Magazine L'actu.transfrontalière L’actu. transfrontalière – Le magazine #08 Rétrospective Janvier-Juillet 2025 septembre 2025 Revivez six mois d'actualités transfrontalière avec le magazine de la newsletter.
Etude territoriale La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg- Ortenau octobre 2025 L’adaptation au réchauffement climatique est un enjeu global et ne s’arrête pas aux frontières : face à ce constat, l’Eurométropole de Strasbourg, l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau et la Banque des Territoires ont sollicité la MOT pour mener une étude sur le potentiel transfrontalier en matière de transition énergétique. Cette ambition fait écho à une coopération historiquement étroite sur le territoire de l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau, composé de 112 communes françaises et allemandes. Dans son rapport « La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg-Ortenau », la MOT dresse un état des lieux des principales dispositions législatives relative à la gestion de l’énergie locale et propose des leviers d’actions à l’échelle de l’Eurodistrict.
Etude territoriale Appui technique du programme « LOBI » de l’ONU sur le renforcement de la gouvernance transfrontalière en Afrique de l’Ouest janvier 2014 [Non disponible en ligne] Etude confiée à la MOT par l'UNCDF (UN Capital Development Fund) entre 2013 et 2014.
Etude partenariale / nationale Cadre juridique de la coopération transfrontalière : Outils juridiques au service des projets transfrontaliers décembre 2013 Ce document vise à présenter de manière synthétique les principaux outils juridiques pouvant être utilisés pour le montage de projets transfrontaliers aux frontières françaises. Il vise à aider les praticiens de la coopération dans le choix de la forme juridique la plus adaptée à leurs besoins. Ce guide contient une série de fiches qui présentent pour chaque outil : sa définition, son fondement juridique, ses champs d’utilisation, les principaux avantages et limites. Il est disponible en six langues : français, anglais, allemand, italien, espagnol et néerlandais.
Prise de position / Manifeste Livre vert Climat et Energie à l’horizon 2030 octobre 2013 Contribution de la MOT à la consultation du Comité des Régions sur le livre vert : un cadre pour les politiques en matière de climat et d'énergie à l'horizon 2030.
Prise de position / Manifeste Programme Urbact 2014-2020 septembre 2013 Position de la MOT sur le futur programme Urbact 2014-2020.
Prise de position / Manifeste Evaluation des besoins 2013 d’Interact juin 2013 Position de la MOT à l’évaluation des besoins 2013 d’Interact.
Prise de position / Manifeste Impacts territoriaux (CdR) mars 2013 Contribution de la MOT sur l'analyse des impacts territoriaux du Comité des Régions.
Prise de position / Manifeste Questionnaire Interact 2014-2020 mars 2013 Position de la MOT au questionnaire sur le programme Interact 2014-2020 (réponses "réseaux européens").
Prise de position / Manifeste Concertation nationale (DATAR) janvier 2013 Contribution de la MOT à la concertation nationale lancée par la DATAR pour la rédaction, au niveau français, de l'accord de partenariat 2014-2020.
Etude européenne Guide méthodologique « Articuler la politique de cohésion, les dispositifs de gouvernance et les logiques territoriales transfrontalières » Ouvrage publié dans le cadre d'un projet co-financé par le programme Europ'Act par la Mission Opérationnelle Transfrontalière et la DATAR novembre 2012 Ce guide méthodologique a été publié dans le cadre d'un projet Europact intitulé "Articuler la politique de cohésion, les dispositifs de gouvernance et les logiques territoriales transfrontalières" qui a été mené par la MOT et la DATAR entre juin 2011 et novembre 2012. Il se compose de 156 pages comprenant un diagnostic de la coopération sur chaque frontière française, un diagnostic transversal complété par 25 pages de recommandations.
Prise de position / Manifeste Cadre Stratégique Commun 2014-2020 (CE) mai 2012 Position de la MOT sur le document de travail des services de la Commission : éléments d'un Cadre Stratégique Commun 2014-2020.
Prise de position / Manifeste Propositions de règlements Politique de cohésion 2014-2020 (CE) mars 2012 Position de la MOT sur le volet coopération transfrontalière dans les propositions de règlements pour la politique de cohésion 2014-2020, publiés par la Commission européenne le 6 octobre 2011.
Prise de position / Manifeste Programme « Consommateurs » (CdR) février 2012 Consultation du Comité des Régions sur la proposition de règlement du Parlement et du Conseil relative à un programme "Consommateurs" pour la période 2014-2020.
