Etude européenne Développement économique transfrontalier : Introduction à la thématique septembre 2015 Dans le cadre d'un projet européen, la MOT a publié deux brochures destinées aux porteurs de projet et acteurs du développement économique transfrontalier. Cette brochure de 132 pages est accompagnée de dix fiches projets emblématiques. Elle présente les enjeux transversaux et analyse neuf frontières européennes. Ce document contient également des recommandations pour mieux tirer parti du potentiel de développement économique des territoires transfrontaliers. Ouvrages publiés dans le cadre d'un projet co-financé par le programme Europ'Act.
Etude européenne Cross-border Cooperation : Obstacles to Overcome mai 2015 Dans le cadre de sa présidence du Conseil de l’UE au second semestre 2015, le Grand-Duché du Luxembourg a placé au cœur de ses priorités la résolution des obstacles à la coopération transfrontalière. Membre de la MOT, le Grand-Duché a confié à celle-ci une mission d’assistance qui a porté sur l'analyse des obstacles juridiques empêchant ou menaçant la réalisation de projets transfrontaliers, ainsi que des pistes de solutions pouvant passer par la création d'un nouvel outil juridique européen.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Travail de recherche sur les ressources des collectivités territoriales en France février 2015 BAT réalisé pour la République et Canton de Genève, 2014
Etude territoriale Animation de la coopération institutionnelle concernant l’offre ferroviaire de voyageurs transfrontalière entre Nice et Imperia décembre 2014 Etude confiée à la MOT, associée au cabinet EY et à Sergio Sergio Foà, par la Région Ligurie, la Région PACA et la Principauté de Monaco.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Prérogatives des collectivités en matière de relations internationales / Montage juridique pour l’exploitation d’un bac sur le Maroni juillet 2014 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Région Guyane, 2013-2014 Le travail a porté sur : - Les prérogatives du Conseil général et du Conseil régional de Guyane en matière de relations internationales (partie 1) - Le montage juridique pour l’exploitation d’un nouveau bac international sur le Maroni (entre Saint-Laurent du Maroni en Guyane française et Albina au Suriname) (partie 2) Ce travail préliminaire a donné lieu à une étude juridique
Prise de position / Manifeste La MOT soutient la fin du « roaming » en Europe mai 2014 Lettre du président de la MOT, Michel Delebarre, au président de la République, François Hollande, sur la question des frais d'itinérance de la téléphonie mobile en Europe, très impactante pour les populations des territoires frontaliers.
Etude territoriale Etude de préfiguration d’une maison transfrontalière Guyane-Brésil mars 2014 Etude confiée à la MOT par la Chambre de Commerce et d'Industrie de Guyane
Etude territoriale Appui technique du programme « LOBI » de l’ONU sur le renforcement de la gouvernance transfrontalière en Afrique de l’Ouest janvier 2014 [Non disponible en ligne] Etude confiée à la MOT par l'UNCDF (UN Capital Development Fund) entre 2013 et 2014.
Etude territoriale Stratégie transfrontalière de développement de l’Arc jurassien franco-suisse janvier 2014 Etude/diagnostic territorial confié à la MOT par la Préfecture Franche-Comté et l'Association arcjurassien.ch entre 2013 et 2014.
Etude territoriale Appui juridique à la constitution du Groupement Européen de Coopération Territoriale Espace Mont Blanc décembre 2013 [Non disponible en ligne] Etude confiée à la MOT par la Communauté de communes de la Vallée de Chamonix Mont Blanc.
Etude partenariale / nationale Cadre juridique de la coopération transfrontalière : Outils juridiques au service des projets transfrontaliers décembre 2013 [Document en accès réservé aux membres] Ce document vise à présenter de manière synthétique les principaux outils juridiques pouvant être utilisés pour le montage de projets transfrontaliers aux frontières françaises. Il vise à aider les praticiens de la coopération dans le choix de la forme juridique la plus adaptée à leurs besoins. Ce guide contient une série de fiches qui présentent pour chaque outil : sa définition, son fondement juridique, ses champs d’utilisation, les principaux avantages et limites.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Travail de recherche juridique sur les enjeux d’une transformation en Groupement Eurorégional de Coopération (GEC) novembre 2013 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la République et Canton de Genève, 2013 La demande portait sur : - Les enjeux d'une transformation du GLCT du projet d'agglomération franco-valdo-genevois en GEC (partie 1) - Le Groupement Eurorégional de Coopération (GEC)
