Prise de position Cross-border deal en faveur des territoires transfrontaliers, pour une Europe plus forte et solidaire par-delà les frontières décembre 2024 Le Cross-border deal se compose de propositions concrètes produites lors des dix ateliers thématiques du Borders Forum 2024, et présentées lors de l'événement en séquence conclusive aux représentants des institutions nationales et européennes. - Redonner confiance en l’Europe en développant le sentiment de «citoyenneté transfrontalière» et «européenne»
Focus thématique L’emploi transfrontalier avril 2025 Dans l’Union européenne, près de deux millions de travailleurs traversent quotidiennement une frontière pour exercer leur activité. Dans certaines zones, ils représentent plus de la moitié de la population active, faisant de l’emploi transfrontalier un enjeu majeur.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Appui à la réalisation d’un accord administratif sur le transport terrestre urbain de voyageurs entre la Collectivité de Saint-Martin (FR) et le Gouvernement de Sint Maarten (NL) juillet 2023 [à télécharger uniquement pour les adhérents] Note réalisée pour la Collectivité de Saint-Martin par la MOT, 2023 : La MOT est intervenue pour le compte de la Collectivité de Saint-Martin pour préciser le cadre normatif d’élaboration d’un accord administratif afin de mieux régulariser la mobilité transfrontalière entre les deux parties de l’île de Saint-Martin, mobilité freinée par des obstacles administratifs et juridiques découlant tant du droit local, que du droit national et du droit européen et de leur articulation (notamment en termes de libre-circulation des personnes).
Etude territoriale Diagnostic des enjeux transfrontaliers du territoire du Val de Sambre juillet 2023 Étude de la MOT pour le compte de la Communauté d’Agglomération Maubeuge-Val de Sambre (CAMVS).
Fiche projet Parc Archéologique Européen de Bliesbruck-Reinheim, laboratoire de la coopération franco-allemande juin 2023
Fiche projet Le Bi-Bus – Un élément clé au sein d’un réseau transfrontalier de bibliothèques urbaines juin 2023
Cahier thématique N°11 – Les nouveaux défis de la mobilité transfrontalière décembre 2022 Que ce soit pour le fret ou les passagers, pour les déplacements occasionnels ou quotidiens, la mobilité est au cœur de la vie transfrontalière. Ce 11ème Cahier thématique de la MOT donne un aperçu des expériences et des politiques menées en matière de mobilité transfrontalière dans divers territoires européens. Il met en avant une grande variété de projets, mais également d’obstacles, d’enjeux et de défis majeurs à relever pour les années à venir.
Fiche projet TRANSFERMUGA-RREKIN – Améliorer l’offre de transport ferroviaire transfrontalier octobre 2022
Fiche projet E-MOBASK – Promouvoir les services de transports publics urbains transfrontaliers octobre 2022
Etude européenne Bilan et leçons tirées de deux années de gestion de crise aux frontières européennes octobre 2022 L’étude menée par la MOT pour le compte de la DG REGIO évalue deux années de gestion des frontières liées à la pandémie et leur impact sur les régions frontalières ; elle formule des recommandations pour leur gestion à l’avenir, en tenant également compte de la révision actuelle du Code frontières Schengen. A noter qu'elle vient mettre à jour le rapport "Analyse de l’impact des mesures frontalières prises par les États membres dans le cadre de la lutte contre le COVID-19", publié en janvier 2021.
Jeton / Hotline (anc. BAT) État des lieux des modes de financement de la mobilité et des moyens financiers alloués – Analyse comparative entre le Grand Genève et d’autres agglomérations transfrontalières européennes septembre 2022 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le Pôle métropolitain du Genevois français et le GLCT du Grand Genève, 2022 La MOT a réalisé une note qui portait à la fois sur une sélection d’études de cas autour des services de transport public transfrontaliers d’agglomérations européennes de taille comparable ; ainsi que sur une analyse comparative des modes de financement de la mobilité et des moyens financiers alloués, avec un zoom sur le Tessin, l’agglomération trinationale de Bâle et l’Euregio Meuse-Rhin.
Focus thématique Les services publics transfrontaliers mars 2022 Le rôle des services publics transfrontaliers redevient crucial à l’aune des interdépendances révélées par la crise de Covid-19. Pour les citoyens des bassins de vie transfrontaliers comme pour les autorités publiques compétentes, la gestion commune de services d’intérêt général est une nécessité. Quels enjeux pour les territoires transfrontaliers ? Quels exemples peut-on mettre en avant ?