Publications et études de la MOT

Article de Jean Peyrony. Publié dans "La diplomatie des collectivités territoriales des années 1980 à nos jours", Sous la direction de Birte Wassenberg et Marion Aballéa, Ed. L'Harmattan, Coll. Cahiers de Fare, N°17, 2019, pp. 75-102.

Sous l'égide du Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET) côté français et du Ministère fédéral de l’Intérieur, de la Construction et du Territoire côté allemand, la MOT et le BBSR (Institut fédéral de la Recherche sur le Bâtiment, la Ville et le Développement Urbain) ont coordonné la publication de cette brochure publiée suite à la signature du Traité d'Aix-la-Chapelle, en janvier 2019.

Article de Jean Peyrony. Publié dans : "La coopération transfrontalière en Europe : au-delà des cicatrices de l’Histoire", RECERC, N°1 spécial, 2017, pp. 1-11.

[à télécharger uniquement pour les membres] BAT réalisé pour la République et Canton de Genève, 2015 Le travail a permis de dresser une synthèse des dispositions juridiques affectant l’organisation territoriale de la République française de 2013 à 2015

Ce document vise à présenter de manière synthétique les principaux outils juridiques pouvant être utilisés pour le montage de projets transfrontaliers aux frontières françaises. Il vise à aider les praticiens de la coopération dans le choix de la forme juridique la plus adaptée à leurs besoins. Ce guide contient une série de fiches qui présentent pour chaque outil : sa définition, son fondement juridique, ses champs d’utilisation, les principaux avantages et limites. Il est disponible en six langues : français, anglais, allemand, italien, espagnol et néerlandais.

Cet ouvrage constitue la synthèse d’un rapport établi à la demande du ministère des Affaires étrangères et européennes. Il s'agit d'un outil pratique destiné aux élus et acteurs locaux de la coopération transfrontalière sur les frontières françaises. Il capitalise dix années de pratique et de savoir-faire de la MOT au service de son réseau sur le montage et la réalisation de projets opérationnels transfrontaliers. Ce guide concerne les projets transfrontaliers de nature « opérationnelle » nécessitant une formalisation des engagements des collectivités et groupements de collectivités concernés de part et d’autre de la frontière. Parmi ces projets, il distingue les projets transfrontaliers nécessitant des investissements des projets sans investissement, dénommés projets « immatériels ».

En janvier 2010, encouragée par la Caisse des Dépôts, la MOT a élaboré un guide pratique opérationnel et financier à destination des porteurs de projets transfrontaliers aux frontières françaises, vade-mecum destiné aux acteurs de la coopération transfrontalière. L'objectif est de faciliter le fonctionnement et la gestion de leurs projets, au travers de conventions ou de structures communes de coopération transfrontalière.

Ce guide pratique de la coopération transfrontalière a été rédigé par la Mission Opérationnelle Transfrontalière pour le compte du Conseil de l'Europe. Ce guide à destination des Etats membres du Conseil de l'Europe décrit le cadre juridique de la coopération transfrontalière et retrace les bonnes pratiques et les méthodologies de mise en place de démarches de coopération transfrontalière entre collectivités et autorités locales situées de part et d'autre des frontières des Etats membres du Conseil de l'Europe.

Les textes relatifs à la coopération transfrontalière définissent des modalités de coopération simples : les collectivités territoriales coopèrent dans leurs domaines communs de compétence, dans le respect de leur droit interne et des engagements internationaux. Dans la pratique, coopérer au travers des frontières, c’est, pour les collectivités, confronter des différences d’échelle territoriale, de mode d’intervention, de contrôle, de culture administrative et de répartition des compétences, résultant des évolutions historiques propres à chaque Etat.