Publications et études de la MOT

Etude partenariale / nationale

France-Allemagne : l’observation transfrontalière au cœur de l’Europe

janvier 2019

Sous l'égide du Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET) côté français et du Ministère fédéral de l’Intérieur, de la Construction et du Territoire côté allemand, la MOT et le BBSR (Institut fédéral de la Recherche sur le Bâtiment, la Ville et le Développement Urbain) ont coordonné la publication de cette brochure publiée suite à la signature du Traité d'Aix-la-Chapelle, en janvier 2019.

Etude territoriale

Accompagnement pour la mise en œuvre d’un GECT Transport pour les îles en Méditerranée (Corse/Sardaigne)

décembre 2018

[non disponible en ligne] Appui technique et juridique de la MOT à l’Office des Transports de la Corse

Etude territoriale

Emploi transfrontalier au sein de l’Eurorégion Nouvelle Aquitaine-Euskadi- Navarre

décembre 2017

[non disponible en ligne] Étude de la MOT pour l’Eurorégion Nouvelle Aquitaine-Euskadi-Navarre

Jeton / Hotline (anc. BAT)

Procédure d’adhésion d’un nouveau membre au GLCT AUD

mars 2017

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour l'agglomération urbaine du Doubs, 2017 L’agglomération urbaine du Doubs trouve ses origines dans le projet de Réseau Urbain Neuchâtelois (RUN) du canton suisse de Neuchâtel. Le RUN, projets à plusieurs composantes, a permis au projet d’agglomération de 2nde génération de voir le jour. En réalité, seule la composante TransRUN a temporairement échoué, rejeté par référendum. Le projet d’agglomération de 3ème génération, achevé par la suite, a lui bien intégré un projet ferroviaire de substitution approuvé par le peuple neuchâtelois dans le cadre d’un projet global baptisé « Mobilité 2030 ».

Brochure / Actes

Les territoires transfrontaliers : La fabrique de l’Europe

janvier 2017

Pour son 20ème anniversaire, la MOT a publié une brochure « Les territoires transfrontaliers : La fabrique de l’Europe », l'occasion de dresser un bilan et des perspectives pour son action et, plus largement, pour la coopération transfrontalière en Europe. - Les expériences présentées dans la première partie sont autant de bonnes pratiques transférables sur d’autres frontières. - En réponse aux obstacles qui persistent, les outils développés dans la deuxième partie constituent une véritable boîte à outils. - La partie trois propose des réponses politiques aux niveaux local, régional, national et européen pour faire face aux défis de la coopération.

Jeton / Hotline (anc. BAT)

Délégation de l’organisation d’une ligne de bus interurbaine transfrontalière à un GECT

septembre 2016

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau, 2016 Cette note a pour objet d’examiner la faisabilité du portage d’un projet de ligne de bus interurbaine transfrontalière entre Erstein et Lahr par le GECT Eurodistrict Strasbourg-Ortenau, au regard notamment des nouvelles dispositions du Code des transports entrant en vigueur au 1er janvier 2017 et de la modification (en cours) des statuts de l’Eurodistrict.

Expériences et projets en matière de mobilité transfrontalière

avril 2016

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour l’Agence d’urbanisme de Flandre-Dunkerque (AGUR), 2016 Cette note porte sur les thèmes "infrastructures et projets de transport en commun transfrontalier de proximité", "covoiturage et plateforme de mobilité transfrontalière", "politiques de tarification transfrontalière", et "observation de la mobilité transfrontalière".

Jeton / Hotline (anc. BAT)

Ligne de bus transfrontalière

février 2016

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour l'Agglomération Sud Pays Basque, 2016 Le contexte de réalisation de cette note est le projet de mise en place d’une ligne de bus transfrontalière desservant le centre-ville d’Irun et faisant l’objet d’un cofinancement par cette collectivité espagnole.

Jeton / Hotline (anc. BAT)

Cadre juridique et sanitaire des circuits courts agroalimentaires transfrontaliers

décembre 2015

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le GECT Alzette-Belval, 2015 Cette note concerne les règles juridiques et sanitaires à respecter pour la vente de produits frais de l’autre côté de la frontière (FR/LU), notamment pour la viande, produits laitiers ou autres produits nécessitant le respect de la chaîne du froid, dans le cadre d’un circuit court agroalimentaire transfrontalier.

Jeton / Hotline (anc. BAT)

Logistique et transport entre les Antilles/Guyane et les Caraïbes

décembre 2015

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le Cluster GAT Caraïbes, 2015 Cette note présente un état des lieux des freins existants en matière de logistique et de transport entre les Antilles/Guyane française et les Caraïbes. Elle répond à la question des dispositifs existants ou à adopter, à mettre en œuvre pour faciliter la coopération transfrontalière.

Jeton / Hotline (anc. BAT)

Fonctionnement de l’aéroport international de Genève et opportunités de développement

octobre 2015

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour les Conseils départementaux de l'Ain et de la Haute-Savoie, 2014-2015 L’aéroport international de Genève est un aéroport situé sur territoire suisse, régi par le droit suisse et contrôlé par le Canton de Genève. Du fait de sa situation le long de la frontière franco-suisse, il bénéficie d’un accès depuis la France (route douanière) et comporte un secteur "France" sous douane française.

Jeton / Hotline (anc. BAT)

Travail de recherche dans le domaine de la coopération sportive transfrontalière

mars 2015

[à télécharger uniquement pour les adhérents] BAT réalisé pour le GECT Alzette-Belval, 2014 Le travail a porté sur - Les modalités d'organiser des olympiades sportives pour des scolaires entre la France et le Luxembourg (partie 1) - Les modalités d'organisation d’une course transfrontalière entre la France et le Luxembourg (partie 2)