Accueil Publications Acte pour le marché unique (CE) Prise de position / Manifeste Transition économique et Innovation Europe/International Acte pour le marché unique (CE) février 2011 Télécharger la publication Contribution au débat public sur l’Acte pour le marché unique de la Commission européenne. Accédez à tous les contenus associés Politique de cohésion et programmes INTERREG Développement économique Europe/International Les publications qui pourraient vous intéresser : Voir toutes les publications Resilient Borders – Cross-border Crisis Management and Spatial Planning: Policy publication and Compendium of pilot actions juin 2026 Le projet "Resilient Borders - Cross-border Crisis Management and Spatial Planning", coordonné par la MOT et l'Association des Régions Frontalières Européennes (ARFE) pour le compte de la DG REGIO, a accompagné de 2024 à 2025 dix-neuf projets pilotes menés sur treize frontières européennes. Il visait à renforcer la résilience des territoires transfrontaliers grâce à une meilleure coordination en matière d'aménagement du territoire et de gestion des crises. La publication finale du projet rassemble les enseignements tirés des projets pilotes, identifie les principales méthodologies et bonnes pratiques et formule des recommandations à destination des décideurs publics. Elle constitue un outil de référence pour favoriser le développement de coopérations transfrontalières plus résilientes et inspirer de nouvelles initiatives à l'échelle européenne. Vision 360° du massif du Jura : vers un diagnostic transfrontalier août 2024 Étude partenariale menée avec le Commissariat à l’aménagement, au développement et à la protection du massif du Jura. En mars 2023, le Commissariat à l’aménagement, au développement et à la protection du Massif du Jura et la MOT se sont engagés dans la réalisation d’une étude territoriale transfrontalière à l’échelle du Massif franco-suisse. Cette démarche est née de la volonté d’une meilleure prise en compte de la nature transfrontalière du Massif dans un souci de cohérence du projet de territoire porté par le Commissariat (le Schéma Interrégional du Massif du Jura) et de sa déclinaison financière (le Contrat de Plan Interrégional Etat-Régions).
Resilient Borders – Cross-border Crisis Management and Spatial Planning: Policy publication and Compendium of pilot actions juin 2026 Le projet "Resilient Borders - Cross-border Crisis Management and Spatial Planning", coordonné par la MOT et l'Association des Régions Frontalières Européennes (ARFE) pour le compte de la DG REGIO, a accompagné de 2024 à 2025 dix-neuf projets pilotes menés sur treize frontières européennes. Il visait à renforcer la résilience des territoires transfrontaliers grâce à une meilleure coordination en matière d'aménagement du territoire et de gestion des crises. La publication finale du projet rassemble les enseignements tirés des projets pilotes, identifie les principales méthodologies et bonnes pratiques et formule des recommandations à destination des décideurs publics. Elle constitue un outil de référence pour favoriser le développement de coopérations transfrontalières plus résilientes et inspirer de nouvelles initiatives à l'échelle européenne.
Vision 360° du massif du Jura : vers un diagnostic transfrontalier août 2024 Étude partenariale menée avec le Commissariat à l’aménagement, au développement et à la protection du massif du Jura. En mars 2023, le Commissariat à l’aménagement, au développement et à la protection du Massif du Jura et la MOT se sont engagés dans la réalisation d’une étude territoriale transfrontalière à l’échelle du Massif franco-suisse. Cette démarche est née de la volonté d’une meilleure prise en compte de la nature transfrontalière du Massif dans un souci de cohérence du projet de territoire porté par le Commissariat (le Schéma Interrégional du Massif du Jura) et de sa déclinaison financière (le Contrat de Plan Interrégional Etat-Régions).
