Etude territoriale La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg-Ortenau octobre 2025 L’adaptation au réchauffement climatique est un enjeu global et ne s’arrête pas aux frontières : face à ce constat, l’Eurométropole de Strasbourg, l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau et la Banque des Territoires ont sollicité la MOT pour mener une étude sur le potentiel transfrontalier en matière de transition énergétique.
Jeton / Hotline (anc. BAT) La jeunesse s’engage pour une Europe qui coopère – la politique de cohésion et son apport pour les territoires mars 2024 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Région Sud. Intervention le 27 mars 2024 à Nice sur le thème “La jeunesse s’engage pour une Europe qui coopère” qui a permis de présenter la MOT, la politique de cohésion de l'Union européenne et son apport pour les territoires via des programmes européens, et les réflexions sur le post 27.
Focus thématique La coopération maritime février 2024 De la Manche aux Caraïbes en passant par la Méditerranée, la coopération dans les bassins maritimes a été au centre des débats du colloque sur la coopération régionale dans les zones maritimes (ReCMA), organisé en septembre 2023 par l’Université de Lille, le laboratoire TVES et la MOT. Pour rendre compte de ces travaux, la MOT a publié un "Focus" sur ce thème placé au coeur des enjeux d'intégration européenne.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Repères essentiels sur la coopération transfrontalière – Dispositifs, acteurs et actualités en FR-BE février 2024 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour l'AGUR. Intervention lors d'un "Petit Déj' de l'AGUR" le 20 février 2024, avec objectif de présenter aux pertenaires de l'AGUR un panorama et un point d'actualité dynthétique des coopération transfrontalières en Europe avec un zoom sur la frontière franco-belge.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Les modalités de transfert de produit des amendes de stationnement entre la France et le Luxembourg : pistes de réflexion février 2024 [à télécharger uniquement pour les adhérents] Note pour le GECT Alzette Belval. La MOT a réalisé une note juridique portant sur l’existence ou non d’un transfert du produit des amendes de stationnement entre la France et le Luxembourg et sur les modalités éventuelles de celui-ci. La note analyse l’absence de procédure transfrontalière spécifique pour le recouvrement des amendes de stationnement et propose des pistes de réflexion et d’action autour de la mise en place de telles procédures.
Fiche projet Justice sans frontière : Point de contact franco-allemand pour la justice en région frontalière février 2024
Fiche projet L’Institut de Coopération Transfrontalière (ICT) : Facilitateur de coopération sur la frontière franco-espagnole février 2024
Magazine L'actu.transfrontalière L’actu. transfrontalière – Le magazine #05 Rétrospective Juillet-Décembre 2023 décembre 2023 Revivez six mois d'actualités transfrontalière avec le magazine de la newsletter.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Atelier de co-construction du PITER+ des Hautes Vallées / Alte Valli décembre 2023 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT pour le Syndicat du Pays de Maurienne. Intervention le 18 décembre 2023 à Clavière, Italie. Suite à la relecture de la stratégie du PITER Cœur Alpes auprès de la conférence des Hautes Vallées (CHAV), la MOT a organisé en décembre 2023 un atelier fransfrontalier pour la définition de la nouvelle stratégie Hautes Vallées 2030.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Cartographie de la répartition des compétences institutionnelles France-Suisse (République et Canton de Genève) décembre 2023 [à télécharger uniquement pour les adhérents]. BAT réalisé pour la République et le Canton de Genève par la MOT. La MOT a réalisé une cartographie comparant la répartition des compétences institutionnelles entre la France et la Suisse (République et Canton de Genève). Ce document vise à clarifier les niveaux d’action et les responsabilités respectives des différents échelons territoriaux et nationaux des deux pays, dans le contexte transfrontalier de la région genevoise.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Analyse comparative des transports publics et privés entre l’Arc Jurassien et les autres frontières suisses décembre 2023 [à télécharger uniquement pour les adhérents]. Note pour le Forum Transfrontalier. La MOT a réalisé une analyse comparative des transports publics et privés dans l’Arc jurassien avec les autres frontières suisses. Ce document propose une vision d’ensemble des liaisons transfrontalières, en soulignant la faible part des transports collectifs dans les trajets domicile-travail, notamment dans l’Arc jurassien.
