Prise de position Cross-border deal en faveur des territoires transfrontaliers, pour une Europe plus forte et solidaire par-delà les frontières décembre 2024 Le Cross-border deal se compose de propositions concrètes produites lors des dix ateliers thématiques du Borders Forum 2024, et présentées lors de l'événement en séquence conclusive aux représentants des institutions nationales et européennes. - Redonner confiance en l’Europe en développant le sentiment de «citoyenneté transfrontalière» et «européenne»
Focus thématique L’emploi transfrontalier avril 2025 Dans l’Union européenne, près de deux millions de travailleurs traversent quotidiennement une frontière pour exercer leur activité. Dans certaines zones, ils représentent plus de la moitié de la population active, faisant de l’emploi transfrontalier un enjeu majeur.
Etude territoriale Aide médicale urgente et prise en charge financière des patients dans le cadre de la Convention SMUR transfrontalière France-Belgique de 2007 octobre 2019 [non disponible en ligne] Etude de la MOT pour le compte de l’ARFE, dans le cadre de l'initiative b-solutions menée par la Commission européenne, DG REGIO
Jeton / Hotline (anc. BAT) Enjeux de l’économie résidentielle et présentielle sur le territoire franco-luxembourgeois – Éléments de contextualisation mai 2019 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le Forum transfrontalier, 2019 Le Forum Transfrontalier de l’Arc Jurassien a engagé un cycle thématique consacré aux enjeux de l’économie résidentielle et présentielle en zone transfrontalière qui se clôture en juin 2019. La MOT a été sollicité afin de bénéficier d’éléments de comparaison d’un autre territoire transfrontalier, confronté à des problématiques similaires, voire s’étant penché sur la question de l’économie résidentielle/présentielle transfrontalière. La MOT considère que le territoire franco-luxembourgeois est le plus adéquat. La note vise ainsi à présenter les éléments de contexte de la situation transfrontalière franco-luxembourgeoise ; à préciser les travaux qui ont pu être menés sur ce territoire en matière d’économie résidentielle et présentielle ; et à proposer des personnes ressources pouvant être sollicitées par le Forum par la suite en tant que de besoin.
Fiche projet Ouvrage d’infrastructure transfrontalière du CEVA (Cornavin – Eaux-Vives-Annemas) mars 2019
Jeton / Hotline (anc. BAT) L’exemplarité du Pôle métropolitain du Genevois français en matière de mobilité durable et de transition énergétique – Éléments de parangonnage mars 2019 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le Pôle métropolitain du Genevois français, 2019 La note donne une vue d’ensemble et un état des lieux des différentes expériences menées dans des territoires transfrontaliers, situés à la fois aux frontières françaises et européennes, dans les domaines de la mobilité durable et de la transition énergétique. Elle est complétée par un tableau de benchmark.
Etude partenariale / nationale France-Allemagne : l’observation transfrontalière au cœur de l’Europe janvier 2019 Sous l'égide du Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET) côté français et du Ministère fédéral de l’Intérieur, de la Construction et du Territoire côté allemand, la MOT et le BBSR (Institut fédéral de la Recherche sur le Bâtiment, la Ville et le Développement Urbain) ont coordonné la publication de cette brochure publiée suite à la signature du Traité d'Aix-la-Chapelle, en janvier 2019.
Etude territoriale Accompagnement pour la mise en œuvre d’un GECT Transport pour les îles en Méditerranée (Corse/Sardaigne) décembre 2018 [non disponible en ligne] Appui technique et juridique de la MOT à l’Office des Transports de la Corse
Etude territoriale Emploi transfrontalier au sein de l’Eurorégion Nouvelle Aquitaine-Euskadi- Navarre décembre 2017 [non disponible en ligne] Étude de la MOT pour l’Eurorégion Nouvelle Aquitaine-Euskadi-Navarre
Jeton / Hotline (anc. BAT) Procédure d’adhésion d’un nouveau membre au GLCT AUD mars 2017 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour l'agglomération urbaine du Doubs, 2017 L’agglomération urbaine du Doubs trouve ses origines dans le projet de Réseau Urbain Neuchâtelois (RUN) du canton suisse de Neuchâtel. Le RUN, projets à plusieurs composantes, a permis au projet d’agglomération de 2nde génération de voir le jour. En réalité, seule la composante TransRUN a temporairement échoué, rejeté par référendum. Le projet d’agglomération de 3ème génération, achevé par la suite, a lui bien intégré un projet ferroviaire de substitution approuvé par le peuple neuchâtelois dans le cadre d’un projet global baptisé « Mobilité 2030 ».
Brochure / Actes Les territoires transfrontaliers : La fabrique de l’Europe janvier 2017 Pour son 20ème anniversaire, la MOT a publié une brochure « Les territoires transfrontaliers : La fabrique de l’Europe », l'occasion de dresser un bilan et des perspectives pour son action et, plus largement, pour la coopération transfrontalière en Europe. - Les expériences présentées dans la première partie sont autant de bonnes pratiques transférables sur d’autres frontières. - En réponse aux obstacles qui persistent, les outils développés dans la deuxième partie constituent une véritable boîte à outils. - La partie trois propose des réponses politiques aux niveaux local, régional, national et européen pour faire face aux défis de la coopération.