Prise de position / Manifeste Manifeste pour la reconnaissance et la meilleure prise en compte de « bassins de vie transfrontaliers » dans l’action publique novembre 2024 S'appuyant sur les résultats de l'étude "Expérimentation « Bassins de vie transfrontaliers » : Connaitre, comprendre et agir à l’échelle des bassins de vie transfrontaliers", la MOT et son réseau ont publié un "Manifeste pour la reconnaissance et la meilleure prise en compte de 'bassins de vie transfrontaliers' dans l’action publique".
Magazine L'actu.transfrontalière L’actu. transfrontalière – Le magazine #08 Rétrospective Janvier-Juillet 2025 septembre 2025 Revivez six mois d'actualités transfrontalière avec le magazine de la newsletter.
Article scientifique / Dictionnaire « Comment l’inter-territorialité est-elle traitée dans les autres pays européens ? » septembre 2017 Article de Jean Peyrony. Publié dans : "Les pôles métropolitains, accélérateurs de coopérations territoriales", Sous la direction de Brigitte Bariol-Mathais, Ed. Gallimard, Coll. Points Fnau – Alternatives, N°7, 2017, pp. 20-23.
Brochure / Actes Les territoires transfrontaliers : La fabrique de l’Europe janvier 2017 Pour son 20ème anniversaire, la MOT a publié une brochure « Les territoires transfrontaliers : La fabrique de l’Europe », l'occasion de dresser un bilan et des perspectives pour son action et, plus largement, pour la coopération transfrontalière en Europe. - Les expériences présentées dans la première partie sont autant de bonnes pratiques transférables sur d’autres frontières. - En réponse aux obstacles qui persistent, les outils développés dans la deuxième partie constituent une véritable boîte à outils. - La partie trois propose des réponses politiques aux niveaux local, régional, national et européen pour faire face aux défis de la coopération.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Benchmark sur les projets d’échanges entre jeunes aux frontières françaises décembre 2015 BAT réalisé pour l'Eurodistrict trinational de Bâle, 2015 Le travail a consisté en un recensement des projets INTERREG sur la jeunesse et le bilinguisme sur les frontières françaises.
Etude européenne Building Legal Provisions to Overcome Obstacles to Cross-border Cooperation septembre 2015 Second volet de la mission de la MOT confiée par le Grand-Duché de Luxembourg dans le cadre de sa Présidence du Conseil de l'UE, ce document porte sur l'analyse de la mise en place d'un outil juridique - encadré par un règlement européen - qui permettrait aux autorités locales, confrontées à un obstacle juridique dans le cadre d’un projet transfrontalier, de proposer à leurs États respectifs un cadre juridique spécifique.
Etude européenne Développement économique transfrontalier : Guide pratique septembre 2015 Dans le cadre d'un projet européen, la MOT a publié deux brochures destinées aux porteurs de projet et acteurs du développement économique transfrontalier. Ce guide pratique de 40 pages propose aux acteurs les outils méthodologiques et conseils pratiques afin de les aider à la construction des partenariats et au montage de projets. Ouvrages publiés dans le cadre d'un projet co-financé par le programme Europ'Act.
Etude européenne Développement économique transfrontalier : Introduction à la thématique septembre 2015 Dans le cadre d'un projet européen, la MOT a publié deux brochures destinées aux porteurs de projet et acteurs du développement économique transfrontalier. Cette brochure de 132 pages est accompagnée de dix fiches projets emblématiques. Elle présente les enjeux transversaux et analyse neuf frontières européennes. Ce document contient également des recommandations pour mieux tirer parti du potentiel de développement économique des territoires transfrontaliers. Ouvrages publiés dans le cadre d'un projet co-financé par le programme Europ'Act.
Etude européenne Cross-border Cooperation : Obstacles to Overcome mai 2015 Dans le cadre de sa présidence du Conseil de l’UE au second semestre 2015, le Grand-Duché du Luxembourg a placé au cœur de ses priorités la résolution des obstacles à la coopération transfrontalière. Membre de la MOT, le Grand-Duché a confié à celle-ci une mission d’assistance qui a porté sur l'analyse des obstacles juridiques empêchant ou menaçant la réalisation de projets transfrontaliers, ainsi que des pistes de solutions pouvant passer par la création d'un nouvel outil juridique européen.
Etude partenariale / nationale Cadre juridique de la coopération transfrontalière : Outils juridiques au service des projets transfrontaliers décembre 2013 Ce document vise à présenter de manière synthétique les principaux outils juridiques pouvant être utilisés pour le montage de projets transfrontaliers aux frontières françaises. Il vise à aider les praticiens de la coopération dans le choix de la forme juridique la plus adaptée à leurs besoins. Ce guide contient une série de fiches qui présentent pour chaque outil : sa définition, son fondement juridique, ses champs d’utilisation, les principaux avantages et limites. Il est disponible en six langues : français, anglais, allemand, italien, espagnol et néerlandais.
Etude européenne Guide méthodologique « Articuler la politique de cohésion, les dispositifs de gouvernance et les logiques territoriales transfrontalières » Ouvrage publié dans le cadre d'un projet co-financé par le programme Europ'Act par la Mission Opérationnelle Transfrontalière et la DATAR novembre 2012 Ce guide méthodologique a été publié dans le cadre d'un projet Europact intitulé "Articuler la politique de cohésion, les dispositifs de gouvernance et les logiques territoriales transfrontalières" qui a été mené par la MOT et la DATAR entre juin 2011 et novembre 2012. Il se compose de 156 pages comprenant un diagnostic de la coopération sur chaque frontière française, un diagnostic transversal complété par 25 pages de recommandations.
Etude partenariale / nationale Guide de la coopération transfrontalière – Groupement européen de coopération territoriale (GECT) – Vade-mecum janvier 2011 Cet ouvrage constitue la synthèse d’un rapport établi à la demande du ministère des Affaires étrangères et européennes. Il s'agit d'un outil pratique destiné aux élus et acteurs locaux de la coopération transfrontalière sur les frontières françaises. Il capitalise dix années de pratique et de savoir-faire de la MOT au service de son réseau sur le montage et la réalisation de projets opérationnels transfrontaliers. Ce guide concerne les projets transfrontaliers de nature « opérationnelle » nécessitant une formalisation des engagements des collectivités et groupements de collectivités concernés de part et d’autre de la frontière. Parmi ces projets, il distingue les projets transfrontaliers nécessitant des investissements des projets sans investissement, dénommés projets « immatériels ».
Cahier thématique N°7 – Le Groupement européen de coopération territoriale (GECT) mai 2008 Le GECT est le principal outil européen de la coopération territoriale. Le recours au GECT vise à cadrer, structurer et promouvoir les démarches de coopération transfrontalière, mais également transnationale et interrégionale menées sur les frontières internes et externes du territoire de l'Union européenne. Permettant de renforcer la cohésion économique et sociale, il offre un cadre inédit aux démarches de coopération.
