Autres productions à l'échelle européenne
Développement économique transfrontalier :
Introduction à la thématique - Guide pratique
Dans le cadre d'un projet européen, la MOT a publié deux brochures destinées aux porteurs de projet et acteurs du développement économique transfrontalier.
Ouvrages publiés dans le cadre d'un projet co-financé par le programme Europ'Act
Mission Opérationnelle Transfrontalière
Septembre 2015
Building Legal Provisions to Overcome Obstacles to Cross-border Cooperation
Second volet de la mission de la MOT confiée par le Grand-Duché de Luxembourg dans le cadre de sa Présidence du Conseil de l'UE (voir publication précédente), ce document a porté sur l'analyse de la mise en place d'un outil juridique - encadré par un règlement européen - qui permettrait aux autorités locales, confrontées à un obstacle juridique dans le cadre d’un projet transfrontalier, de proposer à leurs États respectifs un cadre juridique spécifique.
Mission Opérationnelle Transfrontalière
Septembre 2015 - Etude disponible en anglais uniquement
Cross-border cooperation: Obstacles to overcome
Dans le cadre de sa présidence du Conseil de l’UE au second semestre 2015, le Grand-Duché du Luxembourg a placé au cœur de ses priorités la résolution des obstacles à la coopération transfrontalière. Membre de la MOT, le Grand-Duché a confié à celle-ci une mission d’assistance qui a porté sur l'analyse des obstacles juridiques empêchant ou menaçant la réalisation de de projets transfrontaliers, ainsi que des pistes de solutions pouvant passer par la création d'un nouvel outil juridique européen.
Mission Opérationnelle Transfrontalière
Mai 2015 - Etude disponible en anglais uniquement
Guide méthodologique : Articuler la politique de cohésion, les dispositifs de gouvernance et les logiques territoriales transfrontalières
Ouvrage publié dans le cadre d'un projet co-financé par le programme Europ'Act
Mission Opérationnelle Transfrontalière, DATAR
Novembre 2012
Manifeste pour la coopération transfrontalière en europe
Recommandations à l'attention des autorités nationales et européennes pour rapprocher l'Europe des citoyens
Mission Opérationnelle Transfrontalière
2008
Guide pratique de la coopération transfrontalière
Mission Opérationnelle Transfrontalière, Conseil de l'Europe
2006
