Magazine L'actu.transfrontalière L’actu. transfrontalière – Le magazine #08 Rétrospective Janvier-Juillet 2025 septembre 2025 Revivez six mois d'actualités transfrontalière avec le magazine de la newsletter.
Etude territoriale La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg- Ortenau octobre 2025 L’adaptation au réchauffement climatique est un enjeu global et ne s’arrête pas aux frontières : face à ce constat, l’Eurométropole de Strasbourg, l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau et la Banque des Territoires ont sollicité la MOT pour mener une étude sur le potentiel transfrontalier en matière de transition énergétique. Cette ambition fait écho à une coopération historiquement étroite sur le territoire de l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau, composé de 112 communes françaises et allemandes. Dans son rapport « La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg-Ortenau », la MOT dresse un état des lieux des principales dispositions législatives relative à la gestion de l’énergie locale et propose des leviers d’actions à l’échelle de l’Eurodistrict.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Fonctionnement de l’aéroport international de Genève et opportunités de développement octobre 2015 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour les Conseils départementaux de l'Ain et de la Haute-Savoie, 2014-2015 L’aéroport international de Genève est un aéroport situé sur territoire suisse, régi par le droit suisse et contrôlé par le Canton de Genève. Du fait de sa situation le long de la frontière franco-suisse, il bénéficie d’un accès depuis la France (route douanière) et comporte un secteur "France" sous douane française.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Travail de recherche dans le domaine de la coopération sportive transfrontalière mars 2015 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le GECT Alzette-Belval, 2014 Le travail a porté sur - Les modalités d'organiser des olympiades sportives pour des scolaires entre la France et le Luxembourg (partie 1) - Les modalités d'organisation d’une course transfrontalière entre la France et le Luxembourg (partie 2)
Etude territoriale Animation de la coopération institutionnelle concernant l’offre ferroviaire de voyageurs transfrontalière entre Nice et Imperia décembre 2014 [Non disponible en ligne] Etude confiée à la MOT, associée au cabinet EY et à Sergio Sergio Foà, par la Région Ligurie, la Région PACA et la Principauté de Monaco.
Jeton / Hotline (anc. BAT) Prérogatives des collectivités en matière de relations internationales / Montage juridique pour l’exploitation d’un bac sur le Maroni juillet 2014 [à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour la Région Guyane, 2013-2014 Le travail a porté sur : - Les prérogatives du Conseil général et du Conseil régional de Guyane en matière de relations internationales (partie 1) - Le montage juridique pour l’exploitation d’un nouveau bac international sur le Maroni (entre Saint-Laurent du Maroni en Guyane française et Albina au Suriname) (partie 2) Ce travail préliminaire a donné lieu à une étude juridique
Prise de position / Manifeste La MOT soutient la fin du « roaming » en Europe mai 2014 Lettre du président de la MOT, Michel Delebarre, au président de la République, François Hollande, sur la question des frais d'itinérance de la téléphonie mobile en Europe, très impactante pour les populations des territoires frontaliers.
Prise de position / Manifeste Mobilité dans les régions qui souffrent de handicaps naturels ou démographiques avril 2014 Contribution de la MOT à la consultation du Comité des Régions sur la "Mobilité dans les régions qui souffrent de handicaps naturels ou démographiques" dont les régions frontalières.
Etude territoriale Stratégie transfrontalière de développement de l’Arc jurassien franco-suisse janvier 2014 [Non disponible en ligne] Etude confiée à la MOT par la Préfecture Franche-Comté et l'Association arcjurassien.ch entre 2013 et 2014.
Prise de position / Manifeste Travailleurs frontaliers (CdR) avril 2013 Position de la MOT sur l'opinion du Comité des Régions : "Les travailleurs frontaliers : évaluation de la situation du marché unique - vingt ans après : problèmes et perspectives".
Prise de position / Manifeste Concertation nationale (DATAR) janvier 2013 Contribution de la MOT à la concertation nationale lancée par la DATAR pour la rédaction, au niveau français, de l'accord de partenariat 2014-2020.
Etude territoriale La mobilité frontalière entre la France et la Belgique janvier 2012 [Non disponible en ligne] Etude confiée à la MOT par Pôle Emploi.
Etude territoriale Etude relative au projet de services ferroviaires à grande vitesse entre l’Angleterre, le Nord Pas de Calais et Bruxelles octobre 2011 [Non disponible en ligne] Etude confiée à la MOT et au Cabinet Ingerop par la Région Nord-Pas de Calais et le Kent County Council.
Etude territoriale La mobilité frontalière entre la France et l’Italie octobre 2011 [Non disponible en ligne] Etude confiée à la MOT par Pôle Emploi.
