Etude partenariale / nationale Observation statistique des agglomérations transfrontalières – Livrable 3 novembre 2012 Etude confiée à la MOT et la FNAU par la DATAR. Volet additionnel de l'étude de décembre 2011 - Livrable 3
Etude partenariale / nationale Etude comparée et observation statistique des agglomérations transfrontalières – 3 Tomes décembre 2011 Etude confiée à la MOT et la FNAU par la DATAR - 3 Tomes
Etude partenariale / nationale Guide de la coopération transfrontalière – Groupement européen de coopération territoriale (GECT) – Vade-mecum janvier 2011 Cet ouvrage constitue la synthèse d’un rapport établi à la demande du ministère des Affaires étrangères et européennes. Il s'agit d'un outil pratique destiné aux élus et acteurs locaux de la coopération transfrontalière sur les frontières françaises. Il capitalise dix années de pratique et de savoir-faire de la MOT au service de son réseau sur le montage et la réalisation de projets opérationnels transfrontaliers. Ce guide concerne les projets transfrontaliers de nature « opérationnelle » nécessitant une formalisation des engagements des collectivités et groupements de collectivités concernés de part et d’autre de la frontière. Parmi ces projets, il distingue les projets transfrontaliers nécessitant des investissements des projets sans investissement, dénommés projets « immatériels ».
Etude partenariale / nationale Vers une meilleure organisation de la gouvernance transfrontalière en France janvier 2010 [Non disponible en ligne] Etude confiée à la MOT par la DATAR - 2 tomes La MOT a contribué aux travaux de la DATAR dans le cadre de l'examen des propositions de la mission parlementaire Blanc-Keller-Sanchez-Schmid sur la coopération transfrontalière (mission du Premier Ministre François Fillon, décembre 2009). Le tome 1 présente des propositions d'organisation de la gouvernance transfrontalière en France, le tome 2 porte sur un état des lieux de l'organisation de la gouvernance transfrontalière aux frontières françaises.
Etude partenariale / nationale Guide des projets transfrontaliers : Guide opérationnel et financier à l’attention des porteurs de projets janvier 2010 En janvier 2010, encouragée par la Caisse des Dépôts, la MOT a élaboré un guide pratique opérationnel et financier à destination des porteurs de projets transfrontaliers aux frontières françaises, vade-mecum destiné aux acteurs de la coopération transfrontalière. L'objectif est de faciliter le fonctionnement et la gestion de leurs projets, au travers de conventions ou de structures communes de coopération transfrontalière.
Etude partenariale / nationale Solidarités transfrontalières – Volet 2 : mécanismes financiers et fiscaux février 2007 Etude confiée à la MOT par la DATAR et la Caisse des Dépôts
Etude partenariale / nationale L’observation statistique des territoires transfrontaliers janvier 2007 Etude confiée à la MOT par la DIACT en 2007 Menée dans le cadre de l'Observatoire des territoires de la DATAR, la MOT a travaillé au lancement d’une phase expérimentale pour la mise en place d’un volet transfrontalier de cet Observatoire. L'étude a porté sur l’inventaire d’un premier corpus d’indicateurs sur trois territoires test (Métropole franco-valdo-genevoise, PED de Longwy et Dunkerque-Flandres occidentales) et la définition d’une grille de travail (quelles thématiques et indicateurs ?) devant préfigurer un système d’informations des territoires transfrontaliers généralisé et intégré à l'Observatoire des territoires.
Etude partenariale / nationale Solidarités transfrontalières – Volet 1 : identification et analyse des mécanismes financiers des projets transfrontaliers avril 2006 Etude confiée à la MOT par la DIACT et la Caisse des Dépôts
Etude européenne Guide pratique de la coopération transfrontalière mars 2006 Ce guide pratique de la coopération transfrontalière a été rédigé par la Mission Opérationnelle Transfrontalière pour le compte du Conseil de l'Europe. Ce guide à destination des Etats membres du Conseil de l'Europe décrit le cadre juridique de la coopération transfrontalière et retrace les bonnes pratiques et les méthodologies de mise en place de démarches de coopération transfrontalière entre collectivités et autorités locales situées de part et d'autre des frontières des Etats membres du Conseil de l'Europe.
Etude partenariale / nationale Les transports publics transfrontaliers de voyageurs janvier 2006 Etude confiée à la MOT par le Ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer
Cahier thématique N°5 – L’intercommunalité transfrontalière mai 2005 Les textes relatifs à la coopération transfrontalière définissent des modalités de coopération simples : les collectivités territoriales coopèrent dans leurs domaines communs de compétence, dans le respect de leur droit interne et des engagements internationaux. Dans la pratique, coopérer au travers des frontières, c’est, pour les collectivités, confronter des différences d’échelle territoriale, de mode d’intervention, de contrôle, de culture administrative et de répartition des compétences, résultant des évolutions historiques propres à chaque Etat.
