Etude partenariale / nationale Vers une meilleure organisation de la gouvernance transfrontalière en France janvier 2010 [Non disponible en ligne] Etude confiée à la MOT par la DATAR - 2 tomes La MOT a contribué aux travaux de la DATAR dans le cadre de l'examen des propositions de la mission parlementaire Blanc-Keller-Sanchez-Schmid sur la coopération transfrontalière (mission du Premier Ministre François Fillon, décembre 2009). Le tome 1 présente des propositions d'organisation de la gouvernance transfrontalière en France, le tome 2 porte sur un état des lieux de l'organisation de la gouvernance transfrontalière aux frontières françaises.
Etude partenariale / nationale Guide des projets transfrontaliers : Guide opérationnel et financier à l’attention des porteurs de projets janvier 2010 En janvier 2010, encouragée par la Caisse des Dépôts, la MOT a élaboré un guide pratique opérationnel et financier à destination des porteurs de projets transfrontaliers aux frontières françaises, vade-mecum destiné aux acteurs de la coopération transfrontalière. L'objectif est de faciliter le fonctionnement et la gestion de leurs projets, au travers de conventions ou de structures communes de coopération transfrontalière.
Prise de position / Manifeste Livre blanc sur la gouvernance multiniveaux (CdR) octobre 2009 A l'automne 2009, le Comité des Régions a lancé une consultation publique sur son livre blanc sur la gouvernance multiniveaux. Celui-ci vise à associer toujours plus les collectivités territoriales dans la mise en œuvre des politiques communautaires. La contribution MOT, envoyée au Comité des Régions en décembre 2009, vise une meilleure prise en compte des spécificités transfrontalières.
Etude territoriale Expertise sur le projet de tramway Genève-Annemasse octobre 2009 Etude confiée à la MOT par Annemasse Agglo.
Etude territoriale Assistance à la constitution d’un groupement européen de coopération territoriale pour l’Espace Catalan Transfrontalier janvier 2009 [Non disponible en ligne] Etude confiée à la MOT par la Généralité de Catalogne et le Département des Pyrénées-Orientales.
Etude territoriale Organisation juridique et contexte territorial transfrontalier de l’Eurorégion Alpes-Méditerranée décembre 2008 Etude confiée à la MOT par la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Etude territoriale Livre blanc de l’Eurodistrict pour un avenir transfrontalier – Espace Catalan Transfrontalier octobre 2008 Etude confiée à la MOT et l'Université de Gérone par le Département des Pyrénées-Orientales et la Généralité de Catalogne.
Etude territoriale Expertise sur la constitution d’une structure de portage de l’Eurodistrict SaarMoselle septembre 2008 Confiée à la MOT par l'Association Zukunft SaarMoselle Avenir et le Regionalverband Saarbrücken
Etude européenne Projet « Expertising Governance for Transfrontier Conurbations » – Baseline study et Handbook septembre 2008 Documents finaux produits dans le cadre du projet URBACT "EGTC"
Cahier thématique N°7 – Le Groupement européen de coopération territoriale (GECT) mai 2008 Le GECT est le principal outil européen de la coopération territoriale. Le recours au GECT vise à cadrer, structurer et promouvoir les démarches de coopération transfrontalière, mais également transnationale et interrégionale menées sur les frontières internes et externes du territoire de l'Union européenne. Permettant de renforcer la cohésion économique et sociale, il offre un cadre inédit aux démarches de coopération.
Prise de position / Manifeste Manifeste pour la coopération transfrontalière en Europe : Recommandations à l’attention des autorités nationales et européennes pour rapprocher l’Europe des citoyens avril 2008
