Prise de position / Manifeste Manifeste pour la reconnaissance et la meilleure prise en compte de « bassins de vie transfrontaliers » dans l’action publique novembre 2024 S'appuyant sur les résultats de l'étude "Expérimentation « Bassins de vie transfrontaliers » : Connaitre, comprendre et agir à l’échelle des bassins de vie transfrontaliers", la MOT et son réseau ont publié un "Manifeste pour la reconnaissance et la meilleure prise en compte de 'bassins de vie transfrontaliers' dans l’action publique".
Magazine L'actu.transfrontalière L’actu. transfrontalière – Le magazine #08 Rétrospective Janvier-Juillet 2025 septembre 2025 Revivez six mois d'actualités transfrontalière avec le magazine de la newsletter.
Etude européenne Guide méthodologique « Articuler la politique de cohésion, les dispositifs de gouvernance et les logiques territoriales transfrontalières » Ouvrage publié dans le cadre d'un projet co-financé par le programme Europ'Act par la Mission Opérationnelle Transfrontalière et la DATAR novembre 2012 Ce guide méthodologique a été publié dans le cadre d'un projet Europact intitulé "Articuler la politique de cohésion, les dispositifs de gouvernance et les logiques territoriales transfrontalières" qui a été mené par la MOT et la DATAR entre juin 2011 et novembre 2012. Il se compose de 156 pages comprenant un diagnostic de la coopération sur chaque frontière française, un diagnostic transversal complété par 25 pages de recommandations.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Travail de recherche sur la coopération transfrontalière et internationale de la Guyane, des exemples de bonnes pratiques en Europe, de nouvelles compétences de la collectivité Alsace pour la résolution des difficultés transfrontalières avril 2012 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le Conseil général Haut Rhin (devenu Conseil départemental Haut Rhin), 2011 La demande consistait en un éclairage sur des aspects à la fois institutionnels et de bonnes pratiques dans le contexte de la perspective d’une évolution institutionnelle locale majeure, qui entrainerait la fusion des deux départements alsaciens et de la Région, en une collectivité Alsace, dotée a minima de l’addition des compétences des collectivités d’origine. Dans ce cadre, il a semblé intéressant pour les services techniques du conseil général du Haut Rhin, d’avoir un éclairage sur ce qui existait à la fois ailleurs en matière de compétences transfrontalières, et sur les difficultés qui pourraient être partiellement résolues par l’attribution de nouvelles compétences à la future collectivité Alsace.
Cahier thématique N°8 – La société civile et la coopération transfrontalière janvier 2011 La question du rôle de la société civile dans la coopération transfrontalière est cruciale. Elle constitue un retour aux origines, une prise de conscience de la finalité même de la coopération transfrontalière et, dans un sens plus large, de la construction européenne. La thématique englobe tant une société civile actrice de la coopération transfrontalière, que destinataire de projets publics ou consommatrice d’offres culturelles et d’informations.
Cahier thématique N°2 – Droit et pratique de la coopération transfrontalière juin 2002 Comment réaliser un projet transfrontalier réunissant des collectivités territoriales, leurs groupements ou toute autre personne de droit public ou privé de pays différents ? La MOT a travaillé depuis janvier 2000 à la constitution d’une “boîte à outils” juridique se fondant sur les expériences de terrain qu’elle a décrites et analysées.
