Jeton / Hotline (anc. BAT) Atelier de co-construction du PITER+ des Hautes Vallées / Alte Valli décembre 2023 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT pour le Syndicat du Pays de Maurienne. Intervention le 18 décembre 2023 à Clavière, Italie. Suite à la relecture de la stratégie du PITER Cœur Alpes auprès de la conférence des Hautes Vallées (CHAV), la MOT a organisé en décembre 2023 un atelier fransfrontalier pour la définition de la nouvelle stratégie Hautes Vallées 2030.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Cartographie de la répartition des compétences institutionnelles France-Suisse (République et Canton de Genève) décembre 2023 [à télécharger uniquement pour les adhérents]. BAT réalisé pour la République et le Canton de Genève par la MOT. La MOT a réalisé une cartographie comparant la répartition des compétences institutionnelles entre la France et la Suisse (République et Canton de Genève). Ce document vise à clarifier les niveaux d’action et les responsabilités respectives des différents échelons territoriaux et nationaux des deux pays, dans le contexte transfrontalier de la région genevoise.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Analyse comparative des transports publics et privés entre l’Arc Jurassien et les autres frontières suisses décembre 2023 [à télécharger uniquement pour les adhérents]. Note pour le Forum Transfrontalier. La MOT a réalisé une analyse comparative des transports publics et privés dans l’Arc jurassien avec les autres frontières suisses. Ce document propose une vision d’ensemble des liaisons transfrontalières, en soulignant la faible part des transports collectifs dans les trajets domicile-travail, notamment dans l’Arc jurassien.
Focus thématique Coopération transfrontalière : résoudre les obstacles novembre 2023 Qu’il s’agisse de trouver un emploi, de recevoir des soins, de se déplacer, de résoudre des problèmes administratifs, les habitants des régions frontalières sont confrontés dans leur vie quotidienne à des difficultés liées à la présence de la frontière. C’est pourquoi l’identification des obstacles à la coopération - et la recherche de solutions - est l’un des défis majeurs de la coopération transfrontalière.
Fiche projet Projet Mageteaux : limiter les risques d’inondations à la frontière franco-belge novembre 2023
Prise de position / Manifeste Facilitons les solutions aux frontières (proposition modifiée) – ECBM2 novembre 2023 Contribution de la MOT à l’appel de la DG REGIO "Faciliter les solutions aux frontières (proposition modifiée)" sur le mécanisme visant à lever les obstacles juridiques et administratifs dans un contexte transfrontalier. En anglais.
Article scientifique / Dictionnaire « En Europe: Vers des régions transfrontalières et une gouvernance multi-niveaux des frontières » novembre 2023 Article de Jean Peyrony, directeur général de la Mission Opérationnelle Transfrontalière. Résumé de l'étude : "Analysis of the impact of border-related measures taken by Member States in the fight against COVID-19", réalisée par la MOT pour le compte de la DG REGIO, 2022.
Fiche projet Strasbourg – Kehl : Utiliser la chaleur de récupération industrielle par-délà la frontière novembre 2023
Prise de position / Manifeste L’avenir de la politique de cohésion européenne après 2027 octobre 2023 Contribution de la MOT à la consultation des membres de l’Instance Nationale de Coordination de l’Accord de Partenariat, INCOPAP sur l’avenir de la politique de cohésion européenne après 2027.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Note d’orientation sur la définition d’une stratégie de coopération transfrontalière pour l’Eurométropole Metz octobre 2023 [à télécharger uniquement pour les adhérents] Note pour l’Eurométropole de Metz par la MOT. La MOT a réalisé une note d’orientation visant à proposer les bases d’une stratégie de coopération transfrontalière. Ce document s’appuie d’abord sur un benchmark des Schémas de coopération transfrontalière (SCT) aux frontières françaises et des thématiques qui y sont intégrées. Après avoir identifié quatre échelles pertinentes de coopération pour la Ville et l’Eurométropole de Metz, la note formule des recommandations thématiques d’action inspirées des expériences d’autres métropoles transfrontalières.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Conditions de superposition de gestion transfrontalière du domaine public fluvial de la Lys (FR-BE) septembre 2023 [à télécharger uniquement pour les adhérents] Note pour la Métropole Européenne de Lille (MEL). La MOT a réalisé une analyse juridique des conditions de superposition de gestion transfrontalière du domaine public fluvial de la Lys entre la France et la Belgique. Elle a d’abord présenté l’état du droit pour la gestion transfrontalière de la Lys, ensuite recherché des bonnes pratiques de superposition de gestion transfrontalière d’un domaine public fluvial en Europe, et, enfin sur cette base, analysé le fondement juridique d’une superposition de gestion transfrontalière d’une partie du domaine public fluvial de la Lys au profit de la MEL.
