Prise de position / Manifeste Manifeste pour la reconnaissance et la meilleure prise en compte de « bassins de vie transfrontaliers » dans l’action publique novembre 2024 S'appuyant sur les résultats de l'étude "Expérimentation « Bassins de vie transfrontaliers » : Connaitre, comprendre et agir à l’échelle des bassins de vie transfrontaliers", la MOT et son réseau ont publié un "Manifeste pour la reconnaissance et la meilleure prise en compte de 'bassins de vie transfrontaliers' dans l’action publique".
Etude territoriale La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg- Ortenau octobre 2025 L’adaptation au réchauffement climatique est un enjeu global et ne s’arrête pas aux frontières : face à ce constat, l’Eurométropole de Strasbourg, l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau et la Banque des Territoires ont sollicité la MOT pour mener une étude sur le potentiel transfrontalier en matière de transition énergétique.
Prise de position / Manifeste Livre vert sur la cohésion territoriale (CE) février 2009 Consultation lancée par la Commission européenne entre octobre 2008 et février 2009 concernant le Livre vert sur la cohésion territoriale qui a ouvert le débat sur l’avenir de la politique de cohésion en Europe. La contribution de la MOT vise à mieux faire prendre en compte les besoins et spécificités des territoires transfrontaliers, qui constituent des "laboratoires" de la convergence des politiques et des législations nationales et européennes.
Etude européenne Expertising Governance for Transfrontier Conurbations – Baseline study septembre 2008 [Non disponible en ligne] Etude menée par la MOT dans le cadre du projet URBACT "EGTC"
Cahier thématique N°7 – Le Groupement européen de coopération territoriale (GECT) mai 2008 Le GECT est le principal outil européen de la coopération territoriale. Le recours au GECT vise à cadrer, structurer et promouvoir les démarches de coopération transfrontalière, mais également transnationale et interrégionale menées sur les frontières internes et externes du territoire de l'Union européenne. Permettant de renforcer la cohésion économique et sociale, il offre un cadre inédit aux démarches de coopération.
Prise de position / Manifeste Manifeste pour la coopération transfrontalière en Europe : Recommandations à l’attention des autorités nationales et européennes pour rapprocher l’Europe des citoyens avril 2008
Etude européenne Guide pratique de la coopération transfrontalière mars 2006 Ce guide pratique de la coopération transfrontalière a été rédigé par la Mission Opérationnelle Transfrontalière pour le compte du Conseil de l'Europe. Ce guide à destination des Etats membres du Conseil de l'Europe décrit le cadre juridique de la coopération transfrontalière et retrace les bonnes pratiques et les méthodologies de mise en place de démarches de coopération transfrontalière entre collectivités et autorités locales situées de part et d'autre des frontières des Etats membres du Conseil de l'Europe.
