Etude territoriale La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg- Ortenau octobre 2025 L’adaptation au réchauffement climatique est un enjeu global et ne s’arrête pas aux frontières : face à ce constat, l’Eurométropole de Strasbourg, l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau et la Banque des Territoires ont sollicité la MOT pour mener une étude sur le potentiel transfrontalier en matière de transition énergétique.
Article scientifique / Dictionnaire « Toward Spatial visions contributing to Cross border and European cohesion » juillet 2025 Article de Jean Peyrony. Publié dans "disP - The Planning Review", 61(1), Taylor & Francis Group, 2025, pp. 53-62.
Article scientifique / Dictionnaire « Diplomatie territoriale et coopération transfrontalière. Le cas des frontières françaises » décembre 2019 Article de Jean Peyrony. Publié dans "La diplomatie des collectivités territoriales des années 1980 à nos jours", Sous la direction de Birte Wassenberg et Marion Aballéa, Ed. L'Harmattan, Coll. Cahiers de Fare, N°17, 2019, pp. 75-102.
Prise de position / Manifeste Grand Débat National (France) mars 2019 Contribution de la MOT au Grand Débat National en France sur les questions de coopération transfrontalière.
Etude partenariale / nationale France-Allemagne : l’observation transfrontalière au cœur de l’Europe janvier 2019 Sous l'égide du Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET) côté français et du Ministère fédéral de l’Intérieur, de la Construction et du Territoire côté allemand, la MOT et le BBSR (Institut fédéral de la Recherche sur le Bâtiment, la Ville et le Développement Urbain) ont coordonné la publication de cette brochure publiée suite à la signature du Traité d'Aix-la-Chapelle, en janvier 2019.
Article scientifique / Dictionnaire « La catastrophe de 1914 – 1918 : un ‘sacrifice inutile’. L’Etat-nation et ses frontières » juin 2017 Article de Jean Peyrony. Publié dans : "La coopération transfrontalière en Europe : au-delà des cicatrices de l’Histoire", RECERC, N°1 spécial, 2017, pp. 1-11.
Prise de position / Manifeste Surmonter les obstacles dans les régions frontalières décembre 2015 Contributions de la MOT et de la CECICN à la consultation publique de la Commission européenne "Surmonter les obstacles dans les régions frontalières".
Dispositions juridiques et analyse des compétences des collectivités territoriales françaises et de leurs groupements octobre 2015 [à télécharger uniquement pour les membres] BAT réalisé pour la République et Canton de Genève, 2015 Le travail a permis de dresser une synthèse des dispositions juridiques affectant l’organisation territoriale de la République française de 2013 à 2015
Etude partenariale / nationale Cadre juridique de la coopération transfrontalière : Outils juridiques au service des projets transfrontaliers décembre 2013 Ce document vise à présenter de manière synthétique les principaux outils juridiques pouvant être utilisés pour le montage de projets transfrontaliers aux frontières françaises. Il vise à aider les praticiens de la coopération dans le choix de la forme juridique la plus adaptée à leurs besoins. Ce guide contient une série de fiches qui présentent pour chaque outil : sa définition, son fondement juridique, ses champs d’utilisation, les principaux avantages et limites. Il est disponible en six langues : français, anglais, allemand, italien, espagnol et néerlandais.
Prise de position / Manifeste Débat national français sur la transition énergétique juillet 2013 Prise de position de la MOT sur "Les questions énergétiques dans les territoires transfrontaliers".
Etude partenariale / nationale Observation statistique des agglomérations transfrontalières novembre 2012 Etude confiée à la MOT et la FNAU par la DATAR. Volet additionnel de l'étude de décembre 2011 (3 tomes)
Etude partenariale / nationale Etude comparée et observation statistique des agglomérations transfrontalières décembre 2011 Etude confiée à la MOT et la FNAU par la DATAR - Trois tomes
Etude partenariale / nationale Guide de la coopération transfrontalière – Groupement européen de coopération territoriale (GECT) – Vade-mecum janvier 2011 Cet ouvrage constitue la synthèse d’un rapport établi à la demande du ministère des Affaires étrangères et européennes. Il s'agit d'un outil pratique destiné aux élus et acteurs locaux de la coopération transfrontalière sur les frontières françaises. Il capitalise dix années de pratique et de savoir-faire de la MOT au service de son réseau sur le montage et la réalisation de projets opérationnels transfrontaliers. Ce guide concerne les projets transfrontaliers de nature « opérationnelle » nécessitant une formalisation des engagements des collectivités et groupements de collectivités concernés de part et d’autre de la frontière. Parmi ces projets, il distingue les projets transfrontaliers nécessitant des investissements des projets sans investissement, dénommés projets « immatériels ».
Etude partenariale / nationale Vers une meilleure organisation de la gouvernance transfrontalière en France janvier 2010 [Non disponible en ligne] Etude confiée à la MOT par la DATAR - 2 tomes La MOT a contribué aux travaux de la DATAR dans le cadre de l'examen des propositions de la mission parlementaire Blanc-Keller-Sanchez-Schmid sur la coopération transfrontalière (mission du Premier Ministre François Fillon, décembre 2009). Le tome 1 présente des propositions d'organisation de la gouvernance transfrontalière en France, le tome 2 porte sur un état des lieux de l'organisation de la gouvernance transfrontalière aux frontières françaises.
