Prise de position / Manifeste Manifeste pour la reconnaissance et la meilleure prise en compte de « bassins de vie transfrontaliers » dans l’action publique novembre 2024 S'appuyant sur les résultats de l'étude "Expérimentation « Bassins de vie transfrontaliers » : Connaitre, comprendre et agir à l’échelle des bassins de vie transfrontaliers", la MOT et son réseau ont publié un "Manifeste pour la reconnaissance et la meilleure prise en compte de 'bassins de vie transfrontaliers' dans l’action publique".
Magazine L'actu.transfrontalière L’actu. transfrontalière – Le magazine #08 Rétrospective Janvier-Juillet 2025 septembre 2025 Revivez six mois d'actualités transfrontalière avec le magazine de la newsletter.
Article scientifique / Dictionnaire « Toward Spatial visions contributing to Cross border and European cohesion » juillet 2025 Article de Jean Peyrony. Publié dans "disP - The Planning Review", 61(1), Taylor & Francis Group, 2025, pp. 53-62.
Prise de position / Manifeste Manifeste pour la reconnaissance et la meilleure prise en compte de « bassins de vie transfrontaliers » dans l’action publique novembre 2024 S'appuyant sur les résultats de l'étude "Expérimentation « Bassins de vie transfrontaliers » : Connaitre, comprendre et agir à l’échelle des bassins de vie transfrontaliers", la MOT et son réseau ont publié un "Manifeste pour la reconnaissance et la meilleure prise en compte de 'bassins de vie transfrontaliers' dans l’action publique".
Zoom transfrontalier N°1 – Observer les dynamiques de l’économie et de l’emploi en transfrontalier novembre 2024 Dans le cadre de sa mission d’analyse et de soutien des territoires frontaliers, la MOT a lancé en novembre 2024 une nouvelle série de publications dédiée à l’observation transfrontalière.
Etude partenariale / nationale Expérimentation « Bassins de vie transfrontaliers » : Connaitre, comprendre et agir à l’échelle des bassins de vie transfrontaliers mai 2024 Etude multipartenariale réalisée par la MOT avec le soutien de dix-sept partenaires. Entre 2023 et 2024, pendant plus d'un an, la MOT a mené une expérimentation sur les bassins de vie transfrontaliers sur cinq sites pilotes : l’Eurodistrict PAMINA (frontière franco-allemande), l’Eurométropole Lille-Kortrijk-Tournai (frontière franco-belge), le Nord Lorrain – Luxembourg (frontière franco-luxembourgeoise), Alpes du sud – Riviera (frontière franco-italo-monégasque), Agglomération franco-valdo-genevoise (frontière franco-suisse).
Focus thématique Coopération transfrontalière : résoudre les obstacles novembre 2023 Qu’il s’agisse de trouver un emploi, de recevoir des soins, de se déplacer, de résoudre des problèmes administratifs, les habitants des régions frontalières sont confrontés dans leur vie quotidienne à des difficultés liées à la présence de la frontière. C’est pourquoi l’identification des obstacles à la coopération - et la recherche de solutions - est l’un des défis majeurs de la coopération transfrontalière.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Analyse des nouvelles opportunités de coopération transfrontalière de la région au regard de la loi 3DS et du Traité du Quirinal juin 2023 [ à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes. La MOT a réalisé une analyse du texte de la Loi 3DS et de ses articles dédiés à la coopération transfrontalière, ainsi que du traité de Quirinal et de quelques autres dispositions légales récentes au regard des compétences et politiques de la Région AURA - mobilités, planification territoriale, formation professionnelle, transition écologique.... L’idée a été d’évaluer l’impact et les applications possibles de ces nouvelles dispositions sur la partie du territoire régional frontalière de l’Italie et de la Suisse.
Etude partenariale / nationale Étude pour analyser l’incidence de la législation nouvelle sur les régions frontalières mai 2023 Le Traité d’Aix-la-Chapelle a chargé le Comité de coopération transfrontalière (CCT) franco-allemand d’analyser l’impact de la législation sur les régions frontalières, avec pour objectif d’éviter "l’apparition de nouvelles difficultés juridiques dans la vie quotidienne transfrontalière". C'est dans ce cadre, qu'une étude sur l'évaluation de l'impact des législations sur les espaces transfrontaliers a été commanditée par le Ministère fédéral allemand des Affaires étrangères à l’Euro-Institut de Kehl, à l’Institute for Transnational and Euregional Cross Border Cooperation and Mobility de l’Université de Maastricht (ITEM) et à la MOT. Son objectif : développer des recommandations pour la mise en œuvre d'études d'impact sur les zones frontalières dans le cadre du processus législatif.
Focus thématique Les ruralités transfronalières avril 2023 Couvrant une grande partie de l’Union européenne, les territoires ruraux sont hétérogènes et souvent différemment appréhendés de part et d’autre de la frontière. Quels sont les différents types d’espace ruraux transfrontaliers ? Pourquoi est-il stratégique pour leur développement de mettre en oeuvre des coopérations transfrontalières ? Quelles sont les politiques publiques pour les soutenir ?
Article scientifique / Dictionnaire « Intégration de la question transfrontalière dans le processus législatif : l’exemple français du projet de loi 3DS » juin 2022 Article de Petia Tzvetanova. Publié dans : "La gouvernance transfrontalière", Sous la direction de Géraldine Bachoué-Pedrouzo et Romélien Colavitti, Ed. Bruylant, Coll. Droit de l'Union européenne, juin 2022, pp.83-101.
Etude partenariale / nationale Impacts du télétravail frontalier : de marginal à indispensable mai 2022 Etude multipartenariale réalisée par la MOT avec le soutien de dix de ses adhérents* Assez marginal jusqu’au début de l’année 2020, le télétravail a connu un "boom" en France comme en Europe en raison des restrictions liées à la pandémie de Covid-19. Ce constat a été particulièrement marqué dans les territoires frontaliers confrontés à une forme de "confinement national" suite à la fermeture, partielle ou totale, des frontières internes de l’Europe. Ceci a induit une croissance rapide du télétravail frontalier. Si dans l’urgence de la situation, l’Europe et les Etats européens ont veillé à éviter toute limitation du télétravail frontalier, par dérogation aux règles fiscales et sociales préétablies, aucune analyse globale n’avait jusqu’à présent été menée sur ce phénomène nouveau.
Article scientifique / Dictionnaire « French Aménagement du Territoire : roots and underlying narratives. New perspectives » avril 2022 Article de Guy Baudelle and Jean Peyrony. Publié dans : "A new Beginning? Spatial Planning and Research in europe between 1945 and 1975", Detlef Briesen, Wendelin Strubelt, Campus Verlag, ARL (Academy for Territorial Development in the Leibniz Association), 2022, pp. 347-371.
Focus thématique Les services publics transfrontaliers mars 2022 Le rôle des services publics transfrontaliers redevient crucial à l’aune des interdépendances révélées par la crise de Covid-19. Pour les citoyens des bassins de vie transfrontaliers comme pour les autorités publiques compétentes, la gestion commune de services d’intérêt général est une nécessité. Quels enjeux pour les territoires transfrontaliers ? Quels exemples peut-on mettre en avant ?
