Publications et études de la MOT

Cette publication analyse les conséquences aux frontières françaises de la crise sanitaire. Elle est le fruit d’un appel à témoignages lancé auprès des adhérents de la MOT. Structurée en trois grandes parties, elle a pour objet de rendre compte des impacts, des difficultés et des initiatives liés à la gestion de crise sanitaire du Covid-19 dans les territoires transfrontaliers. Elle revient dans un premier temps sur les mesures de contrôle déployées aux frontières. Dans une deuxième partie, elle dresse le bilan des impacts pour les travailleurs, les patients, les résidents, familles, commerçants et autorités évoluant au sein de ces espaces. La dernière rubrique analyse du ressenti des habitants vis-à-vis de la crise et du confinement, dans un contexte où les fermetures des frontières se sont traduites par un renforcement des contraintes et de phénomènes discriminatoires spécifiques pour ces populations.

Sous l'égide du Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET) côté français et du Ministère fédéral de l’Intérieur, de la Construction et du Territoire côté allemand, la MOT et le BBSR (Institut fédéral de la Recherche sur le Bâtiment, la Ville et le Développement Urbain) ont coordonné la publication de cette brochure publiée suite à la signature du Traité d'Aix-la-Chapelle, en janvier 2019.

[à télécharger uniquement pour les membres] BAT réalisé pour la République et Canton de Genève, 2015 Le travail a permis de dresser une synthèse des dispositions juridiques affectant l’organisation territoriale de la République française de 2013 à 2015