Magazine L'actu.transfrontalière L’actu. transfrontalière – Le magazine #08 Rétrospective Janvier-Juillet 2025 septembre 2025 Revivez six mois d'actualités transfrontalière avec le magazine de la newsletter.
Etude territoriale La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg- Ortenau octobre 2025 L’adaptation au réchauffement climatique est un enjeu global et ne s’arrête pas aux frontières : face à ce constat, l’Eurométropole de Strasbourg, l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau et la Banque des Territoires ont sollicité la MOT pour mener une étude sur le potentiel transfrontalier en matière de transition énergétique. Cette ambition fait écho à une coopération historiquement étroite sur le territoire de l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau, composé de 112 communes françaises et allemandes. Dans son rapport « La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg-Ortenau », la MOT dresse un état des lieux des principales dispositions législatives relative à la gestion de l’énergie locale et propose des leviers d’actions à l’échelle de l’Eurodistrict.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Pistes pour la création d’un Comité du Détroit du Pas-de-Calais juin 2017 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le Département Pas-de-Calais, 2017 Cette note détaille les pratiques de structures actives dans la coopération transfrontalière maritime afin de comparer différents modes de gouvernance et d’organisation, les types d’acteurs impliqués et les différentes orientations prises par la coopération transfrontalière sur ces territoires.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Nature juridique des aides du canton de Genève au profit de collectivités territoriales françaises mai 2017 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le Département de la Haute Savoie, 2017 Note relative à la nature des aides financières versées par le canton de Genève aux communes et intercommunalités du département de la Haute Savoie.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Procédure d’adhésion d’un nouveau membre au GLCT AUD mars 2017 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour l'agglomération urbaine du Doubs, 2017 L’agglomération urbaine du Doubs trouve ses origines dans le projet de Réseau Urbain Neuchâtelois (RUN) du canton suisse de Neuchâtel. Le RUN, projets à plusieurs composantes, a permis au projet d’agglomération de 2nde génération de voir le jour. En réalité, seule la composante TransRUN a temporairement échoué, rejeté par référendum. Le projet d’agglomération de 3ème génération, achevé par la suite, a lui bien intégré un projet ferroviaire de substitution approuvé par le peuple neuchâtelois dans le cadre d’un projet global baptisé « Mobilité 2030 ».
Etude partenariale / nationale Enjeux transfrontaliers dans les espaces de montagne en France métropolitaine février 2017 Etude pour le Commissariat Général à l'Egalité des Territoires (CGET) Août 2016 - Février 2017
Etude territoriale Enjeux transfrontaliers dans les espaces de montagne en France métropolitaine février 2017 Etude pour le Commissariat Général à l'Egalité des Territoires (CGET) Août 2016 - Février 2017
Jeton / Hotline (anc. BAT) Les compétences des collectivités en France/ Belgique/ Angleterre après les réformes territoriales et la coopération transfrontalière. janvier 2017 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour les collectivités françaises, belges et anglaises, 2017 Cette note a pour objet d’examiner les conséquences des récentes réformes territoriales françaises, belges et UK sur la coopération transfrontalière entre les territoires transfrontaliers concernés. La démarche est globale et tend à identifier à la fois les nouveaux partenaires actuels et potentiels de cette coopération mais également les compétences s’y rapportant.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Choix de structure de gouvernance de l’Espace Catalan Transfrontalier janvier 2017 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour l'Espace Catalan Transfrontalier, 2017 L’Espace Catalan Transfrontalier regroupe plus d’un million d’habitants et s’étend sur 10 000 km², du Département des Pyrénées-Orientales côté français à la Région de Gérone en Espagne Catalogne Sud). La coopération en son sein s’inscrit dans un processus de longue haleine associant initialement vingt-cinq partenaires locaux. Ces partenaires ont signé en juillet 2007 à Céretla Déclaration d’intention de création de l’Eurodistrict de l’Espace Catalan Transfrontalier. La question centrale qui s’est posée dès l’origine de cette coopération était celle de la recherche du meilleur mode d’organisation transfrontalière de portage du futur organisme de l’Eurodistrict.Les vingt-cinq partenaires de l’Espace Catalan Transfrontalier ont souligné la valeur ajoutée de l’Eurodistrict pour le développement du territoire commun et en faveur du renforcement de la coopération transfrontalière. Force est de constater que l’Espace Catalan Transfrontalier n’a encore bénéficié d’aucune base légale commune, telle qu’une convention de coopération ou toute autre forme de structuration juridique.
Brochure / Actes Les territoires transfrontaliers : La fabrique de l’Europe janvier 2017 Pour son 20ème anniversaire, la MOT a publié une brochure « Les territoires transfrontaliers : La fabrique de l’Europe », l'occasion de dresser un bilan et des perspectives pour son action et, plus largement, pour la coopération transfrontalière en Europe. - Les expériences présentées dans la première partie sont autant de bonnes pratiques transférables sur d’autres frontières. - En réponse aux obstacles qui persistent, les outils développés dans la deuxième partie constituent une véritable boîte à outils. - La partie trois propose des réponses politiques aux niveaux local, régional, national et européen pour faire face aux défis de la coopération.
Etude territoriale Assistance technique à la mise en place du programme CEDEAO de financement de projets de coopération transfrontalière décembre 2016 [non disponible en ligne] Mission d'accompagnement réalisée par la MOT confiée par la Communauté Economique des Etats de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO)
Etude territoriale Gestion et exploitation d’un bac assurant la liaison internationale entre Saint-Laurent-du-Maroni (Guyane) et Albina (Suriname) novembre 2016 Étude confiée à la MOT par la Collectivité territoriale de Guyane
Etude territoriale Mission d’appui à la réalisation du Schéma de développement territorial de la Grande Région novembre 2016 Septembre 2015 - Novembre 2016 Étude confiée à la MOT par le Ministère du développement durable et des infrastructures du Luxembourg, agissant pour le compte du Sommet de la Grande Région
Etude territoriale Mise en place de la première assemblée du GECT du Parc marin international des Bouches de Bonifacio novembre 2016 Septembre 2015 - 2016 Accompagnement de l'Office de l'Environnement de la Corse