Magazine L'actu.transfrontalière L’actu. transfrontalière – Le magazine #08 Rétrospective Janvier-Juillet 2025 septembre 2025 Revivez six mois d'actualités transfrontalière avec le magazine de la newsletter.
Etude territoriale La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg- Ortenau octobre 2025 L’adaptation au réchauffement climatique est un enjeu global et ne s’arrête pas aux frontières : face à ce constat, l’Eurométropole de Strasbourg, l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau et la Banque des Territoires ont sollicité la MOT pour mener une étude sur le potentiel transfrontalier en matière de transition énergétique. Cette ambition fait écho à une coopération historiquement étroite sur le territoire de l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau, composé de 112 communes françaises et allemandes. Dans son rapport « La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg-Ortenau », la MOT dresse un état des lieux des principales dispositions législatives relative à la gestion de l’énergie locale et propose des leviers d’actions à l’échelle de l’Eurodistrict.
Etude partenariale / nationale Guide des projets transfrontaliers : Guide opérationnel et financier à l’attention des porteurs de projets janvier 2010 En janvier 2010, encouragée par la Caisse des Dépôts, la MOT a élaboré un guide pratique opérationnel et financier à destination des porteurs de projets transfrontaliers aux frontières françaises, vade-mecum destiné aux acteurs de la coopération transfrontalière. L'objectif est de faciliter le fonctionnement et la gestion de leurs projets, au travers de conventions ou de structures communes de coopération transfrontalière.
Etude partenariale / nationale Solidarités transfrontalières, volet 2 : mécanismes financiers et fiscaux février 2007 [Non disponible en ligne] Etude confiée à la MOT par la DATAR et la Caisse des Dépôts
Etude partenariale / nationale L’observation statistique des territoires transfrontaliers janvier 2007 [Non disponible en ligne] Etude confiée à la MOT par la DIACT en 2007 Menée dans le cadre de l'Observatoire des territoires de la DATAR, la MOT a travaillé au lancement d’une phase expérimentale pour la mise en place d’un volet transfrontalier de cet Observatoire. L'étude a porté sur l’inventaire d’un premier corpus d’indicateurs sur trois territoires test (Métropole franco-valdo-genevoise, PED de Longwy et Dunkerque-Flandres occidentales) et la définition d’une grille de travail (quelles thématiques et indicateurs ?) devant préfigurer un système d’informations des territoires transfrontaliers généralisé et intégré à l'Observatoire des territoires.
Etude partenariale / nationale Solidarités transfrontalières, volet 1 : identification et analyse des mécanismes financiers des projets transfrontaliers avril 2006 [Non disponible en ligne] Etude confiée à la MOT par la DIACT et la Caisse des Dépôts
Etude européenne Guide pratique de la coopération transfrontalière mars 2006 Ce guide pratique de la coopération transfrontalière a été rédigé par la Mission Opérationnelle Transfrontalière pour le compte du Conseil de l'Europe. Ce guide à destination des Etats membres du Conseil de l'Europe décrit le cadre juridique de la coopération transfrontalière et retrace les bonnes pratiques et les méthodologies de mise en place de démarches de coopération transfrontalière entre collectivités et autorités locales situées de part et d'autre des frontières des Etats membres du Conseil de l'Europe.
Etude partenariale / nationale Les transports publics transfrontaliers de voyageurs janvier 2006 Etude confiée à la MOT par le Ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer
Cahier thématique N°5 – L’intercommunalité transfrontalière mai 2005 Les textes relatifs à la coopération transfrontalière définissent des modalités de coopération simples : les collectivités territoriales coopèrent dans leurs domaines communs de compétence, dans le respect de leur droit interne et des engagements internationaux. Dans la pratique, coopérer au travers des frontières, c’est, pour les collectivités, confronter des différences d’échelle territoriale, de mode d’intervention, de contrôle, de culture administrative et de répartition des compétences, résultant des évolutions historiques propres à chaque Etat.
