Strasbourg décembre 2019 Étude de la MOT pour l’Agence de développement et d’urbanisme de l’agglomération strasbourgeoise (ADEUS)
Jeton / Hotline (anc. BAT) État des lieux des structures juridiques constituées autour d’un fleuve en Europe octobre 2019 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Communauté d’Agglomération Ardenne Métropole, 2019 La MOT a fourni un état des lieux de recherche et d’explicitation des différents types de structures juridiques existantes en Europe autour d’un fleuve. Cette demande s’inscrit dans la démarche générale initiée par Ardenne Métropole de créer un réseau transfrontalier de maires des villes situées au bord de la Meuse. Ce réseau regroupera les élus et Maires des villes baignées par la Meuse (Français, Belges et Néerlandais) ou de ses affluents et aura pour but d’expérimenter ce fleuve (le comprendre et le connaitre), de l’aimer et de le respecter en prenant soin de lui.
Etude territoriale Inventaire des projets d’investissement et de développement économique transfrontalier : besoins, obstacles, outils juin 2019 [Non disponible en ligne] Étude de la MOT pour la Banque Européenne d’Investissement (BEI)
Jeton / Hotline (anc. BAT) Regards croisés sur la législation applicable en matière de harcèlement au travail en Allemagne, Belgique, France et Luxembourg juin 2019 [à télécharger uniquement pour les adhérents]. BAT réalisé pour le CRD EURES / Frontaliers Grand Est. Le 24 juin 2019, à la demande du CRD EURES / Frontaliers Grand Est, la MOT a fait une présentation sur la prévention du harcèlement au travail, à travers une comparaison entre les législations allemande, française, belge et luxembourgeoise.
Jeton / Hotline (anc. BAT) L’exemplarité du Pôle métropolitain du Genevois français en matière de mobilité durable et de transition énergétique – Éléments de parangonnage mars 2019 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le Pôle métropolitain du Genevois français, 2019 La note donne une vue d’ensemble et un état des lieux des différentes expériences menées dans des territoires transfrontaliers, situés à la fois aux frontières françaises et européennes, dans les domaines de la mobilité durable et de la transition énergétique. Elle est complétée par un tableau de benchmark.
Cahier thématique N°10 – Transition énergétique et coopération transfrontalière janvier 2019 Ni le climat, ni l’énergie ne connaissent de frontières. Les territoires transfrontaliers en tant qu'acteurs de la transition énergétique peuvent profiter pleinement de ses opportunités de développement. La dixième édition des Cahiers de la MOT met en lumière les enjeux de la transition énergétique dans les territoires transfrontaliers. Quelles sont les bonnes pratiques ? De quelle nature sont les obstacles qui émergent dans les territoires transfrontaliers ? Comment y remédier ? Comment s’articulent les différents niveaux de politiques énergétiques en France ? Quels sont les instruments politiques et financiers français et européens ?
