Etude territoriale La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg- Ortenau octobre 2025 L’adaptation au réchauffement climatique est un enjeu global et ne s’arrête pas aux frontières : face à ce constat, l’Eurométropole de Strasbourg, l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau et la Banque des Territoires ont sollicité la MOT pour mener une étude sur le potentiel transfrontalier en matière de transition énergétique. Cette ambition fait écho à une coopération historiquement étroite sur le territoire de l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau, composé de 112 communes françaises et allemandes. Dans son rapport « La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg-Ortenau », la MOT dresse un état des lieux des principales dispositions législatives relative à la gestion de l’énergie locale et propose des leviers d’actions à l’échelle de l’Eurodistrict.
Magazine L'actu.transfrontalière L’actu. transfrontalière – Le magazine #08 Rétrospective Janvier-Juillet 2025 septembre 2025 Revivez six mois d'actualités transfrontalière avec le magazine de la newsletter.
Cahier thématique N°9 – L’observation des territoires transfrontaliers mars 2014 Les politiques européennes restent souvent inadaptées au vécu transfrontalier et contribuent à nourrir un sentiment de distanciation voire d’incompréhension entre l’Union européenne et ses citoyens. Il est urgent de changer d’approche en encourageant le développement d’une observation transfrontalière partagée afin de mieux connaître et de comprendre les réalités territoriales d’aujourd’hui.
Prise de position / Manifeste Exécution du budget de l’UE mars 2014 Contribution de la CECICN au questionnaire sur l'exécution du budget de l'UE lancé par le Comité des Régions.
Prise de position / Manifeste Un agenda urbain de l’UE ? mars 2014 Contribution de la CECICN à la consultation sur "Un agenda urbain de l'UE ?" de la Commission européenne.
Prise de position / Manifeste Programme INTERREG EUROPE 2014-2020 mars 2014 Contribution de la MOT à la consultation lancée sur la mise en oeuvre du programme INTERREG EUROPE 2014-2020.
Etude territoriale Etude de préfiguration d’une maison transfrontalière Guyane-Brésil mars 2014 [Non disponible en ligne] Etude confiée à la MOT par la Chambre de Commerce et d'Industrie de Guyane
Prise de position / Manifeste Vers un cadre de qualité pour les stages janvier 2014 Contribution de la MOT sur l’opinion du Comité des Régions concernant la proposition de la Commission d’une recommandation du Conseil relative à un cadre de qualité pour les stages, 2014 (FR)
Prise de position / Manifeste L’énergie à la portée de tous janvier 2014 Contribution de la MOT sur l’opinion du Comité des Régions concernant la recommandation de la Présidence Grecque sur l’"Energie à la portée de tous".
Etude territoriale Appui technique du programme « LOBI » de l’ONU sur le renforcement de la gouvernance transfrontalière en Afrique de l’Ouest janvier 2014 [Non disponible en ligne] Etude confiée à la MOT par l'UNCDF (UN Capital Development Fund) entre 2013 et 2014.
Etude territoriale Stratégie transfrontalière de développement de l’Arc jurassien franco-suisse janvier 2014 [Non disponible en ligne] Etude confiée à la MOT par la Préfecture Franche-Comté et l'Association arcjurassien.ch entre 2013 et 2014.
Etude territoriale Appui juridique à la constitution du Groupement Européen de Coopération Territoriale Espace Mont Blanc décembre 2013 [Non disponible en ligne] Etude confiée à la MOT par la Communauté de communes de la Vallée de Chamonix Mont Blanc.
Etude partenariale / nationale Cadre juridique de la coopération transfrontalière : Outils juridiques au service des projets transfrontaliers décembre 2013 Ce document vise à présenter de manière synthétique les principaux outils juridiques pouvant être utilisés pour le montage de projets transfrontaliers aux frontières françaises. Il vise à aider les praticiens de la coopération dans le choix de la forme juridique la plus adaptée à leurs besoins. Ce guide contient une série de fiches qui présentent pour chaque outil : sa définition, son fondement juridique, ses champs d’utilisation, les principaux avantages et limites. Il est disponible en six langues : français, anglais, allemand, italien, espagnol et néerlandais.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Travail de recherche juridique sur les enjeux d’une transformation en Groupement Eurorégional de Coopération (GEC) novembre 2013 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la République et Canton de Genève, 2013 La demande portait sur : - Les enjeux d'une transformation du GLCT du projet d'agglomération franco-valdo-genevois en GEC (partie 1) - Le Groupement Eurorégional de Coopération (GEC)
