Prise de position / Manifeste Exécution du budget de l’UE mars 2014 Contribution de la CECICN au questionnaire sur l'exécution du budget de l'UE lancé par le Comité des Régions.
Prise de position / Manifeste Un agenda urbain de l’UE ? mars 2014 Contribution de la CECICN à la consultation sur "Un agenda urbain de l'UE ?" de la Commission européenne.
Prise de position / Manifeste Programme INTERREG EUROPE 2014-2020 mars 2014 Contribution de la MOT à la consultation lancée sur la mise en oeuvre du programme INTERREG EUROPE 2014-2020.
Prise de position / Manifeste L’énergie à la portée de tous janvier 2014 Contribution de la MOT sur l’opinion du Comité des Régions concernant la recommandation de la Présidence Grecque sur l’"Energie à la portée de tous".
Etude territoriale Appui technique du programme « LOBI » de l’ONU sur le renforcement de la gouvernance transfrontalière en Afrique de l’Ouest janvier 2014 [Non disponible en ligne] Etude confiée à la MOT par l'UNCDF (UN Capital Development Fund) entre 2013 et 2014.
Etude partenariale / nationale Cadre juridique de la coopération transfrontalière : Outils juridiques au service des projets transfrontaliers décembre 2013 [Document en accès réservé aux membres] Ce document vise à présenter de manière synthétique les principaux outils juridiques pouvant être utilisés pour le montage de projets transfrontaliers aux frontières françaises. Il vise à aider les praticiens de la coopération dans le choix de la forme juridique la plus adaptée à leurs besoins. Ce guide contient une série de fiches qui présentent pour chaque outil : sa définition, son fondement juridique, ses champs d’utilisation, les principaux avantages et limites.
Prise de position / Manifeste Livre vert Climat et Energie à l’horizon 2030 octobre 2013 Contribution de la MOT à la consultation du Comité des Régions sur le livre vert : un cadre pour les politiques en matière de climat et d'énergie à l'horizon 2030.
Prise de position / Manifeste Programme Urbact 2014-2020 septembre 2013 Position de la MOT sur le futur programme Urbact 2014-2020.
Prise de position / Manifeste Evaluation des besoins 2013 d’Interact juin 2013 Position de la MOT à l’évaluation des besoins 2013 d’Interact.
Prise de position / Manifeste Impacts territoriaux (CdR) mars 2013 Contribution de la MOT sur l'analyse des impacts territoriaux du Comité des Régions.
Prise de position / Manifeste Questionnaire Interact 2014-2020 mars 2013 Position de la MOT au questionnaire sur le programme Interact 2014-2020 (réponses "réseaux européens").
Prise de position / Manifeste Concertation nationale (DATAR) janvier 2013 Contribution de la MOT à la concertation nationale lancée par la DATAR pour la rédaction, au niveau français, de l'accord de partenariat 2014-2020.
