Etude partenariale / nationale Guide de la coopération transfrontalière – Groupement européen de coopération territoriale (GECT) – Vade-mecum janvier 2011 Cet ouvrage constitue la synthèse d’un rapport établi à la demande du ministère des Affaires étrangères et européennes. Il s'agit d'un outil pratique destiné aux élus et acteurs locaux de la coopération transfrontalière sur les frontières françaises. Il capitalise dix années de pratique et de savoir-faire de la MOT au service de son réseau sur le montage et la réalisation de projets opérationnels transfrontaliers. Ce guide concerne les projets transfrontaliers de nature « opérationnelle » nécessitant une formalisation des engagements des collectivités et groupements de collectivités concernés de part et d’autre de la frontière. Parmi ces projets, il distingue les projets transfrontaliers nécessitant des investissements des projets sans investissement, dénommés projets « immatériels ».
Etude territoriale Expertise pour faciliter la coopération transfrontalière à la frontière Mali-Burkina Faso août 2010 Etude confiée à la MOT par le Club du Sahel et de l’Afrique de l’Ouest et l'OCDE.
Prise de position / Manifeste Politique de cohésion : rapport stratégique 2010 sur la mise en oeuvre des programmes 2007-2013 (CdR) juillet 2010 Contribution à la consultation du Comité des Régions sur le Document de travail de la Commission de la politique de cohésion territoriale : "Politique de cohésion : rapport stratégique 2010 sur la mise en oeuvre des programmes 2007-2013".
Etude territoriale Etude sur la mise en place d’une entité transfrontalière entre les Chambres de commerce du Gipuzkoa et de Bayonne Pays-Basque juin 2010 Etude confiée à la MOT et au Cabinet IBK par la CCI Bayonne Pays-Basque et la Camara Guipúzcoa.
Prise de position / Manifeste Révision du règlement GECT (CE, CdR) juin 2010 Consultation commune de la Commission européenne et du Comité des Régions sur la révision du règlement sur le GECT. L'avis d'initiative élaboré par le Comité des Régions suite à cette consultation a permis de préparer les travaux des institutions communautaires en 2011 sur le réexamen du règlement sur le GECT.
Prise de position / Manifeste « Votre opinion sur la stratégie Europe 2020 » (CdR) avril 2010 Contribution à la consultation du Comité des Régions : "Votre opinion sur la stratégie Europe 2020".
Prise de position / Manifeste La future stratégie UE 2020 (CE) janvier 2010 Contribution à la consultation lancée par la Commission européenne sur "la future stratégie UE 2020".
Etude partenariale / nationale Vers une meilleure organisation de la gouvernance transfrontalière en France janvier 2010 [Non disponible en ligne] Etude confiée à la MOT par la DATAR - 2 tomes La MOT a contribué aux travaux de la DATAR dans le cadre de l'examen des propositions de la mission parlementaire Blanc-Keller-Sanchez-Schmid sur la coopération transfrontalière (mission du Premier Ministre François Fillon, décembre 2009). Le tome 1 présente des propositions d'organisation de la gouvernance transfrontalière en France, le tome 2 porte sur un état des lieux de l'organisation de la gouvernance transfrontalière aux frontières françaises.
Etude partenariale / nationale Guide des projets transfrontaliers : Guide opérationnel et financier à l’attention des porteurs de projets janvier 2010 En janvier 2010, encouragée par la Caisse des Dépôts, la MOT a élaboré un guide pratique opérationnel et financier à destination des porteurs de projets transfrontaliers aux frontières françaises, vade-mecum destiné aux acteurs de la coopération transfrontalière. L'objectif est de faciliter le fonctionnement et la gestion de leurs projets, au travers de conventions ou de structures communes de coopération transfrontalière.
Prise de position / Manifeste Livre blanc sur la gouvernance multiniveaux (CdR) octobre 2009 A l'automne 2009, le Comité des Régions a lancé une consultation publique sur son livre blanc sur la gouvernance multiniveaux. Celui-ci vise à associer toujours plus les collectivités territoriales dans la mise en œuvre des politiques communautaires. La contribution MOT, envoyée au Comité des Régions en décembre 2009, vise une meilleure prise en compte des spécificités transfrontalières.
Etude territoriale Expertise sur le projet de tramway Genève-Annemasse octobre 2009 Etude confiée à la MOT par Annemasse Agglo.
Prise de position / Manifeste Livre vert sur la cohésion territoriale (CE) février 2009 Consultation lancée par la Commission européenne entre octobre 2008 et février 2009 concernant le Livre vert sur la cohésion territoriale qui a ouvert le débat sur l’avenir de la politique de cohésion en Europe. La contribution de la MOT vise à mieux faire prendre en compte les besoins et spécificités des territoires transfrontaliers, qui constituent des "laboratoires" de la convergence des politiques et des législations nationales et européennes.
