Magazine L'actu.transfrontalière L’actu. transfrontalière – Le magazine #08 Rétrospective Janvier-Juillet 2025 septembre 2025 Revivez six mois d'actualités transfrontalière avec le magazine de la newsletter.
Etude territoriale La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg- Ortenau octobre 2025 L’adaptation au réchauffement climatique est un enjeu global et ne s’arrête pas aux frontières : face à ce constat, l’Eurométropole de Strasbourg, l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau et la Banque des Territoires ont sollicité la MOT pour mener une étude sur le potentiel transfrontalier en matière de transition énergétique. Cette ambition fait écho à une coopération historiquement étroite sur le territoire de l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau, composé de 112 communes françaises et allemandes. Dans son rapport « La planification de l’énergie à l’échelle du bassin de vie transfrontalier Strasbourg-Ortenau », la MOT dresse un état des lieux des principales dispositions législatives relative à la gestion de l’énergie locale et propose des leviers d’actions à l’échelle de l’Eurodistrict.
Prise de position / Manifeste Mobilité européenne pour le personnel des collectivités (CdR) avril 2011 Contribution de la MOT à l’avis d'initiative "Mobilité européenne et internationale pour le personnel des collectivités locales et régionales" du Comité des Régions.
Prise de position / Manifeste Livre vert sur la modernisation de la politique UE en matière de marchés publics (CE) avril 2011 Contribution au Livre vert sur la modernisation de la politique de l'UE en matière de marchés publics - Vers un marché européen des contrats publics plus performant de la Commission européenne.
Prise de position / Manifeste Acte pour le marché unique (CE) février 2011 Contribution au débat public sur l’Acte pour le marché unique de la Commission européenne.
Prise de position / Manifeste Conclusions du 5ème rapport sur la cohésion (CE) janvier 2011 Contribution à la consultation de la Commission européenne sur les conclusions du 5ème rapport sur la cohésion : l'avenir de la politique de cohésion.
Prise de position / Manifeste Suppression des obstacles et promotion des bonnes pratiques en matière de coopération transfrontalière (Coe) janvier 2011 Réponse au questionnaire du Conseil de l'Europe sur la suppression des obstacles et la promotion de bonnes pratiques en matière de coopération transfrontalière.
Cahier thématique N°8 – La société civile et la coopération transfrontalière janvier 2011 La question du rôle de la société civile dans la coopération transfrontalière est cruciale. Elle constitue un retour aux origines, une prise de conscience de la finalité même de la coopération transfrontalière et, dans un sens plus large, de la construction européenne. La thématique englobe tant une société civile actrice de la coopération transfrontalière, que destinataire de projets publics ou consommatrice d’offres culturelles et d’informations.
Etude territoriale Etude de développement des services transfrontaliers de voyageurs d’intérêt régional et transnational entre Midi-Pyrénées et la péninsule ibérique janvier 2011 Etude confiée à la MOT et au Cabinet Ingerop par la Région Midi-Pyrénées.
Etude partenariale / nationale Guide de la coopération transfrontalière – Groupement européen de coopération territoriale (GECT) – Vade-mecum janvier 2011 Cet ouvrage constitue la synthèse d’un rapport établi à la demande du ministère des Affaires étrangères et européennes. Il s'agit d'un outil pratique destiné aux élus et acteurs locaux de la coopération transfrontalière sur les frontières françaises. Il capitalise dix années de pratique et de savoir-faire de la MOT au service de son réseau sur le montage et la réalisation de projets opérationnels transfrontaliers. Ce guide concerne les projets transfrontaliers de nature « opérationnelle » nécessitant une formalisation des engagements des collectivités et groupements de collectivités concernés de part et d’autre de la frontière. Parmi ces projets, il distingue les projets transfrontaliers nécessitant des investissements des projets sans investissement, dénommés projets « immatériels ».
Etude territoriale Expertise pour faciliter la coopération transfrontalière à la frontière Mali-Burkina Faso août 2010 [Non disponible en ligne] Etude confiée à la MOT par le Club du Sahel et de l’Afrique de l’Ouest et l'OCDE.
Prise de position / Manifeste Politique de cohésion : rapport stratégique 2010 sur la mise en oeuvre des programmes 2007-2013 (CdR) juillet 2010 Contribution à la consultation du Comité des Régions sur le Document de travail de la Commission de la politique de cohésion territoriale : "Politique de cohésion : rapport stratégique 2010 sur la mise en oeuvre des programmes 2007-2013".
Etude territoriale Etude sur la mise en place d’une entité transfrontalière entre les Chambres de commerce du Gipuzkoa et de Bayonne Pays-Basque juin 2010 Etude confiée à la MOT et au Cabinet IBK par la CCI Bayonne Pays-Basque et la Camara Guipúzcoa.
Prise de position / Manifeste Révision du règlement GECT (CE, CdR) juin 2010 Consultation commune de la Commission européenne et du Comité des Régions sur la révision du règlement sur le GECT. L'avis d'initiative élaboré par le Comité des Régions suite à cette consultation a permis de préparer les travaux des institutions communautaires en 2011 sur le réexamen du règlement sur le GECT.
