Publications et études de la MOT

Etude territoriale

Animation de la coopération institutionnelle concernant l’offre ferroviaire de voyageurs transfrontalière entre Nice et Imperia

décembre 2014

[Non disponible en ligne] Etude confiée à la MOT, associée au cabinet EY et à Sergio Sergio Foà, par la Région Ligurie, la Région PACA et la Principauté de Monaco.

Jeton / Hotline (anc. BAT)

Prérogatives des collectivités en matière de relations internationales / Montage juridique pour l’exploitation d’un bac sur le Maroni

juillet 2014

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Région Guyane, 2013-2014 Le travail a porté sur : - Les prérogatives du Conseil général et du Conseil régional de Guyane en matière de relations internationales (partie 1) - Le montage juridique pour l’exploitation d’un nouveau bac international sur le Maroni (entre Saint-Laurent du Maroni en Guyane française et Albina au Suriname) (partie 2) Ce travail préliminaire a donné lieu à une étude juridique

Prise de position / Manifeste

La MOT soutient la fin du « roaming » en Europe

mai 2014

Lettre du président de la MOT, Michel Delebarre, au président de la République, François Hollande, sur la question des frais d'itinérance de la téléphonie mobile en Europe, très impactante pour les populations des territoires frontaliers.

Etude territoriale

Etude de préfiguration d’une maison transfrontalière Guyane-Brésil

mars 2014

[Non disponible en ligne] Etude confiée à la MOT par la Chambre de Commerce et d'Industrie de Guyane

Etude territoriale

Appui technique du programme « LOBI » de l’ONU sur le renforcement de la gouvernance transfrontalière en Afrique de l’Ouest

janvier 2014

[Non disponible en ligne] Etude confiée à la MOT par l'UNCDF (UN Capital Development Fund) entre 2013 et 2014.

Etude territoriale

Stratégie transfrontalière de développement de l’Arc jurassien franco-suisse

janvier 2014

[Non disponible en ligne] Etude confiée à la MOT par la Préfecture Franche-Comté et l'Association arcjurassien.ch entre 2013 et 2014.

Etude territoriale

Appui juridique à la constitution du Groupement Européen de Coopération Territoriale Espace Mont Blanc

décembre 2013

[Non disponible en ligne] Etude confiée à la MOT par la Communauté de communes de la Vallée de Chamonix Mont Blanc.

Etude partenariale / nationale

Cadre juridique de la coopération transfrontalière : Outils juridiques au service des projets transfrontaliers

décembre 2013

Ce document vise à présenter de manière synthétique les principaux outils juridiques pouvant être utilisés pour le montage de projets transfrontaliers aux frontières françaises. Il vise à aider les praticiens de la coopération dans le choix de la forme juridique la plus adaptée à leurs besoins. Ce guide contient une série de fiches qui présentent pour chaque outil : sa définition, son fondement juridique, ses champs d’utilisation, les principaux avantages et limites. Il est disponible en six langues : français, anglais, allemand, italien, espagnol et néerlandais.

Jeton / Hotline (anc. BAT)

Travail de recherche juridique sur les enjeux d’une transformation en Groupement Eurorégional de Coopération (GEC)

novembre 2013

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la République et Canton de Genève, 2013 La demande portait sur : - Les enjeux d'une transformation du GLCT du projet d'agglomération franco-valdo-genevois en GEC (partie 1) - Le Groupement Eurorégional de Coopération (GEC)

Jeton / Hotline (anc. BAT)

Travail de recherche juridique sur une convention de partenariat dans le domaine du tourisme et le siège d’un GECT

novembre 2013

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour l'Agglomération Maubeuge Val de Sambre, 2013 Le travail a porté sur : - La convention de partenariat entre la Communauté d'Agglomération de Maubeuge Val de Sambre et l'ASBL Maison du Tourisme Val de Sambre et Thudinie (partie 1) - Les avantages et inconvéniants d'un siège en France ou en Wallonie pour un Groupement Européen de Coopération Territoriale (partie 2)

Jeton / Hotline (anc. BAT)

Travail de recherche juridique dans le domaine universitaire et sur le GECT de l’Eurorégion Alpes-Méditerranée

janvier 2013

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Métropole Nice Côte d'Azur, 2012 La demande portait sur : - La forme juridique la plus appropriée pour une coopération transfrontalière associant notamment des établissements d’enseignement supérieur, de recherche et des collectivités territoriales, le PRES Euro-méditerannéen (pôle de recherche et enseignement supérieur) actuellement sous forme associative envisageant de se doter d’un GECT - La situation actuelle du futur GECT Eurorégion Alpes-Méditerranée et notamment la question des atouts et faiblesses de l’établissement de son siège à Nice

Jeton / Hotline (anc. BAT)

Etat des lieux du transfrontalier Aquitaine-Euskadi-Navarre

décembre 2012

[à télécharger uniquement pour les membres] BAT réalisé pour la Communauté de Communes Sud Pays Basque (devenue Agglomération Sud Pays Basque), 2012 La recherche a porté sur les trois volets suivants : - Volet administratif : analyse comparée de l’organisation administrative France/Espagne, focus sur les compétences exercées par la CCSPB en priorités - Volet transfrontalier sur le territoire transfrontaliers Aquitaine-Euskadie-Navarre - Volet financier : qui finance les projets transfrontaliers ? Comment ? Quoi ?