Accueil Publications Acte pour le marché unique (CE) Prise de position / Manifeste Transition économique et Innovation Europe/International Acte pour le marché unique (CE) février 2011 Télécharger la publication Contribution au débat public sur l’Acte pour le marché unique de la Commission européenne. Accédez à tous les contenus associés Politique de cohésion et programmes INTERREG Développement économique Europe/International Les publications qui pourraient vous intéresser : Voir toutes les publications « Dynamiques démographiques des départements frontaliers terrestres en France métropolitaine : entre attractivité et vulnérabilité » novembre 2025 Article de Jean Rubio, dans la revue Administration, n° 287, 47–50. Les Groupements européens de coopération territoriale (GECT) à participation française, vingt ans après : panorama et perspectives transfrontalières septembre 2026 Vingt ans après la création du cadre européen des Groupements européens de coopération territoriale (GECT), la MOT publie une étude-flash consacrée aux GECT à participation française. Réalisée de janvier à juillet 2026 dans le cadre de son programme de travail annuel, cette étude s’appuie sur un important travail d’analyse et d’échanges avec les acteurs de terrain.
« Dynamiques démographiques des départements frontaliers terrestres en France métropolitaine : entre attractivité et vulnérabilité » novembre 2025 Article de Jean Rubio, dans la revue Administration, n° 287, 47–50.
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